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tofcitron
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  10:50:40  Voir le profil
Bonjour,

bien que les compteurs d'eau soit posés dans notre copropriété, notre syndic continue a appelé aux tantièmes et régularise 1 an après.

Nous demandons que la loi soit respectée, appel au réél par 2 relevés par an séparé du budget annuel

Pour l'instant le syndic fait la sourde oreille

Quels sont les recours pour faire plier le syndic

cdt
tofcitron
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  11:55:56  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Les compteurs ont-ils été installés suite à une résolution de l'AG ?
Votre EDD a t'il ete modifié et notifié aux copropriétaires.
Comment le CS réagit face à l'initiative du syndic qui tient ainsi deux comptabilités !
La différence entre les deux modes de calculs des charges d'eau est elle importante ?

Salutations
François

Edité par - oldman24 le 25 janv. 2009 14:15:16
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  11:58:13  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par tofcitron

Bonjour,

bien que les compteurs d'eau soit posés dans notre copropriété, notre syndic continue a appelé aux tantièmes et régularise 1 an après.

Nous demandons que la loi soit respectée, appel au réél par 2 relevés par an séparé du budget annuel

Pour l'instant le syndic fait la sourde oreille

Quels sont les recours pour faire plier le syndic

cdt
tofcitron




le syndic n'appelle pas aux tantièmes....mais la consommation d'eau au compteur général est une dépense en charges communes général, et à ce titre est donc présente dans le budget prévisionnel!


elle est donc incluse dans les appels de fonds trimestriels
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  14:18:56  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Attendons de voir ce qu'en penseront d'autres contributeurs ?
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  16:58:50  Voir le profil
Les compteurs divisionnaires d'eau n'ont pour but que de répartir les consommations individuellement.

Concernant les provisions pour alimenter le budget prévisionnel, elle sont basées sur ce qu'en a décidé l'AG. Elle ne peuvent être basé sur "du réel" s'agissant de provisions d'un prévisionnel (versement anticipé d'un budget estimé) !
Comme il n'y a plus au sens strict "appel de fonds", il est évident que la provision de chacun ne peut se calculer que sur les tantièmes généraux, la régularisation en fin d'exercice étant faite sur la consommation relle.
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  18:17:25  Voir le profil
certains syndics séparent l'EF ou l'ECS dans le budget et les AF (et certains oublient aussi l'eau du budget!)
Les AF(provisions) peuvent se faire individuellement sur la conso de n-1 ( vérifier dans ce cas pour l'ECS que le coût du réchauffement est bien déduit des charges de chauffage)
sur 4 copros dont j'ai les AF et les comptes les 4 systèmes sont différents...
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  19:31:55  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonsoir,
On en apprend tous les jours...Mais les jours se suivent et ne se ressemblent pas!
A quoi servent les compteurs individuels dont la consommation controlée peut être complétée par la différence avec la consommation relevée sur le compteur central et la charge effectivement réparties selon les tantièmes des charges communes.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  19:58:58  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par oldman24

Bonsoir,
On en apprend tous les jours...Mais les jours se suivent et ne se ressemblent pas!
A quoi servent les compteurs individuels dont la consommation controlée peut être complétée par la différence avec la consommation relevée sur le compteur central et la charge effectivement réparties selon les tantièmes des charges communes.




ils servent pour la régularisation des charges, après l'approbation des comptes!
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 25 janv. 2009 :  20:38:25  Voir le profil
faire la différence sur les AF pour l'eau peut s'avérer interessant pour certains copropriétaires : les régularisations de charges sur ce poste lorsque c'est en tantièmes vont de -600 euros à plus de 900 euros ce qui est loin d'être une broutille quand on fait l'avance pour les autres qui consomment beaucoup...
Tout dépend de la souplesse du logiciel, de la capacité ou de la volonté à l'adapter!
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rambouillet
Pilier de forums

888 réponses

Posté - 26 janv. 2009 :  08:34:59  Voir le profil
je trouve que la gestion de l'eau est toujours difficile. Personnellement je "subis" deux systèmes :

1- la résidence possède un compteur général qui se divise ensuite en compteur individuel surveillé par la SLEE. Je paie ma consommation compteur à la SLEE directement. La SLEE reléve en meme temps le compteur général et envoie au syndic le compteur général et les relevés individuels. La différence (nettoyage, espaces verts, fuites (?)) est payée aux tantièmes lors de la régularisation des charges. Lors de l'élaboration du budget nous estimons seulement cette différence et nous le mettons en paiement des AF.

2- la résidence possède un compteur général qui se divise en compteur individuel non surveillé. Tous les ans au mois d'octobre (avant la clotutre des comptes) le CS fait un relevé de tous les compteurs. Lors de la cloture de l'exercice, il existe une différence (espaces verts, nettoyage, fuites et étalonnage différent des compteurs d'eau) chacun paie son eau proportionnellement aux consommations individuelles. Le surplus est payée aux tantièmes. C'est une quote mal taillée, mais elle évite les "abonnements SLEE" aux compteurs individuels. Les consommations ne sont pas très élevées car c'est une résidence de vacances d'été, mais on n'est pas à l'abri de dérives lentes de compteurs. Dans les appels de fonds, il est payé ce que nous décidons de mettre au prévisionnel (deux lignes : individuelle et collective).

Je préfère la 1) bien qu'il faille payer des abonnements, mais au moins, on est à peu près sur de ce que l'on paie (il peut y avoir aussi des dérives, mais mieux surveillées) et il y a moins de discussion en AG.
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