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 Sujet  |
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Valeriane
Contributeur débutant
11 réponses |
 Posté - 26 janv. 2009 : 15:18:00
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Bonjour
Après une recherche, mon interrogation ne semble pas avoir fait le sujet d'un post.
J'expose donc ma situation :
ayant acheté une maison en milieu rural il y a moins d'un an, je me suis aperçue que lorsque mon voisin agriculteur démarrait son tracteur, je sentais l'odeur des gaz d'échappement dans mon salon.
Je n'ai pas accès à l'arrière de ma maison car il se situe sur son terrain à lui, mais j'ai appris qu'il avait fait poser des poutrelles et un auvent sur mon mur (bien avant que je n'achète la maison) et je pense que cela lui sert d'abri pour ses machines agricoles.
Cela ne me dérange a priori pas qu'il utilise ce mur arrière, mais comment lui faire comprendre, sans qu'il se sente agressé, que je "respire" les gaz d'échappement de ses véhicules ?
Cela est-il considéré comme une nuisance au regard de la loi ?
Merci pour les éclaircissements que vous pourriez m'apporter.
Cordialement,
Valériane
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Edité par - Valeriane le 26 janv. 2009 16:06:18 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 15:24:54
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| auriez vous par hasard une bouche d'aération donnant sur son terrain ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Valeriane
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 16:05:40
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Non, aucune bouche d'aération ou de ventilation ne donne sur son terrain.
Je précise qu'en fait de "terrain", il s'agit de sa maison et cour. Je m'étais mal exprimée. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 16:09:19
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| si vous n'avez aucune sortie dans la maçonnerie donnant sur sa propriété, je ne vois pas comment ces gaz peuvent arriver chez vous... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 17:39:26
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Mé nan, Emmanuel, vous n'avez rien compris . Ce que Valérianne veut sans doute dire, c'est que les gaz d'échappement passent par les fixations qu'a fait le voisin pour fixer son auvent...
Valérianne, que ces gaz entrent ou pas dans votre maison n'est pas le véritable problème. Votre voisin n'avait tout simplement pas à toucher a votre mur quelque soit l'importance de la fixation ou de l'appui et de sa qualité d'exécution . Il faut le contraindre de remettre votre mur en état et/ou vous dédommager: Articles 1382 & 1383 du code civil |
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Valeriane
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 18:02:22
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Mais, à vrai dire, l'implantation de l'appentis est bien antérieure à la date de mon achat.
Cela fait des années (voire peut-être des dizaines d'années) qu'il existe. Et les précédents propriétaires (je suis la 3e propriétaire de la maison) n'ont, eux, jamais contesté cette installation.
Je n'ai d'ailleurs, jusqu'à présent, jamais osé aller voir mon mur arrière du fait qu'il se trouve sur la propriété de mon voisin. |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 18:15:48
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| Votre propriété et celle de votre voisin ne seraient-elles pas issues d'une unique propriété? |
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Valeriane
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 18:26:06
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Je crains de ne pouvoir répondre à cette question car je l'ignore.
Je digresse sur le sujet, mais est-ce une réponse que je peux obtenir au cadastre ? |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 26 janv. 2009 : 18:37:52
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| Commencez par vérifier dans votre titre de propriété, s'il n'y a pas mention de division, de mur mitoyen, de servitude, etc... |
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Gaz d'échappement
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