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 Les SCI
 Doute sur IR/IS et TVA/non TVA
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cezane
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 03 févr. 2009 :  15:47:54  Voir le profil

cezane
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 03 févr. 2009 :  17:17:18  Voir le profil
Pas de corrélation
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cezane
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 04 févr. 2009 :  10:14:43  Voir le profil
Merci.
Mais j'ai entendu dire que si la SCI a opté pour la TVA sur les loyers qu'elle facture, alors elle sera obligatoirement soumise à l'IS.
Qu'en pensez-vous.Peut on alors quand même etre IR et soumis à TVA?


cezane
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moulinsart
Pilier de forums

838 réponses

Posté - 04 févr. 2009 :  12:35:27  Voir le profil
Il n'y a pas de corrélation entre l'option TVA et l'IS.
Il faut préciser en outre que l'option TVA se fait immeuble par immeuble, bail par bail.
Autrement dit, une SCI peut avoir un parc locatif composé de locations avec option TVA et d'autre hors TVA

moulinsart
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 04 févr. 2009 :  15:42:11  Voir le profil
Qu'en pensez-vous.Peut on alors quand même etre IR et soumis à TVA?
L'option IS n'a d'effets qu'au regard des "bénéfices" réalisés, alors que la TVA touche certains produits de la location.
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cezane
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 05 févr. 2009 :  18:53:38  Voir le profil
Je comprends donc qu'une sci puisse être à l'IR et à l'option TVA (dans les cas permis de location avec TVA...). Dans le cas d'une SCI (IR), la comptabilité peut être simplement dépenses-recettes (correct?), mais dans le cas d'une SCI (IR) et TVA, est-il recommandé de tenir une comptabilité de type entreprise standard avec GL, bilan, compte de résultats...ou peut on aussi simplement tenir une comptabilité dépenses recettes et faire la déclaration TVA?
Merci pour vos réponses.

cezane
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cezane
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 10 févr. 2009 :  11:46:19  Voir le profil
Auriez-vous une réponse à ce sujet. Cela m'aiderait.
Merci.

cezane
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