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Une fosse d'aisance, est-ce la même chose qu'une fosse septique? l'entretien d'une fosse septique n'est pas une simple vidange. peut-on demander l'entretien à un locataire fraichement arrivé, par exemple?
Il s'agit d'une fosse septique qui contrairement aux fosses d'aisances a un système d'évacuation. Dans les textes il n'est pas fait références aux fosses septiques...
Mais les fosses septiques doivent être vidangées environ tout les 10 ans. Il faut que les usagers mettent des produits adéquats ( type eparcyl) et non n'importe quel produits d'entretien qui tue les bactéries nécessires au bon fonctionnement d'une fosse septique. Hors, je sais que le locataire n'utilisait pas les bons produits, malgré une note qui lui a été transmise et qui a été afficihée dans les locaux communs.
Cependant, la vidange a été faite 4 mois après son arrivée dans le logement.
Citation :Je voudrais savoir si l'entretien de la fosse septique peut être un charge locative récupérable auprès du locataire.
L'appartement concerné se situe dans un immeuble de 8 appartements.
Citation :misev Posté - 23 févr. 2009 : 08:57:02
Hors, je sais que le locataire n'utilisait pas les bons produits, malgré une note qui lui a été transmise et qui a été afficihée dans les locaux communs.
Il y a 8 logements et vous parlez d'UN locataire ?????
Non, il y a une fosse septique pour l'immeuble de 8 appartements. le cout de la vidange de la fosse septique a été réparti entre les propriétaires. Je parle de la quote-part relative à mon appartement.