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chabert34
Contributeur actif
47 réponses |
 Posté - 24 févr. 2009 : 17:46:38
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j'achète un appartement au rdc d'une copro de 5 étages. je vois sur le décompte de charges du vendeur des frais d'ascenseur (locatifs et propriétaires).
serait-ce parce que l'ascenseur dessert les caves en sous-sol ?(une cave est liée à l'appartt).
si tel est le cas existe-t-il une méthode de calcul des tantièmes ou est-ce le règlement de copro qui est souverain?
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alice78
Pilier de forums
917 réponses |
Posté - 24 févr. 2009 : 18:16:50
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Vous avez tout juste !
Il doit y avoir des caves ou parkings en sous-sol et c'est le RC qui vous donnera la réponse sur les tantièmes.
Espérons que ce ne sera pas ascenseur pour l'échafaud 
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chabert34
Contributeur actif
47 réponses |
Posté - 25 févr. 2009 : 18:21:18
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merci alice78 et bravo pour l'humour.
Ma question était double.
S'agissant de la desserte de caves et non de parking, l'usage rez de ch. vers cave uniquement est très faible par rapport à un étage élevé où les usages sont doubles, entrée vers étage, étage vers cave, plus éventuellt entrée vers cave.
en résumé, le règlement de copro est-il contestable dans ce domaine? |
ab |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 févr. 2009 : 18:24:43
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| y a t il un numéro de lot différent pour l'appartement et pour la cave? |
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Louis92
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 25 févr. 2009 : 19:55:01
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chabert34, c'est un grand classique et donc de nombreux fils ont été ouverts sur UI sur votre sujet. Modifier les tantièmes des ascenseurs, c'est modifier la répartition des charges prévue par le règlement de copropriété. Pour modifier le RCP, il faut l'unanimité des copropriétaires. Même si ce RCP est à l'évidence illégal, le syndic est obligé de l'appliquer et seul le juge du TGI peut en décider autrement. Mais lui peut décider que votre RCP est bien comme ça. Autant dire que le jeu d'aller en justice ne vaut pas la chandelle car au tarif des avocats, si vous avez gain de cause, il vous faudra de nombreuses années pour rentabiliser l'action en justice.
Désole. Louis92. |
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alice78
Pilier de forums
917 réponses |
Posté - 26 févr. 2009 : 15:23:03
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Chabert34,
Peu importe que l'usage de l'ascenseur pour aller à la cave soit intensif ou non, cela n'entre pas en ligne de compte.
Pour rentabiliser vos charges d'ascenseur, remplissez votre cave de bon vin !
Je suis au 2ème étage, je ne prends jamais l'asenseur et pourtant.... je paie, mais moins, je vous l'accorde, que ceux qui vont jusqu'au 7ème... ciel (je suis en veine d'humour ) |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 01 mars 2009 : 18:19:54
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Ce point estu sujet "bateau" ! 
La grille prévue au RDC ne tient aucun cmpte de l'utilité supposée, sous réserve d'avoir un comteur pour mesurer la fréquence d'utilisation dans tel sens ou dans tel autre, si vous utilisez effectivement l'ascenseur ou si vous utilisez parachute pour descendre et corde à noeuds pour monter !
Il s'agit ici de l'utilité potentielle, objective, figée par une grille immuable mentionnée au RDC.
Du moment où cette possibilté d'utiliser un ascenseur existe (ou tel autre équipement collectif) vous devez participer à sa charge, corde à noeuds ou pas ! |
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CIELAU9EME
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 18 mars 2009 : 23:34:40
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Bonsoir.
Une question a été posée par un autre copropriétaire du rez de chaussée pour les millièmes ascenseur :
Aura t'il des millièmes a payer dans la mesure où la terrasse du 9 eme étage est partie commune et qu'il faut prendre l'ascenseur pour y monter ?
Devra t'il supporter lui aussi les travaux de mise aux normes de l'ascenseur ? |
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CIELAU9EME
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 18 mars 2009 : 23:38:29
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| Pour 2 autres copropriétaires au 6 eme et 7 eme qui ont chacun une chambre de bonne au 9EME étage, devraient ils payer des tantiemes charges ascenseur ? et supporter eux aussi les travaux de mise aux normes de l'ascenseur ? |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 19 mars 2009 : 07:59:38
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Le RDC fixe les tantièmes de répartition des charges pour l'entretien, la rénovation, la mise aux normes des ascenseurs comme l'on dit nombre de contributeurs.
Et pourquoi la bonne n'aurait-elle pas droit à l'ascenseur pour s'envoyer au 7ème.. pardon 9ème ciel.  |
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ascenseur pour rez de chaussée
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