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 Sujet  |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
 Posté - 03 mars 2009 : 23:38:36
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Bonjour , En juillet 2008 jai donner a mon locataire son conger car je souhaite occuper l'appartement que je lui loue depuis 6 ans a un loyer sous evaluer.
Elle devait partir le 1° fevrier 2009 et pas de nouvelle d'elle jusqu a ce que j'appele et je tombe sur son marie qui me dis ne pas vouloir partir du logement car la mairie ne leur a rien trouver...
Je leur envoye une lettre en AR pour leur demander quand il compte partie et leur proposer de rester 6 mois de plus a un loyer en vigeur dans le quartier 730€. entre temps elle ma payer par virement son moi de loyer de 591€ pour fevrier et je lai rejetter.
Maintenant elle me parle de l'article 11 du 6 juillet 1989. Sachant que dans l'apparte elle a eux des fuites et n'a fait sa declartion a son assurance simplement en janvier 2009.
Que puije faire pour recuperer mon apparte ou leur faire paye le loyer au prix normale .
Si a partir du 1Avril je rentre chez moi en changeant les serrurres , je risque quoi .
Merci de vos reponse.
Karim
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 09:00:37
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Citation :
Initialement posté par karimo25
Bonjour , En juillet 2008 jai donner a mon locataire son conger car je souhaite occuper l'appartement que je lui loue depuis 6 ans a un loyer sous evaluer.
Normalement, il n'y a aucun rapport entre le loyer sous-évalué et la procédure que vous avez entreprise, on est bien d'accord?
Citation :
Je leur envoye une lettre en AR pour leur demander quand il compte partie et leur proposer de rester 6 mois de plus a un loyer en vigeur dans le quartier 730€.
Vous devriez de manbière urgente prendre conseil pour éviter ce genre de micmac qui va fatalement se retourner cojntrre vous.
Oubliez d'abord le loyer, et si vous avez écrit le mot loyer dans votre courrier, surtout RAR, ca prouve que vous leur proposez de rester en tant que locataire, et dans des conditions illégales. C'est le moins que l'on puisse dire maladroit, voire dangereux.
Pourquoi avoir de plsu envoyé en RAR sans avoir fait une mise en demeure?
Etes vous consicent que d'augmenter le loyer dans des conditions non prévues par la loi voous envoi illico au tapis?
Enfin, il ne devrait plus être question de loyer, mais d'indemnité d'occupation.
Citation :
entre temps elle ma payer par virement son moi de loyer de 591€ pour fevrier et je lai rejetter.
Je n'aurais pas fait ça. Et comment faites vous pour rejeter le virement?
Il s'agit sauf dit autrement par vous d'une indemnité d'occupation, et le fait de rejeter ne va pas non plus dans le sens de vos affaires.
De plus, c'est contradcitoire puisque vous leurs proposez sans qu'il ne demandent rien de faire une location et vous leur refusez le paiement qu'ils font de leur propre gré.
Citation :
Maintenant elle me parle de l'article 11 du 6 juillet 1989. Sachant que dans l'apparte elle a eux des fuites et n'a fait sa declartion a son assurance simplement en janvier 2009.
Je ne comprends pas ce que vous dites, pouvez-vous faire une phrase complète avec l'argumentation?
Citation :
Que puije faire pour recuperer mon apparte ou leur faire paye le loyer au prix normale .
Abandonnez l'idée du loyer modifié, vous vous mettez de fait hors la loi, bien que ce soit deja fait, normalement huissier et procédure d'expulsion, mais votre RAR va vous mettre en mauvaise position si vous passez au tribunal
Citation :
Si a partir du 1Avril je rentre chez moi en changeant les serrurres , je risque quoi
Plainte pour violation de domicile, et ca se retrournera évidemment contre vous avec sans doute définitement peu de chance d'obtenir une expulsion. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 04 mars 2009 09:05:47 |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 11:52:26
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Bonjour, et merci de vos reponses.Voici le courrier que jai envoyer a ma locataire en date du 10 Fevrier 2009.
Saint-Denis le 10 février 2009.
Madame,
Je fais suite à mon courrier recommandé N° 1A 020 122 6756 3 en date du 17 Juillet 2008 dans lequel je vous informais de l’intention de reprendre l’appartement que je vous loue au ***moderation : anonymisation*** ceci afin de l’occuper, je n’ai à ce jour aucune nouvelle de votre part.
En effet depuis le 1er février 2009 vous êtes considérés comme occupante illégale de l’appartement et j’aimerais bien avoir une date de départ effective afin de loger dans mon bien.
Si vous n’avez aucune date précise de départ je me vois dans l’obligation de vous proposer un nouveau bail à effet retro actif à compter du 1er février 2009 et ce durant une période de six mois afin de vous permettre de trouver un nouveau logement.
Ce nouveau bail comprendra les modifications suivantes :
* Loyer de 660 € hors charge.
* Provision sur charge 70€
* Loyer TOTAL 730€
* Taxe de ramassage des ordures ménagères de la ville de ***moderation : anonymisation*** a votre charge.
* Taxe de balayage de la ville de ***moderation : anonymisation*** votre charge.
* Consommation d’eau à votre charge.
* Obligation de remettre l’appartement en ordre et réparer les dégâts dus aux fuites (voir votre assureur).
Je vous demande de bien vouloir me faire part de votre décision par courrier et cela le plus rapidement possible sinon je me verrai contraint de porte plainte auprès des autorités compétentes.
Veuillez agréer, Madame, mes salutations distinguées.
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Edité par - nefer le 04 mars 2009 15:22:17 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 12:59:20
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Il s'agit d'une proposition de bailo selon loi de 1989 non conforme sur de nombreux points, dont une durée de 6 mois dont la fin n'est pas motivée.
Je ne comprends pas poourquooi vous explicitez spécifiquement deux taxes à sa charge alors que ca l'eest de facto.
Un nouveau contrat de bail loi 1989 ne peut dépendre d'un événement surgi pendant un contrat précédent
Si vous considérez qu'un bail existe depuis le premier février, alors iil existe, mais vous ne pouvez pas unilatéralement en décider.
Enfin, vous ne gagnez absoluement rien à faire ceci qu'à annuler la condition d'expulsabilité que vous avez en main aujourd'hui. |
Festina lente |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 15:23:48
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1) faire vérifier si votre congé délivré en RAR répond aux conditions de forme légales de l'article 15 de la loi de 89
2) la suite dépendra de votre réponse au 1) |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 17:51:26
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Pour ribouldingue:je lui specifie ces 2 taxe car elle a jamais voulus les payer , selon son mari pas specifier sur le bail , mais obligatoire selon la loi je sais mais ils ksontg plus que tordus elle et lui , elle se declare seule a la caf et elle boss au black dans la coifure et lui a un etale sur les marcher dans les vestes en cuirs . des Profiteurs du systemes.
ont mari considere quil peuvent rester dans l'appart car ils nn'ont rien trouver d'autre.
Pour Nefer:Pour la reponse, oui jai envoyer le R.AR 6mois avant la fin du bail en precisent que je voulais habiter le logement . . Je pressise que son marie a essaier de me rouler en me disant le 10 juiller que la mairie leur avait donner un logement et qu'ils pataient le 5 Aout . mais le 2 Aout il me dit que la mairie avait changer d'avis et qu'il restaint dans l'appart pour 3 ans de plus . Mais j'avais comme meme envoyer la lettre pour recuperer mon Appart le 17/07/08 et sa femme la recus sans le mettre au courant quand il la apris il la @*$@*$$*££ de tou les noms.
Merci de vos Reponses
Karim
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 18:01:51
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ce n'est pas parce que vous avez par ailleurs un refus de paiement que en mettant ceci dans un nouveau bail ils paieront. Ils doivent deja payer puisque c'est la loi.
Peu importe ce qu'ils font vis a vis de la caf, ce n'est pas vraiment votre affaire, vous n'êtes pas juge ni policier.
Citation :
Pour Nefer:Pour la reponse, oui jai envoyer le R.AR 6mois avant la fin du bail en precisent que je voulais habiter le logement .
Ca n'est pas exactement la réponse qu'attend Nefer, pour ce type de congé, il y a un formalisme tres particuleir à respecter, dont si votre courrier de congé est un tant soit peu hors de ce formalisme, vos deux tourtereaux sont toujours locataires en droit et vous n'y pourriez rien faire.
Il importe pour vous de le savoir évidemment avant d'aller plus loin.
Citation :
Mais j'avais comme même envoyer la lettre pour recuperer mon Appart le 17/07/08 et sa femme la recus sans le mettre au courant quand il la apris il la @*$@*$$*££ de tou les noms
Si Monsieur et adame sont locataires, faites attention a bien avoir eu les signatures des deux sur tous vos recomamndés... Comment l'un peut-il ne pas être au courant? |
Festina lente |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 18:11:18
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Voici la l"ttre que jai envoyer a ma locataire.
son mari n'est pas sur le bail car il avait des problemes mais tt a ete fait au nom de madame.
Objet : résiliation du bail
Lettre recommandée avec accusé de réception
Madame,
Le bail d’habitation que nous avons signé le 1er Février 2003 pour le logement dont je suis propriétaire à l’adresse suivante XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.arrive à expiration le 1er Févier 2009.
Par la présente, je vous informe que je ne souhaite pas reconduire ce bail. Cette lettre signifie donc votre congé pour le 1er Févier 2009. A cette date, vous devrez avoir libéré le logement, satisfait à l’état des lieux de sortie et m’avoir rendu les clés et me restituer le logement en bon état de propreté, de réparations locatives et conforme à l’état des lieux d’entrée dressé le 1er Févier 2003.
Conformément au a la loi du 6 juillet 1989, cette non-reconduction de bail est fondée sur ma décision d’occuper le logement.
Pour satisfaire aux obligations légales, vous trouverez en pages jointes le texte intégral de loi 89-462 du 6 juillet 1989.
Vous souhaitant bonne réception de ce présent courrier, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées
Meric de vos Reponses. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 18:24:34
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I. - Lorsque le bailleur donne congé à son locataire, ce congé doit être justifié soit par sa décision de reprendre ou de vendre le logement, soit par un motif légitime et sérieux, notamment l'inexécution par le locataire de l'une des obligations lui incombant.
A peine de nullité, le congé donné par le bailleur doit indiquer le motif allégué et, en cas de reprise, les nom et adresse du bénéficiaire de la reprise} qui ne peut être que le bailleur, son conjoint, ....
J'espère que vous avez bien indiqué votre adresse dans le corps du texte.
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Festina lente |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 18:57:01
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| Sur l'entete de la lettre oui et je lui dis bien que je le reprend pour l'habiter . |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 23:30:13
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rappel:
un bail;avec prise d'effet au 1er fevrier se termine un 31 janvier!!! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 23:30:56
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| quelle est la date de réception indiquée sur l'AR ? |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 04 mars 2009 : 23:40:29
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| Bonsoir , elle a recus l'ar le 17Juillet |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 26 mars 2009 : 22:29:25
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Citation :
Initialement posté par karimo25
Bonsoir , elle a recus l'ar le 17Juillet
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 26 mars 2009 : 22:33:12
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Bonsoir,
apres moulte discussion nous avons trouve un arrangement elle est d'accord pour payer un loyer de 700€ au lieu de 730€.
Comment je dois faire, un nouveaux bail ou un avenant au bail existant
Merci de vos reponse
Karim |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 27 mars 2009 : 08:20:21
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Selon ce que voous écriviez précisément, le loyer demandé était de 660 et je comprends que vosu êts 'tombé d'accord' sur un loyer de 630 euros.
Négocier sur un loyer avec les provisions est dangereux puisque les charges sont régularisables. |
Festina lente |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 27 mars 2009 : 08:58:25
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Bonjour, Je sais que les charges son recuperable mais il paye deja la consomation d'eaux alors je laisse sinon il squatte.[pour les charges recuperrable il na jamais voulus les payer.....] , la Mairie lu a dis qu'il pouvai les reloger seulement si il avez une explusion en cours. Alors je prefer tenir que courrire jr perd 40€ par mois mais au moins jaurrais plus de pb enfin je pensse.
Mais pour le bail je lui en fait un nouveau ou un avenant a lancien
Merci de vos reponse
Karim |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 27 mars 2009 : 09:16:23
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Bah, je ne sais pas, parce que normalement ce serait un avenant sous forme de compromis.
Mais dans l'histoire, seul votre locataire cède quelque chose, vous n'est que gagnant, de plus en bafouant la loi comme deja indiqué, donc c'est le genre d'accord qui risque d'être retoqué par un tribunal, et je me considère comme totalement incompétent pour conseiller quoique ce soit. |
Festina lente |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 27 mars 2009 : 09:28:14
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Re bonjour
je pensse que lon gagne tous les deux car lui ne paie aucune charge recuperables,le loyer charge comprise a 700 au lieux de 730 et je perd trops d'argents vus la conjoncture
JE vous remerci de toutes vos reponses et bon courrage pour la suite
Karim |
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karimo25
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 27 mars 2009 : 23:46:56
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Me revoila, Bonsoir
Apres avoir parlez a mon notair, il me conseil de fair un Avenant au bail mais pas un nouveaux bail [tous les diagnoctic] ki coute beaucoup.
Mais le probleme je ne dais pas comment le rediger et je suis dans la mooiiiiise .Si qlq'1 a une idee pour le rediger cela pour me rendre service
Par avance Merci
Karim. |
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Sujet |
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fin de bail t toujour dans le logement .....;...
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