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 Sujet  |
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steph034
Contributeur actif
35 réponses |
 Posté - 09 mars 2009 : 09:23:01
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Bonjour,
J'ai déjà un garage deux roues (moto, vélos, voiture d'enfants) déclaré (15m²) est il possible d'en déclarer un deuxième (6 m²) non accolé ?
pour les admins : ce post fait "suite" à mes interrogations sur la construction d'un abris de jardin, j'ai préféré en créé un nouveau sur un sujet précis qui peut interressé d'autres personnes.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 10:04:31
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6m2 ???
ça ressemble un peu carrément à une cabane à outils, non ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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steph034
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 11:05:47
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oui c'est bien ca une cabane à outils en somme, mais comme expliqué hier dans un autre post je n'ai plus de shon dispo (peut être 2 max dispo)
enfin cet "abris" existe (mais non déclaré) et je veux le reconstruire ,il fera entre 6 et 8 m², pas plus. (et dans 6 m² on peut en mettre des vélos ou voiture d'enfants...)
d'un point de vue "légal" peut on déclarer deux garages à vélos ou ca ne passe pas sachant que le premier fait déjà 15 m² ??
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 11:07:45
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| ça passe... mais à la place des instructeurs je controlerais après -3 ans pour le faire-, parce que je n'aime pas qu'on se moque de moi, je dresserais constat d'irrgularité et je ferais démolir. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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steph034
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 11:29:32
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comme indiqué hier l'abris est déjà "hors la loi" et créé depuis plus de 4 ans par les anciens proprio, mais celui ci est en "mauvais état" donc je dois le refaire
et honnetement dans celui ci il y a des vélos déjà aujourd'hui
dans le plus grand (en fait un ancien garage voiture ou la porte garage a été remplacée par une simple porte), il n'y sont pas, mais celui ci peut très bien recevoir des motos (que je n'ai pas mes des amis oui) ou voitures d'enfants.
alors oui on peut controler, mais peut on me verbaliser si dans un des garages deux roues prévus il n'y a pas le jour du controle des deux roues ??
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 12:08:21
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et qu'on y trouve la tondeuse, la piscine gonflable démontée, le portique en bois et les outils du potagers ?
d'après vous ?
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 09 mars 2009 12:09:26 |
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steph034
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 14:01:05
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ok je comprends votre point de vue et j'avoue que c'est limite, mais il est nullement dit qu'un garage doit contenir exclusivement des voitures ou velos
on peut très bien entreposer aussi d'autres choses (ex dans l'ancien garage il y avait forage et lave linge par exemple mais sur le coté et dans l'abris ou il y a la tondeuse et les fameux outils il y a deux vélos) , si il y a suffisement de place libre pour accueillir voiture ou autre motos.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 14:53:18
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ce qui est exclu du calcul de la SHON n'est pas le "garage" mais les "surfaces de plancher hors oeuvre des bâtiments ou des parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules"... voir R112-2 du CU.
par extension, les instructeurs admettent "tout" le garage... mais le raisonnement est bien celui ci, pas son inverse.
voili voilà. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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steph034
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 15:05:28
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a effectivement le texte est clair, c'est vrai que l'on assimile cela à la surface entière du batiment , ce qui n'est pas le cas.
merci pour ces infos.
je crois que je vais continuer dans l'illégal sans rien dire j'ai vraiment besoin de cet abris couvert
merci encore Emmanuel pour ce temps pris à nous répondre. |
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Peut on déclarer deux garages deux roues ?
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