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charlie14
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 11 mars 2009 :  13:34:32  Voir le profil
Bonjour
Le camion de la voierie endommageant la voie de desserte du lotissement et la communauté des communes mettant en place le tri sélectif, la réalisation d'un emplacement pour 2 containers à déchets de 700 l. à l'entrée du lotissement sur la partie commune. est en cours de réalisation (dalle beton, muret en agglos et habillage de l'ensemble en matériaux naturels pour l'intégrer au paysage). Le propriétaire de la parcelle jouxtant cet emplacement se plaint de cette présence qui risque de nuire à la vente de sa maison (maison en vente depuis 10 mois). Quels sont ses recours sachant que la réalisation de cet emplacement a été évoqué au cours d'une assemblée générale au mois de novembre 2008 mais n'a pas fait l'objet d'un vote.
Merçi
Charlie14
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Mout
Pilier de forums

2545 réponses

Posté - 12 mars 2009 :  06:01:54  Voir le profil
SE MEFIER de créer des TROUBLES de VOISINAGE dépassant les limites!


Le voisin aura tous les matins le réveil assuré par la benne...
S'il est sous le vent, il bénéfieciera des odeurs...et de ce que le vent emportera!

Le voisin n'aura que faire de vos décisions d'AG et de leur validité interne...

Il se plaindra, le cas échéant, en assignant l'ASL (son mandataire légal) et le juge n'examinera que les troubles décrits.

Si les co-lotis s'émeuvent, le président qui aura pris cette décision aura du fil à retordre...et ce ne sera que justice
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seborga1
Pilier de forums

1961 réponses

Posté - 13 mars 2009 :  06:59:49  Voir le profil
Citation :
Le camion de la voierie endommageant la voie de desserte du lotissement
quel est le statut de cette voie (privée appartenant à votre lotissement ou domine public) ?
Citation :
la réalisation d'un emplacement pour 2 containers à déchets de 700 l. à l'entrée du lotissement sur la partie commune. est en cours de réalisation
qui pie ces travaux, votre lotissement ou la communauté d'agglomération ou autre ?
Citation :
Le propriétaire de la parcelle jouxtant cet emplacement se plaint de cette présence
cette parcelle est-elle rattachée au lotissement ou pas ?
Citation :
la réalisation de cet emplacement a été évoqué au cours d'une assemblée générale au mois de novembre 2008 mais n'a pas fait l'objet d'un vote.
Comment est-il possible que les travaux soient en cours s'il n'y a pas eu de vote et s'ils sont à financer par le lotissement ?

Citation :
Le voisin aura tous les matins le réveil assuré par la benne...
Ce qui ne changera rien au film pour lui car le réveil est déjà assuré à cette même heure pour tous les propriétaires du lotissement. En revanche, les autres, n'auront plus ce "réveil assuré" ou moins fort ! Le bruit ne sera pas le même mais pas forcément pire.
J'ai toujours vécu en "ville" (pas plein centre), en bâtiment collectif ou maison "de rue" hors lotissement, j'ai toujours bénéficié des quartiers où le ramassage se fait à 5 h du matin (car le ramassage à 8h 30 du matin est réservé aux rues qui ont une école !). J'ai toujours eu le privilège de profiter du bruit du camion depuis environ 300 m avant de chez moi jusqu'à environ 300 m après chez moi ==> 5 à 10 minutes de bruit environ 3 matins par semaine ! Comme 80 % des citadins... le frein à la vente me semble plus lié au fait que le souci attire l'attention en ce moment puisque les travaux sont en cours qu'au fait que les candidats acquéreurs se soucient de façon générale au bruit du ramassage des ordures... Si on y pensait plus quand on achète ou quand on prend à bail, les quartiers du ramassage à 5 h du matin seraient désertés ! mais c'est le cercle vicieux... s'il n'y plus rien à ramasser là, on ramassera à côté et le quartier d'à côté va se désertifier...
Je me demande si je ne devrais pas tenter de rejoindre le conseil municipal de ma commune pour chercher à faire supprimer le créneau horaire de 5 h du matin pour le ramassage des ordures !

Emplacement bien conçu, conteneurs à couvercles, si on y ajoute un tout petit peu de civisme les ordures seront bien proprement enfermées et il ne devrait pas y avoir de souci d'odeurs, ni d'envols intempestifs et indésirables de déchets. La seule vraie nuisance est le bruit qui existait déjà car les ordures étaient déjà ramassées.

Cela dit, si travaux faits par le lotissement et sans vote, chaque colotis qui va dénoncer cela obtiendra satisfaction car vice de forme... même pas besoin de parler de nuisance !

seborga1
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