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Certains coproprietaires ont regroupe des lots (chambres de bonne) en studio (2 lots) ou petit appartement (3 lots). Dans le projet de nouveaux reglement de copropriete le geometre propose le meme nombre de tantieme pour un lot, un studio voir un appartement, car il decrit que l'utilite est la regle (soit!) et que dans ce cas il prend pour regle un meme nombre d'habitant pour une surface de 20 m2 puis un nombre juste superieur pour chaque tranche de 15 m2 supplementaire. Ceci ne semble pas equitable pour tous les coproprietaires, le mode de calcul est-il justifie ? Il y at-il d'autre facon de voir les choses etant entendu qu'au depart tous les lots avaient le meme tantieme.
En principe le calcul des tantièmes ascenseurs correspondent à des "références", tant en surface qu'au niveau des étages concernés. Bien entendu la règle de l'utilité existe... mais encore faut-il savoir l'appliquer: Un ascenseur est utile dans les étages supérieurs... que les interessés l'utilisent ou non, Mais encore faut-il après calculer leurs tantièmes "ascenseurs" déterminés d'après les surfaces et les coefficients liés à l'étage, mais sûrement pas par le nombre d'occupant.
Dans la mesure où existaient déja des tantièmes ascenseurs pour 2 ou 3 lots, le fait de les regrouper entrainerait le regroupement des tantièmes, sans qu'intervienne un 're'-calcul des tantièmes !
Cette histoire de nombre d'habitants et pourquoi pas d'age du capitaine n'a pas de sens ! L'utilité se rapporte à celle du lot dont il s'agit, pas au nombre de personnes susceptibles d'y habiter ou de l'utiliser !
Si vous aviez 3 lots avec (mettons) 50/1000, 42/1000 et 24/1000, le lot actuel (qu'il faut créer s'il n'existe pas) cumulera 50+42+24=116/1000, point final !!
En fait les lots avaient des tantiemes de charges communes de la copropriete, mais pas de tantiemes pour les charges d'ascenceur. Il n'y a donc pas de reference du passe.
Il faut alors definir les hypotheses de repartition des charges d'ascenceurs pour les lots en questions en plus des tantiemes existants des appartements (qui eux avaient bien sur leur tantieme sur charges d'ascenceur)
Sans doute parce qu'à l'origine ces chambres de bonne étaient attachées à un lot principal, lequel avait (ou aurait du avoir) des tantièmes en plus pour ce lot annexe !
Si les ex lots principaux ont toujours les même tantièmes ascenseurs c'est qu'ils payent toujours pour leurs ex-chambres !
Il vous faut remettre tout à plat ! Car les lots ex-chambres de bonnes étant sans aucun doute au dernier étage, ils ne peuvent être ignorés par la grille de "charges ascenseur" qui serait donc non conforme !
Charge Ascenceur Lots Regroupes
Forum fermé
Posté - 14 mars 2009 : 18:34:34
