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rafmiouc
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 22 mars 2009 :  14:49:58  Voir le profil
Bonjour

Président du CS, je me suis rendu compte que les lots de celliers n'étaient pas occupés par les personnes propriétaires (identifié grâce au cadastre) à la suite de la plainte d'un nouvel arrivant.

Depuis des années, personne ne s'est soucié de l'affectation des lots et de l'occupation réelle (pas de plainte).

Ces celliers étant éparpillés sur 2 niveaux dans 3 immeubles, j'ai pu identifier avec le RdC les N° des lots concernés/le niveau et batiment. Seulement, je ne dispose pas de plan les situant géographiquement.
Les numéros des portes ne correspondent pas au N° de lot quand il y en a un.

Comment rétablir l'ordre la dedans ?

Mes questions :
1) Comment retrouver les plans d'origine au moindre frais. Puis je moi-même faire les démarches.
2) Certains copropriétaires souhaitent faire des échanges pour régulariser leur situation. Avez-vous une idée des frais d'acte ?
3) Que risque-t-on (occupant/propriétaire/copropriété/Syndic) si on ne fait rien ?

Merci pour vos retours
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