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(j'espère ne pas me planter en ecrivant ici, si c'est le cas toutes mes excuses par avance).
Nous avons fais construire dans un lotissement. Pour l'instant ce lotissement comporte des maisons individuelles (38/41) ce qui lui confère un aspect très familial (reste 3 terrains). Le terrain qui se trouve derrière le notre (mitoyen) n'est pas encore en chantier. Nous avons cependant été consulter à la mairie le permis délivré pour ce terrain situé dans une impasse. Il respecte visiblement les contraintes au niveau de son emplacement même si ces 9,25m de hauteur a 5m de la cloture nous font un peu peur pour le soleil (notre jardin se trouve plein sud :s) Seulement... le cahier des charges est suffisamment précis pour des petites choses mais tellement flou sur la nature des constructions que nous avons été surpris de voir que la maison qui va y être construite est une grande maison qui sera divisé en 3 logements... (elle nous tourneras le dos) Nous ne sommes pas très content car cela triple le nombre d'habitants, le bruit, les voitures et en plus tout cela dans une impasse (même si ce probleme d'impasse regarde plus nos voisins que nous...) ma question est alors... ya-t-il une manière de contester ce projet? a nous seul ou peut etre avec nos voisins afin de faire valoir notre envie de poursuivre cet aspect de lotissement "familial"... il existe un recours gracieux mais nous n'avons aucun argument concernant le cahier des charges... une pétiton deposé en mairie pese-t-elle dans la balance?
la pétition est inutile : le maire est obligé de délivrer le PC s'il respecte le règlement du lotissement et celui du POS/PLU ; c'est cela que vous devez vérifier.
le cahier des charges est distinct des règlements d'urbanisme. si rien n'interdit ce projet dans le cahier, vous ne pouvez rien dire au niveau civil, point distinct de ce que j'ai abordé dans le paragraphe précédent.
cordialement Emmanuel Wormser
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En 1969, un lotissement a été construit par les contructeurs acquéreurs de terrain à diviser, qui ont vendu progressivement toutes les maisons individuelles (en moins de 2 ans)
Une splendide "plaine de jeux", située au coeur du lotissement, avec quelques petites installations destinées aux enfants, avait attiré le chaland.
Quand tous les lots construits furent vendus, le lotisseur envisagea la construction d'un immeuble de copropriété verticale de plusieurs étages...amputant la plaine de jeux de l'essentiel de sa superficie
Les chalands roulés dans la farine se sont fédérés derrière un jeune avocat, acquéreur lui aussi d'un lot avec vue imprenable sur la "tour" litigieuse...
Ils ont finalement empêché sa construction, le maire étant exceptionnellement "objectif"...
Le jeune avocat a fait une carrière exceptionnelle...
Opposition a construction
Forum fermé
Posté - 25 mars 2009 : 11:31:28
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