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 Sujet  |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 27 mars 2009 : 11:58:53
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Bonjour,
J'ai différents problèmes dont voici le contexte : nous habitons en colocation dans un appartement F3 en résidence de 69m² sur Clermont-ferrand.
L'appartement nous a été loué pour 150 € de provisions sur charges par mois, ce qui est déjà elevé.
Ces charges comprennent le chauffage collectif (isolation vétuste), la consommation d'eau chaude et d'eau froide, l'entretien et les charges générales, il n'y a pas d'ascenceur.
Après une première régularisation l'année dernière de 360 € (donc une augmentation des charges de 30€/mois), il nous est encore demandé une régularisation de 480 €, soit 210 € de charges par mois.
Notre consommation d'eau est classique pour deux personnes : 80 m3 dont 37 m3 d'eau chaude.
Voici mes questions :
- existe-t'il beaucoup de loyers pour lesquels les charges locatives mensuelles s'élèvent à + de 200 € en province pour un appartement de ce type (soit 2500 € par an) ? Je pose cette question car dans mon entourage tout le monde me dis que ce sont des sommes astronomiques donc erronées.
- le prix du mètre cube d'eau chaude nous est facturé + de 16 €, est-ce normal (chauffe-eau collectif) ?
- commment peux-t'on justifier une augmentation des charges passant de 1800 € à 2100 € puis à 2500 € pour une consommation identique ?
- Le syndic qui gère la copropriété doit-il me présenter les documents (factures) attestant ces sommes.
- il est évident que si j'avais connu le montant réel des charges, je n'aurais jamais signé ce bail, puis je parler de vice du consentement (sachant que l'augmentation des charges est 40% et que cela traduit une augmentation de la mensualité de + de 10%), si oui vers qui me tourner et que pourrais-je obtenir ?
D'avance merci.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 29 mars 2009 : 14:27:57
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Citation :
Voici mes questions :
- existe-t'il beaucoup de loyers pour lesquels les charges locatives mensuelles s'élèvent à + de 200 € en province pour un appartement de ce type (soit 2500 € par an) ? Je pose cette question car dans mon entourage tout le monde me dis que ce sont des sommes astronomiques donc erronées.
??? peu pas répondre à la question ... ca me parait tout de même treèeeeeeees élevé !
Etes-vous sûr que seules les charges locatives vous sont facturées ? 
Citation :
- le prix du mètre cube d'eau chaude nous est facturé + de 16 €, est-ce normal (chauffe-eau collectif) ?
vous pouvez reclamer à consulter le justificatif (la facture) selon l'aert 23 de la loi du 6 juillet 89; ne vous en privez pas !
Citation :
[- commment peux-t'on justifier une augmentation des charges passant de 1800 € à 2100 € puis à 2500 € pour une consommation identique ?
/quote] effectivement ... doit y avoir un bug qq part
Citation :
- Le syndic qui gère la copropriété doit-il me présenter les documents (factures) attestant ces sommes.
non
vous faites reclamation dans le mois de reception aupres de votre bailleur ou agence par LRAR (art 23 cité plus haut) - c'est le bailleur qui organisera le RDV pour la consultation des justicatifs dans le bureau du syndic.
[quote]- il est évident que si j'avais connu le montant réel des charges, je n'aurais jamais signé ce bail, puis je parler de vice du consentement (sachant que l'augmentation des charges est 40% et que cela traduit une augmentation de la mensualité de + de 10%), si oui vers qui me tourner et que pourrais-je obtenir ?
commencez par verifier la veracité de la demande.
mais vous auriez dû demander a voir les precedentes regul avant de signer le bail ... 150 euros de provisions de charges ne veut rien dire ....  |
Cordialement, |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 30 mars 2009 : 15:25:43
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Tout d'abord merci pour votre réponse, j'ai rendez-vous mercredi avec l'agence immobiliere pour étudier tout ça et controler les factures, doivent-ils juste me donner des chiffres justificatifs ou bien puis-je aller jusqu'à éxiger les factures sachant qu'il s'agit d'une copropriété et que la dernière fois le syndic me disait qu'il n'était pas censé me les montrer ?
De plus supposons que les factures soient "correctes", puis-je me tourner vers la loi pour demander l'annulation de ces factures en accusant d'avoir sous-évalué les charges ?
D'avance merci.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 31 mars 2009 : 00:41:43
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non ... les factures sont faites, les prestations effectuées ou contrats passés par le syndic au nom de la copro et les comptes surement approuvés par les copropriétaires. vous pouvez demander à consulter la facture, mais les locataires n'ont pas leur mot à dire sur le bien fondé des prestations ou des contrats.
Vous faire donner des chiffres sans vérifier les factures ne sert à rien ... 
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Cordialement, |
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S.L.Y
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 01 avr. 2009 : 11:00:12
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Bonjour,
J'ai un peu le même problème que mpeut. Je suis en location dans un appartement depuis 6 mois et mon agence m'a fait parvenir la régularisation des charges. J'ai signé le bail avec le montant de mon loyer + 40€ de provisions de charges. Aujourd'hui, l'agence me demande de payer une régularisation de 36€ supplémentaire par mois (soit des provisions de charges qui passent à 76€ / mois... presque le double de prévu !).
J'aimerais savoir jusqu'à quel point ils ont le droit de sous-estimer ces charges (qu'ils sont censés connaître d'après les décomptes de charges des années précédentes), ce qui leur permet "d'attirer" les locataires avec des prix de loyer abordables? Existe-t-il un recours quelconque lorsque les agences "trompent" leurs clients ainsi?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Cordialement. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 01 avr. 2009 : 23:44:50
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pourquoi les locataires ne demandent-ils pas de voir les precedentes regul ??? vous signez bien le bail ou la provision est mentionnée ; il est normal et logique de vous puissiez alors verifier que les provisions demandées sont bien correctes - ca me laisse tjs pantoise  |
Cordialement, |
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S.L.Y
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 02 avr. 2009 : 09:21:19
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Et pourquoi les agences ne présentent pas ces régulaisations au momment de la signature du bail ? Pour moi, il s'agit d'un manque d'information et de précision de la part de l'agence et donc d'un manque total de professionnalisme.
Personnellement, je n'ai pas demandé les dernières régularisations car je ne savais même pas qu'on pouvais les demander, et parce que dans la précipitation (trouver un appartement en une journée) on ne peut pas penser à tout et on fait bêtement confiance à des gens dits "professionnels de l'immobilier"...
Donc, si je comprends bien, pas de recours pour ce genre de problème et je dois donc payer en me taisant ?
Merci pour vos réponses.
Cordialement. |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 02 avr. 2009 : 09:59:54
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Pour ma part, j'ai du mal à vérifier les factures entre l'agence et le syndic qui se renvoient la balle. Du coup les seules justifs que j'arrive à avoir sont : eau chaude = 650, eau froide = 80, chauffage = 650, poubelles = 200 et charges générales = 700,etc...
Je paye 16€/m3 d'eau chaude car c'est le fioul qui a augmenté (il faut m'a t'on dit 15L de fioul pour chauffer un m3 d'eau), le chauffage idem, le fioul a pris soit-disant 20% en 2008.
Les charges générales sont l'électricité des communs, l'entretien des communs et des extérieurs (on me l'a énuméré tel quel sans plus de preuves). En tout il y en a pour 365.000 € à l'année de dépenses générales pour une résidence de 4 batiments de 120 appartements environ je ne sais pas du tout par quoi c'est justifié. Bref, je poserai la meme question que SLY, dois-je juste payer comme un c** sans rien dire ?
Pour confirmer ce que dit SLY aussi j'ajouterai que lorsqu'on est jeune et qu'on a pas rencontré ce genre de problème, on ne sait pas que l'on peut le faire (vérifier les charges avant de signer le bail) et qu'il est préférable de le faire.
Si j'achète une voiture, que le concessionnaire me dit qu'elle fait du 5 litres/100km je le crois je ne lui demande pas ses factures d'essence, peut-etre que je devrais mais ce sont leur métier. Tout comme ces banquiers qui vendent un taux variable soit disant capé qui ne l'est pas vriament. Nous n'avons pas le meme métier, le même jargon c'est trop facile de jouer la dessus en trompant son interlocuteur.
Bref voilà mais merci quand à toi joulia de nous répondre. |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 02 avr. 2009 : 10:48:50
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vous n'avez aucun lien avec le syndic car le syndic gère la copropriété et donc est seuelement en relation avec les propriétaires
vous mettez en demeure le propriétaire de vous fournir les justificatifs et si ça va jusqu'à l'injonction de faire, c'est à lui également qu'il faudra l'adresser.
si vous n'avez pas son adresse, écrivez un courrier à son nom mais à l'adresse de l'agence qui est mandataire, du genre
M Prenom NOM
Agence NOM mandataire
Adresse agence
Ville agence
Ou si vous avez un peu de temps, vous allez au cadastre et 5 minutes après, vous aurez l'adresse de monsieur (ou madame)
Si vous assignez l'agence, la procédure sera déboutée |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 02 avr. 2009 : 16:59:28
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Oui mais puis-je demander un justificatif avec les factures globales de la copropriété ou bien dois-je me contenter de la facture émanant du syndic énumérant les diverses catégories que j'ai citées dans mon précédent message ? car dans ce cas-là les chiffres sont là mais non expliqués.
Surtout j'ai l'impression d'etre le seul que ces chiffres perturbent, les trouvez vous crédibles ? |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 03 avr. 2009 : 09:46:34
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| vous pouvez exiger d'avoir accès aux factures. la loi dit que le propriétaire doit les tenir à votre disposition mais il n'est pas obligé de vous les envoyer. vous devrez donc sûrement vous déplacer et les consulter sur place |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 07 avr. 2009 : 17:29:13
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| Il sne veulent pas me laisser consulter les factures car le syndic ne connait que la propriétaire, la propriétaire m'est inconnue car elle par l'agence et l'agence me dit que le syndic ne lui a envoyé que le décompte (donc n'a pas les factures, normal) et qu'il faudrat donc attendre la prochaine AG du syndic. Moi je veux voir le détail des factures de mes propres yeux (et comprendre pourquoi je dois tant payer) et l'agence exige un paiement de suite prétextant que si je ne paie pas, je serais hors la loi. Quoi faire ? |
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Joulia
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14807 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 00:11:48
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injonction de faire aurpès du TI ...
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Cordialement, |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 09:43:19
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Ok merci, pour le moment j'ai envoyé une LRAR à l'agence (avec la proprio en destinataire) afin de lui exiger qu'ils me mettent à disposition ces justificatifs. J'irai au TI si je n'ai pas de retour. J'espère que que je n'ai pas de délai pour pouvoir y aller. (L'inconvénient est que mon syndic est la CCI et j'espère juste qu'il joueront pas de leur statut).
Bref, merci à toi Joulia pour toutes ces infos. Je reste cependant dans le coin car je sens que cette histoire n'est pas finie... |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 09:59:51
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| adressée au propriétaire, pas au syndic et faire une mise en demeure par LRAR au préalable (toujours au propriétaire) avec un délai de 8 jours quand même |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 10:51:15
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Citation :
L'appartement nous a été loué pour 150 € de provisions sur charges par mois, ce qui est déjà elevé.
Ces charges comprennent le chauffage collectif (isolation vétuste), la consommation d'eau chaude et d'eau froide, l'entretien et les charges générales, il n'y a pas d'ascenceur.
Après une première régularisation l'année dernière de 360 € (donc une augmentation des charges de 30€/mois), il nous est encore demandé une régularisation de 480 €, soit 210 € de charges par mois.
Notre consommation d'eau est classique pour deux personnes : 80 m3 dont 37 m3 d'eau chaude.
Les charges dans votre cas ne se comparent pas avec des charges normales, car l'eau chaud, l'eau froide sont incluses, et c'est beaucoup plus cher qu'un ascenceur.
Si l'eau chaude vous est comptée à 16 euros du m3, et que vous en consommiez 37 m3, cela fait deja 582 euros, soit presque 50 euros par mois.
L'eau froide a 80 m3 représente environ je pense 240 euros par an, soit par loin de 20 euros par mois.
80 m3 d'eau froide me semble pas mal quand même pour deux personnes....
Quand aux charges de chauffage, je doute qu'elle restent en deca de 50 euros par mois, donc au total ca ne me choque pas, et surtout les variations d'une année sur l'uatre peuvent pêyt-etre se justifier par des variations de consommations, surtout que l'hiver dernier a été froid.
Mais il faut en effet les justificatifs pour vérifier.
Encore une fois, il ne faut pas comparer avec de sllogemùent sdans lesquels ni le chauffage ni l'eau chaude ne sont compris dans les charges.
Voici mes questions :
Citation :
- le prix du mètre cube d'eau chaude nous est facturé + de 16 €, est-ce normal (chauffe-eau collectif) ?
Ca me parait un peu élevé, mais pas extraordianire.
Citation :
- commment peux-t'on justifier une augmentation des charges passant de 1800 € à 2100 € puis à 2500 € pour une consommation identique ?
La consommation est-elel réellement identique?
Les combustibles ont augmentés de presque 200% l'an denrier...
Citation :
- il est évident que si j'avais connu le montant réel des charges, je n'aurais jamais signé ce bail, puis je parler de vice du consentement (sachant que l'augmentation des charges est 40% et que cela traduit une augmentation de la mensualité de + de 10%), si oui vers qui me tourner et que pourrais-je obtenir ?
vérifiez tous les documents avant de parler de vice, mais c'est vrai que cela existe et que certains porpriétaires abusent en sous-estimant les provisions.
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Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 10:55:27
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Citation :
Si j'achète une voiture, que le concessionnaire me dit qu'elle fait du 5 litres/100km je le crois je ne lui demande pas ses factures d'essence, peut-etre que je devrais mais ce sont leur métier
Ce n'est pas tout a fait pareil:
C'est comme si on demandait au bailleur de s'engager non pas sur le nombre de litres au cent kilomètres mais sur le cout en euros par mois.
Pas facile, parce que en réalité, l'essence ne coute pas le même prix en 2006 et en 2008, et également le locataire ne consomme pas forcément pareil entre 2006 et 2008 (il ne fait pas le même nombre de kilompètres), ou bien même si le locataire A qui part consomme peu, et le locataire B consomme beaucoup, le bailleur n'a aucun moyen de le savoir. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 08 avr. 2009 10:57:02 |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 11:56:24
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La chaudière étant au fioul, ne peut-on pas imaginer qu'elle sert à chauffer l'eau et les appartements en meme temps sachant que l'on me parle de 15 litres de fioul par metres cube d'ECS en moyenne ?
Meme en suivant votre raisonnement nous sommes à 50 (EC) + 20 (EF) + 50 (Chauff.) = 120€ soit 90 euros de moins que ce qui est demandé.
De toute façon , j'ai bien l'intention de vérifier tout ça de mes propres yeux, et puis si c'est vrai, je paierai voilà tout. |
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mpeut
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 12:04:07
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| Après, pour finaliser les post précédent, je veux rajouter que je trouve hallucinant qu'il puisse y avoir autant d'écart entre les différents modes de chauffage. Il revient beaucoup moins cher d'avoir un chauffage et chauffe-eau individuel en fait (et qu'on ne me dise pas le contraire car je ne connais personne dans mon entourage mais personne qui paie autant de charges par an.) Pourtant nous ne consommons pas tant que ça. Je ne comprend donc pas que l'on installe de tels systèmes peu économiques. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 avr. 2009 : 12:18:29
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Faire la comparaison ainsi n'a pas de sens. Cela dépend de l'age de la chaudière, de son entretien, de l'isolation des parties communes, de l'isolation des parties privatives. le plsu efficace peut être uen chaudière individuelle au gaz dans un logement extremement bien isolé, mais n'oubliez laors pas de rajouter le cout de l'entretien annuel de la chaudière par exemple.
Si vous comparez avec un autre logement des années soixantes avec une chaudière a gaz de quarante ans, ca va aller du simple au triple.
Si vous comparez avec vos proches, faites leur ajouter a leur charges une grosse partie (la quasi-totalité) de leur note EDF et de gaz pour ceux qui ont le gaz. Vous serez étonné...
payer 50 euros de chauffage par mois me parait peu par exemple.
Mais de toutes facons il est prématuré de conclure avant de connaitre les détails. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 08 avr. 2009 12:21:18 |
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Charges élevées et sous-estimées
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