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Placer un pied de page d'identification dans leur projet de contrat pour un nouveau mandat dans le cadre d'une mise en concurrence
Beaucoup sont établis sur le même modèle (les cadres, les ronds noirs, les ronds blancs). On ôte l'agrafe et les feuillets sont vite mélangés. Impossible de reconstituer des paquets cohérents
De plus : 11 pages sur 6 feuillets du syndic Dupont ; La première page du contrat Durand est en page 12 du contrat Dupont
Le syndic en place n'est pas en cause, sauf pour avoir laissé photocopier la première page d'un contrat au verso de la dernière page d'un autre contrat. Cette erreur est due à l'automatisation. On met le paquet d'originaux, on tape sur 21 exemplaires et on démarre.
Le document agrafé, à part ce détail, est bien en ordre. Mais on enlève l'agrafe pour mieux comparer, tourner, retourner. Là, c'est le désastre.
1 à 5 ? Vous avez le genre de contrat " tout ...sauf " de votre confrère nantais que j'ai reproduit sur mon site ? Ou bien vous avez le modèle en tableaux mais avec des caractères de taille raisonnable ? Bravo dans les deux cas.
Avec 5 pages on a moins de risque à se perdre mais passer en pied de page Contrat Alex 40 + date d'édition, ce n'est pas bien compliqué. Et comme les contrats que j'ai vus font les 11 pages réglementaires avec des titres en 14 et 16 l'assemblée va désigner Dupont en adoptant les honoraires de Durand
Mais en fait elle conservera peut être son syndic ? Un candidat prend 1,3 % ht sur le montant des placements du syndicat. Avec un livret A ou assimilé le syndicat paie donc plus d'honoraires qu'il ne reçoit d'intérêt
Cela suffit à rafraichir la douche sans que le mitigeur laisse passer.
Au fait j'avais indiqué que le coût de garantie financière est dans le créneau 3 à 10 o/oo Exact ?
Les réponses divergent mais dans certains cas des prestations gratuites de la banque (informatique virements, prélèvements,etc..) faussent les indications.