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 DOUCHE NON STIPULE DANS ACTE DE VENTE
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patrickpatrick
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  13:04:07  Voir le profil
BONJOUR A TOUS

j ai visité une chambre avec douche au rdc . en regardant l acte de vente précèdent il n est pas mentionné la douche et dans la prommésse de vente les proprietaires ne veulent pas noté la douche

ca cache queleque chose ?
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Allezquesi
Contributeur vétéran

182 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  13:15:17  Voir le profil
A mon avis, c'est sans consequence, mais à voir si l'arrivée d'eau et l'évacuation de la douche n'est chez le voisin...
Sinon, renseignez vous auprés de la copropriété!

Alexis
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  13:36:47  Voir le profil
Citation :
...dans la prommésse de vente les proprietaires ne veulent pas noté la douche


ca cache queleque chose ?

Est-ce une cabine de douche ou une douche fixe réalisée dans le gros oeuvre... ?

Si cabine de douche, faites la inscrire dans la promesse de vente et l'acte de de vente... on ne sait jamais !

Dans tous les cas, ce refus est plus que "curieux", voir surprenant ou encore ... propre à défiance de votre part.

Etes-vous vraiment certain que dans cet achat il n'y a que ce pb de cabine de douche... perso ... je fuyerais ce type de "vendeur".

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Edité par - quelboulot le 26 avr. 2009 13:39:02
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  16:14:37  Voir le profil
avez vous demandé à lire le réglement de copropriété (est ce bien un lot d'habitation ????) et les PV des 3 dernières années, les relevés des dépenses, relevés individuels du copropriétaire....
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LeNabot
Pilier de forums

13018 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  17:38:01  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par Allezquesi

A mon avis, c'est sans consequence, mais à voir si l'arrivée d'eau et l'évacuation de la douche n'est chez le voisin...
Sinon, renseignez vous auprés de la copropriété!


Patrickpatrick. Passez la contribution ci dessus. L'absence de mention de cette douche peut être lourde de conséquence pour vous. Si le vendeur ne veut pas noter cette douche sur le compromis, fuyez l'affaire. Cela ne sent pas bon du tout. Je suis tout à fait de l'avis de quelboulot.

Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain).

Edité par - LeNabot le 26 avr. 2009 17:38:47
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  18:01:03  Voir le profil
La "piste" ouverte par Nefer est intéressante. Ce lot de RdC est-il un ex local commercial et/ou garage transformé sans accord de la copropriété et modification de son état descriptif de division (EDD) et de la répartition des charges communes ????????

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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Scorpion
Pilier de forums

1366 réponses

Posté - 26 avr. 2009 :  21:56:07  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par quelboulot

La "piste" ouverte par Nefer est intéressante. Ce lot de RdC est-il un ex local commercial et/ou garage transformé sans accord de la copropriété et modification de son état descriptif de division (EDD) et de la répartition des charges communes ????????



En effet, la piste de nefer semble intéressante. Dans l'acte de propriété du vendeur, il doit être précisé la destination du bien à vendre (appartement, local commercial, garage, ect...).
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FFIP
Pilier de forums

283 réponses

Posté - 27 avr. 2009 :  07:56:22  Voir le profil
Si le propriétaire ne veut pas mentionner la douche dans l'acte, le mieux n'est-il pas de lui demander pourquoi, dans un premier temps, au lieu de fuir bêtement ? Ce genre de conseils est facile et peut vous faire passer à côté d'une bonne affaire.
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GROEG
Contributeur vétéran

135 réponses

Posté - 27 avr. 2009 :  11:17:19  Voir le profil
S'il y avait une raison valable elle aurait été donnée pour justifier le refus d'inscription.

Dans tous les cas ça sent mauvais...
Je vous conseille également de prendre votre notaire à vous (ça ne coutera pas plus cher), pour vous épauler, car ça semble pas bien parti.

GREG
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