|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
cecil
Nouveau Membre
États-Unis
7 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 23 juin 2011 : 22:00:01
|
Bonjour,
Je suis proprietaire d'une petite maison que j'ai mise en location depuis Octobre et il semble que je ne sois pas tombee sur les bons locataires. Je precise qu'il s'agissait de ma residence principale, c'est-a-dire de la location haut de gamme avec des finitions de qualites (parquet, beton cire, chauffage au sol, volets electriques, cuisine neuve equipee, ...). Autre detail que je precise puisque cela m'est reproche : je reside actuellement aux US depuis Janvier (annee sabbatique, d'ou location).
Le Dimanche 17 Avril dernier, je recois un email de mes locataires m'informant que les evacuations etaient bouchees et qu'ils se sont engages sur un devis de 1330 euros. L'email date de 12h30; les travaux ont ete effectues en fin d'apres-midi et quand je consulte mes emails, il est deja trop tard. Je recois egalement une copie du devis ou sont precises :
- le decompte (880 euros de degorgement et 450 euros de detartrage),
- une annotation a la main du technicien qui precise que l'engorgement est du a la vetuste des canalisations.
J'ai refuse de payer pour les raisons suivantes :
- le montant de la facture est prohibitif. Un degorgement la semaine, soit a peines quelques heures plus tard n'aurait coute que 300 euros aupres de societes competentes et honnetes,
- si la notion d'urgence pour le degorgement peut preter a discussion, le detartrage me semble lui de l'entretien pour lequel ils n'ont legalement pas le droit de s'engager pour moi. Est-ce exact ?
- ils ont selon eux ete forces de prendre cette decision car il n'y avait personne sur place. Je suis qualifiee de prorietaire defaillante alors que je n'ai meme pas l'opportunite de repondre puisque non informee avant signature. Je signale que mes locataires disposaient de mes coordonnes postales, electroniques et telephoniques (numero francais, bref, c'est moi qui suis chargee en cas d'appel). Ils m'ont dit ne pas se rappeler avoir mon telephone, puis ne pas savoir qu'il fonctionnait egalement aux US, puis ne pas savoir que j'etais aux US .... Leur argument est mon eloignement physique. Un proprietaire se doit-il de resider sur place ? Par ailleurs, ils avaient egalement une liste des artisans qui ont travaille sur la maison dont un plombier. Ils ont oublies egalement avoir cette liste.
Bref, ils argumentent la situation d'urgence. En considerant qu'il s'agisse d'une urgence (j'ai pas reussi a avoir de definition precise, cela semble flou), le locataire ne se doit-il pas de prevenir le proprietaire et de lui laisser au moins 48h avant de le declarer defaillant ?
- l'honnete de la societe et de mes locataires. Le technicien specifie l'origine de l'engorgement (vetuste) avant travaux (sic!). Quel credit accorder a un tel diagnostic? Par ailleurs, j'ai appele cette societe un Dimanche en me faisant passer pour un locataire : devis identique avec diagnostic par telephone : si je suis locataire depuis moins de 6 mois, c'est de la responsabilite du proprietaire. Bref, je crains que mes locataires ne se soient laisse aller sur leurs bons conseils, sachant qu'ils n'auraient pas a payer et qu'on a deja eu des differents. La vetuste ne doit-elle pas etre prouvee ? J'ai demande un compte rendu detaille de l'intervention a la societe qui m'a racroche au nez puis a mes locataires afin d'identifier les responsabilites de chacuns. Je n'ai jamais rien obtenu. D'autre part, il est impossible de visualiser le bouchon car il n'y a pas de trappe de visite au tout a l'egout. La seule trappe qui aurait pu etre ouverte et ou la maison semble etre connectee est recouverte partiellement de bitume et n'a pas ete ouverte. Dans tous les cas, j'ai peur que la mention sur le devis, meme si je n'y prete pas foie, soit suffisante pour un juge.
- l'injection de pression dans la canalisation a eu des consequences chez les voisins : ils ont eu egalement a deboucher leurs canalisations de salle d'eau dans lesquelles etaient remontees des peaux de poissons fraiches (sic encore). Bref, c'est troublant et semblerait infirmer la vetuste.
- la canalisation a ete debouchee environ 2 ans auparavant par un plombier. Il a procede a un debouchage manuel (grosse ventouse) et ne m'a meme pas fait payer tellement cela a ete rapide. Bref, encore une fois, la vetuste me semble sujette a caution.
Avec cette location, j'avais souscrit un contrat GRL avec assistance juridique incluant les litiges. Je les ai contacte a temps mais ils n'ont jamais recu mon 1er email. Je les ai relance mais ils n'ont toujours pas commence de traiter mon dossier et pendant ce temps, je dois moi repondre au 2eme courrier recommande qui me menace de poursuites judiciaires si je ne leur rembourse pas la totalite de la somme. Un autre service de conseil juridique (assureurs militant ...) m'avait conseille de ne pas regler et de demander un compte rendu detaille mais a mon dernier coup de fil, ils ont change d'avis et m'informent que ce n'est pas un droit de le reclamer.
En conclusion, je ne sais plus quoi faire. Je suis novice en la matiere. Ce que je li sur internet tend a me donner raison mais selon le dernier conseiller juridique au telephone (celui qui dit l'inverse des autres ...), c'est a la seule appreciation du juge. Est-ce exact ?
Ai-je raison de reclamer ce compte rendu afin d'etablir les responsabilites ? Dois-je payer le detartrage et/ou une partie du degorgement ? N'ont-ils pas le devoir de prouver la vetuste, l'annotation de la societe peut-elle etre suffisante ? Est-il utile de mettre en doute l'honnete et la tarification de la societe ou c'est peine perdue vis-a-vis d'un juge ? Je n'ai jamais ete prevenue, je suis jugee defaillante, mes locataires n'ont pas ete a meme de me fournir d'autres devis et il semble que c'est a moi de me justifier. Est-ce normal ? Desolee, cela fait beaucoup de questions mais je ne suis qu'un bailleur occasionnel qui souhaitait passer une annee sabbatique sans histoire. Je suis clairement mal tombee.
Merci de votre aide.
Cecile
|
|
|
|
|
|
|
BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 23 juin 2011 : 22:13:45
|
|
C'est le donneur d'ordre qui doit payer la facture |
|
|
|
cecil
Nouveau Membre
États-Unis
7 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 24 juin 2011 : 06:12:41
|
|
citation: Initialement posté par BANZAI
C'est le donneur d'ordre qui doit payer la facture
Ca me paraitrait en effet juste sauf que si c'est si simple, pourquoi les differents conseillers juridiques ne m'ont pas repondu cela ? Il semble que la situation d'urgence change significativement la donne.
Merci pour la reponse. |
|
|
|
BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 24 juin 2011 : 09:11:54
|
|
citation: Initialement posté par cecilcitation: Initialement posté par BANZAI
C'est le donneur d'ordre qui doit payer la facture
Ca me paraitrait en effet juste sauf que si c'est si simple, pourquoi les differents conseillers juridiques ne m'ont pas repondu cela ? Il semble que la situation d'urgence change significativement la donne. Merci pour la reponse.
non
il n'y avait pas urgence Ă intervenir le dimanche
cela pouvait attendre le lundi
j'espère que vous n'avez pas fait des écrits à vos locataires qui pourraient se retourner contre vous |
|
|
|
Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 24 juin 2011 : 16:33:25
|
|
|
|
|
cecil
Nouveau Membre
États-Unis
7 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 24 juin 2011 : 17:33:23
|
|
citation: Initialement posté par BANZAIcitation: Initialement posté par cecilcitation: Initialement posté par BANZAI
C'est le donneur d'ordre qui doit payer la facture
Ca me paraitrait en effet juste sauf que si c'est si simple, pourquoi les differents conseillers juridiques ne m'ont pas repondu cela ? Il semble que la situation d'urgence change significativement la donne. Merci pour la reponse. non il n'y avait pas urgence à intervenir le dimanche cela pouvait attendre le lundi j'espère que vous n'avez pas fait des écrits à vos locataires qui pourraient se retourner contre vous
Je suis d'accord sur le fait que cela peut attendre le Lundi. Personnellement, cela m'est arrive et le temps de me renseigner et faire des devis, cela a pris plusieurs jours. C'est pas une situation drole mais ca se fait car en fait, c'est jamais totalement bouche, il y a toujours un filet d'eau qui s'ecoule.
Pour les ecrits a mes locataires, je sais pas si j'ai fait des erreurs. Mais il est certain qu'ils retournent contre moi tout ce que je leur dit, sans jamais se renseigner sur le sujet et sans craindre le ridicule parfois. |
|
|
|
cecil
Nouveau Membre
États-Unis
7 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 24 juin 2011 : 18:14:19
|
|
citation: Initialement posté par Luc StandonN'y a t'il donc plus les accents sur les clavier qwerty ?  Mise à part...
Desolee, non, j'ai pas les accents sur mon clavier car aux US. C'est pas par feneantise et je sais que c'est plus complique a lire. Encore une fois desolee.
citation: Initialement posté par cecil- une annotation a la main du technicien qui précise que l'engorgement est du a la vétusté des canalisations. citation: Initialement posté par Luc Standon
C'est peu être là où va se jouer l’ambiguïté, considérant que vos locataires ont aménagé seulement 6 à 7 mois avant l'engorgement qui nécessitait une intervention. Or juridiquement il sera difficile d'argumenter une vétusté dû au locataire sur une période de moins d'un an.
C'est le même problème avec les fosses septiques : selon la durée. Oui, je crains moi aussi que ce soit un probleme. C'est la ou je ne comprends pas tout. Si c'est donneur d'ordre=payeur, le dossier est normalement regle. Cependant il semble qu'il y ait toujours des "mais". Je conteste sincerement le diagnostic de vetuste. Non pas pour ne pas avoir de responsabilite, mais plutot parce que il y a de vrais arguments contre et de la malhonnete evidente de la part de la societe et de mes locataires. Au debut de la location, il a fallu un mois pour qu'ils me remboursent 80 euros. Bref, ils font attention a leurs depenses et c'est bien normal. Par contre, ca ne colle pas avec le fait de depenser 1330 euros avec l'hypothese d'avoir a regler cette somme. La preuve en est de leur contestation. Ils trouvent eux aussi la facture trop chere maintenant. Selon moi, il y a une difference notable entre tout a l'egout et fosse septique. En ce qui concerne l'engorgement des canalisations (mon cas), ce devrait etre la meme logique : les responsabilites sont a determiner en fonction de la nature du bouchon. Certes, ils ne sont pas locataires depuis longtemps mais il n'y avait pas de probleme lorsque j'y habitais. Et entre nous, la liste des degradations ne se limite pas aux canalisations, ils en ont fait bien d'autres en 7 mois. Par ailleurs, plusieurs professionnel m'ont dit au telephone que bon nombre d'engorgements resultent de lingettes et autres objects. Je ne parle meme pas des peaux de poissons qui impliqueraient soit une betise sans nom, soit un acte de malveillance. Bref, nature du bouchon = identification des responsabilites est ce que j'aurai tendance a penser, peut etre avec naivete. Pour une fosse septique, si elle est effectivement pleine au bout de 6 mois (facilement verifiable), ce ne peut etre du fait des seuls derniers locataires. La notion de duree me semble la justifiee. citation: Initialement posté par Luc Standon
Par contre vos locataire auraient vraiment pu attendre une intervention en semaine. Parfaitement d'accord avec vous. Sauf qu'il semble que certaines personnes aient un niveau d'exigence superieure quand elles pensent ne pas avoir a payer. Le demain devient tout de suite. Ils auraient pu prendre un hotel (raisonnable, bien sur), je leur aurait rembourse. Leur facon de faire est malheureusement significative de leur honnete. S'ils avaient fait faire d'autres devis, la situation serait differente. Aucun effort n'a ete fait pour diminuer les couts. Juste l'inverse, j'ai pas pu trouver plus cher en passant 15 coups de fil. [quote] Initialement posté par Luc Standon Petite question sur le bail : location meublée ou vide ?
C'est un bail meuble. Pourquoi, cela change quelque chose sur le fait de devoir etre informee ?
Par ailleurs, j'ai une autre question : dans un courrier recommande, en plus de la demande de remboursement, ils m'informent par ecrit de craquelures sur le sol (beton cire de surface + chauffage au sol). En fait, j'avais ete avertie si je peux dire 2 a 3 semaines avant par un message telephonique du conciliateur de justice de la commune. Bref, je suis avertie en second et avec un delai non negligeable (je precise qu'une semaine avant le message, j'etais allee les voir et qu'ils ont omis d'en parler). Depuis, j'ai demande par LRAR plus de details et des photos et n'ai bien entendu rien recu. Ne se doivent-ils pas de me donner plus de renseignements sur la nature des degats. Quid si je dois faire fonctionner l'assurance ? |
|
|
|
voiture42
Nouveau Membre
France
1 message
Statut:
|
|
7
Posté - 27 juin 2011 : 11:59:42
|
Bonjour,
Effectivement, "c'est le donneur d'ordre qui doit payer", ......devrait s'appliquer.
Sauf que j'ai été débouté sur ce principe par un Tribunal d'Instance, puis par une Cour d'Appel, pour un nettoyage de parties communes surfacturé à 1400 € non commandé . Nous apportions la preuve de la surfacturation puisque la même entreprise était intervenue pour un remplacement l'été pendant 4 semaines à un prix 2 fois moins élevé, et alors que nous avions procédé au nettoyages des dites parties communes.. Bref le juge est souverain.
Dans le cas d'espèce, votre locataire va jouer sur l'urgence à entreprendre les travaux. Facile lorsqu'on ne les paye pas.
Votre affaire est tout de même défendable, puisque vous établissez dans votre récit qu'il a donné son accord au devis AVANT de vous contacter. Que de plus, il aurait du attendre votre accord, ou pour le moins, s'assurer que vous ayez pris connaissance de son mail. De plus, même si effectivement c'est moins confortable, il pouvait attendre le lundi pour faire intervenir une entreprise. On parvient dans une maison individuelle à se servir de l'eau en la laissant s'écouler dans le jardin...
Personnellement, je laisserais le locataire régler sa facture puisqu'il est le donneur d'ordre inconséquent.
Ensuite, il lui appartient de se retourner contre vous pour son remboursement, sans pour autant se faire justice soi mĂŞme sur les loyers.
Vous contesterez alors celle-ci par une lettre circonstanciée rappelant vos différents arguments...
Il appartiendra alors, soit de trouver un terrain d'entente sur la dite facture, soit de saisir le juge de proximité (c'est gratuit, mais il vous faudra un ami ou famille pour vous représenter à l'audience)
Bonne ténacité
|
|
|
|
Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 27 juin 2011 : 14:32:54
|
|
citation: Initialement posté par cecil
Desolee, non, j'ai pas les accents sur mon clavier car aux US. C'est pas par feneantise et je sais que c'est plus complique a lire. Encore une fois desolee.
Ne vous inquiétez pas, c'était une boutade. J'ai moi-même un problème avec les [s] comme me l'a fait remarqué justement Numéro 6
citation: Initialement posté par cecil
Oui, je crains moi aussi que ce soit un probleme. C'est la ou je ne comprends pas tout. Si c'est donneur d'ordre=payeur, le dossier est normalement regle. Cependant il semble qu'il y ait toujours des "mais".
C'est là le hic, vos locataire ont "un diagnostique" (opposable, bien que contestable) établi par une société.
Et par anticipation, si l'affaire par devant les tribunaux compétents, l'avocat de vos locataires fera soulever le point qu'une entreprise a établi la vétusté des canalisations.
Certains vous dirons d'être tenace, mais j'ai aussi appris à mes dépends qu'il vaut mieux parfois être pragmatique. Donc....
citation: Initialement posté par cecil
Leur facon de faire est malheureusement significative de leur honnete. S'ils avaient fait faire d'autres devis, la situation serait differente. Aucun effort n'a ete fait pour diminuer les couts. Juste l'inverse, j'ai pas pu trouver plus cher en passant 15 coups de fil.
Pour peu que vous appreniez que le gérant de l'entreprise en question soit aussi l'oncle du cousin d'un des deux locataires, voir un ami d'un des deux locataire, et vous comprendrez vite la supercherie. Mais ça c'est mon côté paranoïaque.
citation: Initialement posté par cecil
C'est un bail meuble. Pourquoi, cela change quelque chose sur le fait de devoir etre informee ?
Je disais donc... Il vous est à présent possible de résilier le bail des deux locataires (au minimum) trois mois avant l'échéance. Comme motif légitime, vous n'avez qu'à reprendre possession des lieux pour y habiter et votre hypothétique retour en France en sera la justification.Je dirais que c'est un juste retour de coup de bâton : une sommation en valant une autre.
Cela veut aussi dire EdL sortant, et là je reste persuadé qu'il y aura possiblement assez d'éléments pour conserver le dépôt de garantie.
Reste après à trouver de nouveaux locataires, avec un contrat de bail correctement rédigé, et non les contrats de bail clé en main de 4 pages recto-verso.
citation: Initialement posté par cecil
Quid si je dois faire fonctionner l'assurance ?
Si vous avez une assurance PNO, vous pouvez évidement essayez de la faire activer en présentant la facture, mais (car il y a toujours un mais), l'assureur vous demandera possiblement d'expliquer quel a été le sinistre ?
Après je ne connais pas les particularités des clauses contractuelles de votre contrat d'assurance, donc cette solution est a explorer. |
 |
|
 |
 |
 |
Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
|
|
 |
 |
 |
 |
|
Édité par - Luc Standon le 27 juin 2011 14:34:05 |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
