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elungb
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Posté - 23 juil. 2011 : 20:46:09
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Nous avons changé de syndic en octobre 2011. Il a convoqué une AG en avril ou il demandait le quitus pour les anciens syndics pour les exercices 2008 et 2009 ainsi qu'approbation des comptes. Les 2 ont été rejetés à la majorité pour les 2 exercices. Il convoque maintenant en septembre l'AG pour l'approbation d'une partie des ses comptes 2010 et remet la résolution votant quitus pour les anciens syndics, déjà refusée 3 fois, les comptes aussi. Est-ce que cela a un sens ? En tant que Présidente du CS, puis-je lui demander d'enlever ces résolutions ?
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Posté - 23 juil. 2011 : 21:35:37
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qui paie toutes ces AG ?
Le syndic n'a pas à demander sans arrêt le quitus (qui n'existe pas dans les textes de la copro ). Faites le président de séance et déclarer que ces questions n'ont pas à être soumises au vote car déjà tranchées dans des AG précédentes et passez à la question suivante. Si le syndic vous dit quelque chose, rappelez lui que c'est vous qui présidez et non lui....
Par contre il faut à un moment ou un autre approuver des comptes car sinon l'exercice n'est pas fini et ne pzut être soldé en positif comme en négatif. IL vous faut faire voter l'appobation des exercices 2008 et 2009. Pour l'exercice 2010, on n'approuve pas SES comptes mais seulement de la totalité de l'exercice du syndicat.
Qu'est ce qui vous gene dans les comptes 2008 et 2009 ? |
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felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s) Statut:
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Posté - 24 juil. 2011 : 08:59:12
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citation: En tant que Présidente du CS, puis-je lui demander d'enlever ces résolutions ?
Personne ne peut supprimer une résolution demandée, ni envers le syndic ni de la part du syndic.
Par contre ,comme indiqué,le Pt de l'AG peut (doit) demander à l'AG que cette résolution ne soit pas votée . Il est rappelé que le quitus concerne la partie "gestion" du syndic ;si vous avez changé de syndic on suppose que vous n'étiez pas satisfait, pour votre copropriété , de sa gestion donc!!!!!
Ce qui n'a pas de sens c'est de refuser l'approbation des comptes dans son intégralité; comment le syndic fait il pour imputer, d'une façon définitive , les dépenses à chaque copropriétaires.....pour relancer les débiteurs .....etc
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elungb
Contributeur actif
101 message(s) Statut:
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3
Posté - 24 juil. 2011 : 13:10:53
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Merci, Rambouillet, ce qui me gêne dans les comptes 2008 et 2009, c'est que nous avons changé 3 fois de syndic, avons fait analyser la comptabilité par la comptable de la Chambre des Copropriétaires locale qui a trouvé énormément d'anomalies. Si je prends l'annexe 1 présentée pour les comptes 2010 qui vont prochainement être à l'approbation, il n'y a pas de cpropriétaires débiteurs, pas de créditeurs, mais un compte 401000 CENTRALISATEUR FOURNISSEUR du côté des dettes. Est-ce que cette approche est valable ?. Le nouveau syndic présentant cette annexe 1 a pris la copropriété le 13 octobre 2010. Peut-être devrais-je poser cette question sur le forum comptabilité, mais puisque nous avons abordé le thème de la comptabilité .... |
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Posté - 24 juil. 2011 : 13:38:14
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au peu que vous nous dites, l'annexe 1 qui vous est présentée n'est peut-être pas fait dans les normes (cad après consolidation proposée des charges de chaque copro), mais ce qui est important aussi, c'est est ce que des factures ont été payées pour des prestations injustifiées ou non, c'est souvent là le grand hic...
Dans votre rôle avez vous fait un controle des comptes avant que le syndic élabore ces annexes et lui avez vous fait des remarques ? Avez vous trouvé des anomalies dans le grand livre ? avez vous pu faire le rapprochement entre le compte 512 et les relevés bancaires ? C'est tout cela qui doit pouvoir vous conforter dans l'exactitude des chiffres ou non.
quant au compte 401000 que vous citez, il n'est pas à priori aberrant s'il regroupe l'ensemble des factures parvenues et non payées, pour ma part j'aurais simplement écrit dans ce compartiment de droite de l'annexe 1 (dette) : 40 - Fournisseurs : xxx € |
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elungb
Contributeur actif
101 message(s) Statut:
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Posté - 24 juil. 2011 : 13:59:43
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Merci, Nous avons vérifié les factures et l'état des dépenses est relativement correct, les zones d'ombre concernent le traitement des sinistres, expertises, recherches de fuite, remboursement d'assurance, réparation plombier, mais nous avons décidé de jetter l'éponge. Par contre est-t-il normal que nous n'ayons pas les copropriétaires débiteurs et créditeurs sur notre annexe 1 ? Autre question, nous avons des parkings, mais pas de compteurs pour comptabiliser l'électricité de la porte du garage et de l'éclairage permanent des 2 sous-sols. La répartition se fait "à la louche", ça me fait hurler, le syndic dit que "ça leur coûterait cher" de mettre des compteurs, je lui dis que nous payons bien cher le contrat de relevé des compteurs d'eau.. mais afin de couper court, y a-t-il un texte ou une loi obligeant à comptabiliser la consommation EDF ? |
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Posté - 24 juil. 2011 : 15:14:30
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sauf à ce que le budget soit excatement égal au réalisé, il y a forcément un solde créditeur ou débiteur de chaque proprio.
l'annexe 1 doit être établi APRES répartition entre chaque proprio : décret comptable :
citation: Les excédents ou insuffisances des charges ou produits sur opérations courantes sont répartis à l'arrêté des comptes entre chacun des copropriétaires en fonction des quotes-parts afférentes à chaque lot dans chacune des catégories de charges.
Il semblerait que votre syndic et/ou son comptable aient oublié cette "particularité", il faut lui en faire la remarque pour que l'année suivante ce problême soit résolu. A signaler qu'à la convocation doit être joint le détail de la répartition pour chaque proprio.
En ce qui concern e votre second sujet : comptage portail, etc... vous pourriez résoudre ce pb en posant des compteurs divisionnaires sous le compteur EDF. C'est ce que nous avons fait : 3 compteurs divisionnaires environ 1200 € MO comprise. C'est peut-être cher, mais l'équité y gagne sur de très nombreuses années.
Quand un syndic vous dit cela va couter cher : faites lui faire un devis !!! pour qu'il appuie ses dires sur du concret. Ensuite l'AG décide (et non le syndic). Rappelez vous : il ne le fait pas, il dépense moins d'énergie.... en fcontrepartie des honoraires (surtout ne lui occasionnez pas une fatigue supplémentaire...) |
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elungb
Contributeur actif
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Posté - 24 juil. 2011 : 15:31:37
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