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viso05
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 Posté - 23 sept. 2011 : 07:31:14
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bonjour,
quelqu'un a t'il dans son ASL des lots rattachés avec une servitude de passage.
Je précise: un lot rattaché = un terrain enclavé qui passe par la voirie de l'ASL mais qui ne fait pas partie des membres de l'ASL.
merci de votre aide
cordialement .
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Posté - 23 sept. 2011 : 19:56:23
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Bonsoir
Qu'est-ce qui vous interpelle ?
Est-ce une ASL "lotissement"?
Les espaces communs appartiennent-il à l'ASL ? Est-ce une ASL gestion ? |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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andre78fr
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Posté - 24 sept. 2011 : 20:29:46
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Bonsoir,
Dans mon ASL il y a des chemins avec servitude de passage qui appartiennent à l'ASL mais je pense que vous devriez poser la question (qui suit ?) quand même, pas besoin d'être directement concerné pour connaître ou apporter une réponse...
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viso05
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3
 Posté - 27 sept. 2011 : 08:10:26
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pour mr LUGHERINI;
est-ce une ASL "lotissement"? oui statut revu en 2008 conformément à la loi.
Les espaces communs appartiennent-il à l'ASL ? oui
Est-ce une ASL gestion ? oui president bénévole.
Lots rattachés= terrains ayant une servitude de passage sur notre lotissement (acte notarié) avec charges d'entretien aux millièmes prévues dans acte.
ayant des soucis avec ces lots rattachés je voudrais savoir si d autres ASL ont cegenre de problème ou des lots rattachés. (peut etre ai je mal formulé ma question!!! |
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viso05
Contributeur débutant
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Posté - 27 sept. 2011 : 08:13:28
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Pour Mr andré78fr
Bonsoir,
Dans mon ASL il y a des chemins avec servitude de passage qui appartiennent à l'ASL mais je pense que vous devriez poser la question (qui suit ?) quand même, pas besoin d'être directement concerné pour connaître ou apporter une réponse...
1°Que voulez vous dire = poser la question qui suit ??? pas compris
2° Vous avez dans votre ASL des chemins avec servitude de passage: ?
si oui comment les gerez vous ?
paye t ils des charges ceux qui passent ? |
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Gédehem
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Posté - 27 sept. 2011 : 10:53:07
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"... ayant des soucis avec ces lots rattachés je voudrais savoir si d autres ASL ont ce genre de problème ou des lots rattachés. (peut etre ai je mal formulé ma question !!!)"
Elle n'est pas mal formulée : il n'y en a pas !
Qu'une ou des parcelles enclavées aient un droit de passage n'est pas un problème.
Il y en a peut-être lorsque les conditions d'exercices sont absentes ou mal fixées, lorsqu'il y a des abus de part et d'autre.
Quelle est votre question ? Quel est "ce genre de problème" ????
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Édité par - Gédehem le 27 sept. 2011 10:54:28 |
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viso05
Contributeur débutant
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Posté - 27 sept. 2011 : 13:13:49
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ces personnes refusent de payer leur quote part de la refection de la route que j'ai envisagé de refaire en refection sur une partie de la voirie du lotissement sous pretexte que ce n'est pas de l'entretien ?!!!!!!! |
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andre78fr
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7
Posté - 27 sept. 2011 : 13:18:06
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Bonjour,
Dans ma résidence nous avons la charge de chemins et de berges avec une servitude de passage. Nous avons un peu limité les nuisances avec des dispositifs de type "chicane" pour limiter les mobylettes mais autrement nous sommes les seuls à gérer et à financer ces parties communes.
La commune ne participe pas et j'imagine mal mettre en place un péage...
Ce n'est pas tant la servitude mais l'érosion et l'entretien des berges qui posent problème pour nous, on a évoqué aussi les questions de responsabilité (si un enfant tombe à l'eau...) mais en résumé pour notre ASL ces servitudes sont des contraintes coûteuses mais c'est un peu le principe de la servitude je crois... il faut les assumer.
Je pensais que vous alliez préciser les problèmes de vos lots, vous dites juste que vous avez des soucis mais de quelle nature ???
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andre78fr
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Posté - 27 sept. 2011 : 13:25:27
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Mon dernier message a croisé le votre...
Comme dans toute ASL il faut bien vérifier ce que disent vos statuts mais en général dès lors que des travaux sont approuvés par l'ensemble des membres et à la majorité prévue, tout le monde doit ensuite contribuer... La nature des travaux (entretien, amélioration, création) peut changer la majorité qui s'applique mais encore une fois c'est les statuts et non pas le régime de base de la copropriété qui s'appliquent.
Je ne suis pas certain de la nature exacte de ces "lots rattachés" ; c'est bien les parties communes de l'ASL ???
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viso05
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Posté - 27 sept. 2011 : 18:19:49
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bonsoir Andre78fr
"Je ne suis pas certain de la nature exacte de ces "lots rattachés" ; c'est bien les parties communes de l'ASL ??? " Non
lots rattaches = terrain qui etait enclave, mais un droit de passage leur a été accorde par acte notarié mais il ne font pas partie de notre lotissement, mais qui participe aux charges et là il refusent de payer la refection de la voirie pour eux ce n'est pas de l'entretien . |
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andre78fr
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Posté - 27 sept. 2011 : 20:49:42
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Merci, j'ai vu que vous aviez posté et lancé plusieurs discussions sur ce même sujet...
Le problème c'est que vous distillez un peu les informations et que vous risquez d'avoir des réponses (voir des questions !!!) très générales alors même que vous avez donné beaucoup de précisions sur le sujet.
http://www.universimmo.fr/forum_uni...OPIC_ID=9559
http://www.universimmo.fr/forum_uni...OPIC_ID=9912
L'impression que ça laisse c'est quand même qu'ils devront payer :)
Bon courage en tout cas et puis même si souvent les "contents" s'expriment moins n'oubliez pas qu'il y a des gens satisfaits et reconnaissants pour ce que vous faites en tant que bénévole... |
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