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Spaceaxl
Contributeur débutant

70 message(s)
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PostĂ© - 30 sept. 2011 :  20:57:45  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Notre assemblée générale a été repoussée deuxfois.
-La première fois pour non respect des délais de convocation
- La 2° fois en accord avec le conseil syndical

J'aimerais savoir si les frais d'envoi des convocations vont nous être facturés ?
Merci


nefer
Modérateur

14608 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 PostĂ© - 30 sept. 2011 :  21:23:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Spaceaxl

Bonjour,
Notre assemblée générale a été repoussée deuxfois.
-La première fois pour non respect des délais de convocation
- La 2° fois en accord avec le conseil syndical

J'aimerais savoir si les frais d'envoi des convocations vont nous être facturés ?
Merci


si c'est une erreur du syndic il faut lui demander la prise en charge de la convocation "non conforme"

le 2ème envoi avec accord du CS vous sera facturé

rambouillet
Pilier de forums

18225 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 01 oct. 2011 :  12:51:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
si le syndic ne respecte pas les délais c'est à lui de payer les nouvelles convocations...

pour la seconde, cela me parait plus litigieux, il faut une bonne raison du CS....

etc
Contributeur senior



627 message(s)
Statut: etc est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 01 oct. 2011 :  21:07:40  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Le syndic doit payer de sa poche, aucune négociation!

Pour la deuxième fois, sur demande du CS, quel était le problème?
Il doivent en effet avoir une bonne raison, mais vous devrez payer, dites leur au moins qu'ils ont fait perdre de l'argent à tout le monde si c'était pas fondé.

A ce rythme lĂ , votre prochaine AG sera en 2013!

.
Signature de etc 
quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium?
 
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