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doob
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 Posté - 02 oct. 2011 : 22:22:28
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Bonsoir,
Je cherche à me renseigner sur la définition exacte d'un terrain dit "viabilisé", et comme je lis ou j'entends tout et n'importe quoi, je préfère poser la question à des gens "compétents"...
On m'a donné une définition qui est qu'un terrain viabilisé est un terrain qui est desservit par une voie d'accès et qui est pré-équipé de divers réseaux (eaux potables, éléctricité, assainissement..etc), mais que ce terrain n'est pas forcemment raccordé à ces différents réseaux.
Autrement dit, d'après cette définition, le terrain est dit "viabilisé" si il est accessible par une route, et les différents réseaux passent sous cette route, devant le terrain, point barre..
D'autres personnes me disent que cela définit un terrain "viabilisable" et non pas viabilisé, car pour qu'il soit viabilisé, il faut, en plus de ces conditions, que des compteurs soient installés sur le terrain, et que ces compteurs soient raccordés aux différents réseaux qui passent sous la route...
Alors?
Merci pour vos réponses...
doob
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 Posté - 02 oct. 2011 : 23:21:10
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dans quelles circonstances, cette question ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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doob
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Posté - 03 oct. 2011 : 05:12:31
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Bonjour,
Je ne comprend pas votre réponse.
doob |
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Posté - 03 oct. 2011 : 06:34:37
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la notion de viabilisation ne prend pazs la même "valeur" selon que l'on s'intéresse à la législation de l'urbanisme, celle de l'enclave, celle ...
donc dites nous en plus sur la situation précise de votre interrogation... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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doob
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Posté - 03 oct. 2011 : 20:13:09
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Bonsoir,
Mon interrogation est la suivante:
Je cherche à acheter un terrain. Mon but 1er est de placer une certaine somme d'argent avec l'idée de faire construire ma résidence principale dessus d'ici quelques années, peut être 10 voire 15 ans.
Je n'ai donc pas de projet de construction clairement définit à ce jour, et je souhaiterais juste acheter le terrain.
Mais la "qualité" du terrain, sa viabilisation, ..etc aura forcemment des conséquences sur mon projet à terme donc sur mon achat actuel.
J'ai consulté quelques annonces de vente de terrains, et je m'aperçois que les termes de viabilisation sont souvent utilisés dans des cas différents, d'ou mon interrogation initiale.
Merci de l'intérêt que vous porterez à ma demande.
doob |
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Posté - 03 oct. 2011 : 20:19:13
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vous vous trompez : la seule chose qui compte, c'est ce qui sera autorisé sur votre terrain au moment où vous voudrez construire... et ça, seule Madame Irma pourrait vous guider, que le terrain dispose ou non d'un accès aux réseaux |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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doob
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Posté - 03 oct. 2011 : 20:26:17
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Merci pour votre réponse.
Vous faites sans doute référence à ce que le PLU de la commune ou j'achèterai le terrain autorisera pour la construction?
Malgré tout, pourriez vous m'expliquer ce qu'est réellement un terrain viabilisé?
Je vous remercie
doob
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Posté - 04 oct. 2011 : 07:38:05
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un terrain dans lequel la proximité des réseaux d'eau, électricité, et éventuellement assainissement en fonction du SPANC, ainsi que l'accès au domaine public permettent de projeter une construction...
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 04 oct. 2011 : 09:41:39
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Heu, non Emmanuel.
Dans notre domaine, nous considérons un terrain comme étant viabilisé lorsque les travaux de raccordement du terrain sont déjà fait. C'est à dire qu'il doit y avoir sur le terrain (en limite de propriété), un regard de branchement EU s'il y a le tout à l'égout, le regard d'eau potable avec le compteur déjà posé, un coffret EDF raccordé au réseau EDF (mais pas mis en service), un regard de téléphonie avec la gaine en attente allant jusqu'au poteau PTT, etc.
Sinon, il est "facilement viabilisable" ou "viabilités à proximité" et autres formules commerciales pudiques.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 04 oct. 2011 : 09:47:38
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citation: Initialement posté par doob
Bonsoir,
Je cherche à me renseigner sur la définition exacte d'un terrain dit "viabilisé", et comme je lis ou j'entends tout et n'importe quoi, je préfère poser la question à des gens "compétents"...
On m'a donné une définition qui est qu'un terrain viabilisé est un terrain qui est desservit par une voie d'accès et qui est pré-équipé de divers réseaux (eaux potables, éléctricité, assainissement..etc), mais que ce terrain n'est pas forcemment raccordé à ces différents réseaux.
Autrement dit, d'après cette définition, le terrain est dit "viabilisé" si il est accessible par une route, et les différents réseaux passent sous cette route, devant le terrain, point barre..
Heu non.
Dans ce cas, il est "facilement viabilisable" ou "avec viabilité à proximité".
De plus, je ne mets pas l'accès dans les viabilités.
citation:
D'autres personnes me disent que cela définit un terrain "viabilisable" et non pas viabilisé, car pour qu'il soit viabilisé, il faut, en plus de ces conditions, que des compteurs soient installés sur le terrain, et que ces compteurs soient raccordés aux différents réseaux qui passent sous la route...
C'est exactement ça.
Et la différence financière est de taille !
La viabilisation d'un terrain coute plusieurs milliers d'euros.
citation: Alors? Merci pour vos réponses... doob |
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Posté - 04 oct. 2011 : 09:52:19
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citation: Initialement posté par doob
Bonsoir,
Mon interrogation est la suivante:
Je cherche à acheter un terrain. Mon but 1er est de placer une certaine somme d'argent avec l'idée de faire construire ma résidence principale dessus d'ici quelques années, peut être 10 voire 15 ans.
Vous en avez parlé à un notaire ?
La dernière fois que j'ai acheté un terrain, le taux de TVA était réduit si l'on construisait dans les 4 ans.
Après 5 ans, les impôts faisaient un rappel de TVA. Et vu ce que coute un terrain, c'est pas un paille ce rappel. 
citation:
Je n'ai donc pas de projet de construction clairement définit à ce jour, et je souhaiterais juste acheter le terrain.
Mais la "qualité" du terrain, sa viabilisation, ..etc aura forcemment des conséquences sur mon projet à terme donc sur mon achat actuel.
J'ai consulté quelques annonces de vente de terrains, et je m'aperçois que les termes de viabilisation sont souvent utilisés dans des cas différents, d'ou mon interrogation initiale.
Merci de l'intérêt que vous porterez à ma demande.
doob
Ensuite, comme vous le précise Emmanuel, vous prennez un risque certain. Les cas de terrain constructible aujourd'hui et non constructible le lendemain, ça existe...
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doob
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Posté - 04 oct. 2011 : 12:56:25
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Bonjour,
Je vous remercie pour vos diverses réponses qui m'apportent des éclaircissements importants dont je tiendrais compte.
Effectivement le risque existe, mais en matière de placement financier, le risque existe toujours.
Aujourd'hui, quel placement n'offre aucun risque? Placer ou conserver son argent à la banque par les temps qui courrent...malgré tout ce qu'on peut nous expliquer pour nous rassurer, comment peut on connaitre l'état des banques et donc de notre argent dans les années à venir?
Le placement immobilier, j'y ai pensé aussi, mais là encore, le risque existe. Le "marché" bouge souvent...il suffit pour s'en convaincre de lire les divers sujets postés sur ce forum.
J'ai donc pensé au terrain, car outre le fait qu'il me permet de "placer" une somme d'argent que je ne souhaite pas conserver en banque, cet achat me permet aussi à terme d'y construire mon projet immobilier.
Le fait qu'un terrain puisse devenir dans le temps "inconstructible" est effectivement un point négatif et un frein. De même, les problèmes de TVA que vous avez évoqués, qui obligeraient à construire plus tôt que prévu..
Peut être que ces problèmes peuvent être évités, au moins pour le premier, en cherchant un terrain situé dans une zone non isolée, et pas forcemment proche de certains monuments historiques..Un terrain situé dans un lotissement peut il devenir inconstructible?
J'ai pensé un temps également à investir dans des parcelles de forêts, non constructible, le but étant dans ce cas essentiellement financier.
En tous cas, vos conseils sont les bienvenus..
Je vous remercie par avance
doob
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Posté - 04 oct. 2011 : 14:35:53
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citation: Initialement posté par doob
Bonjour,
Je vous remercie pour vos diverses réponses qui m'apportent des éclaircissements importants dont je tiendrais compte.
Effectivement le risque existe, mais en matière de placement financier, le risque existe toujours.
Aujourd'hui, quel placement n'offre aucun risque? Placer ou conserver son argent à la banque par les temps qui courrent...malgré tout ce qu'on peut nous expliquer pour nous rassurer, comment peut on connaitre l'état des banques et donc de notre argent dans les années à venir?
Le placement immobilier, j'y ai pensé aussi, mais là encore, le risque existe. Le "marché" bouge souvent...il suffit pour s'en convaincre de lire les divers sujets postés sur ce forum.
J'ai donc pensé au terrain, car outre le fait qu'il me permet de "placer" une somme d'argent que je ne souhaite pas conserver en banque, cet achat me permet aussi à terme d'y construire mon projet immobilier.
Le fait qu'un terrain puisse devenir dans le temps "inconstructible" est effectivement un point négatif et un frein. De même, les problèmes de TVA que vous avez évoqués, qui obligeraient à construire plus tôt que prévu..
Peut être que ces problèmes peuvent être évités, au moins pour le premier, en cherchant un terrain situé dans une zone non isolée, et pas forcemment proche de certains monuments historiques..Un terrain situé dans un lotissement peut il devenir inconstructible?
http://www.lemonde.fr/societe/artic...92_3224.html
Mais bon, c'est rare, j'en conviens.
Par contre, je ne sais pas s'il ne peut pas y avoir une obligation de construire dans le réglement d'un lotissement.
citation:
J'ai pensé un temps également à investir dans des parcelles de forêts, non constructible, le but étant dans ce cas essentiellement financier.
Je pense que l'aléa est le même avec les tempêtes.
Mais par contre, pas de problèmes de TVA...
citation:
En tous cas, vos conseils sont les bienvenus..
Je vous remercie par avance
doob
En ces temps troublés, des bons du trésor français indexés sur l'inflation, ça sécurise au moins totalement vos économies.
A moins que la France ne coule. Mais lĂ ...
A propos de choisir de l'immobilier comme placement en ce moment, dites-moi ce que vous pensez des 2 premières courbes que vous trouverez là -bas : http://forum.hardware.fr/hfr/Discus..._35843_1.htm
Comparez ces courbes aux corubes des indices boursiers sur 15 ou 20 ans...
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 04 oct. 2011 : 18:29:08
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Posté - 04 oct. 2011 : 18:30:50
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Un peu "pro" du sujet, je me permets de vous indiquez ce qui suit.
Je n'utilise jamais en ce qui me conerne le terme terrain viabilisé, car effectivement celà ne veut rien dire.
Je préfere nettement me référer aux trois choix ci-après :
- terrain non desservi
- terrain desservi et non raccordé
- terrain desservi ET raccordé |
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| Signature de moulinsart2009 |
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Posté - 04 oct. 2011 : 18:43:16
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doob
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Posté - 04 oct. 2011 : 20:29:42
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Mon objectif est d'acheter un terrain dans un village, au milieu des autres terrains surs lesquels sont déjà construit des maisons, pour quelles raisons une mairie déciderait elle que le dit terrain ne soit plus constructible dans quelques années..?
Jean michel Lugherini parle d'une garantie de 5 ans, de quoi s'agit il?
doob |
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Posté - 04 oct. 2011 : 20:32:18
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L'article l 442-14 du code de L'URBANISME ....mais uniquement en lotissement! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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doob
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Posté - 04 oct. 2011 : 21:04:22
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En quoi cela consiste-t-il? |
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Posté - 05 oct. 2011 : 07:48:11
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doob
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Posté - 05 oct. 2011 : 20:35:12
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Dans le cas d'un jardin public, la mairie me rachètera mon terrain...
Pour la zone inondable, la ou je vis, hormis des Ă©tangs, et encore, ils sont loins des villages...
Mais il est vrai qu'avec le réchauffement climatique... |
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