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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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 Sujet  |
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basquin
Nouveau Membre
France
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 Posté - 02 nov. 2011 : 16:55:13
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Bonjour,
Notre maison était équipée d'une fausse septique ou "puits perdue..."
Ce dernier c'est bouché, et dans le même temps, "Véolia" nous demande de nous raccorder au tout à l'égout.
Dans cet objectif de "régularisation" ou de mise aux normes, j'ai demandé à mon voisin, propriétaire d'une arrière cour, qui est mitoyenne à mon pignon de mur, si je pouvait faire passer mon tuyau d'évacuation de WC le long de mon mur, mur qui est donc visible depuid sa cour.
Il accepte "verbalement **".
J'effectue les travaux, le tuyau sort de mon mur, puis,cour le long de mon mur et va au tout Ă l'Ă©gout.
- Mon voisin ne veut pas voir mon tuyau sur mon mur.....
*J'enterre donc mon tuyau le long de mon mur mais dans son terrain.(tranché de 50 cm de large sur 4 mètres de long)
- Mon voisin me demande de faire disparaitre le coude qui sort de mon mur et qui plonge directement sous terre.
* J'intègre ce coude de sortie à mon mur et laisse une petite trappe de visite au sol.
-Mon voisin me demande de retirer cette trappe de visite.
* Je lui demande un délais, effectivement il pleuvait cet hivers là , et comme je devais réparer le bas de mon mur du à la petite tranchée et la descente verticale du à la saignée que j'ai faite pour intégrer le coude de sortie, je lui demandait de bien vouloir patienter jusqu'à la fin de l'hiver.
Début février mon voisin, sans prendre contacte avec moi, ou quoi que ce soit, a cassé cette trappe et le raccord (alors qu'il suffisait de retirer le couvercle et de remplir de terre le "regard"...)
Depuis il ni a plus de dialogue possible.
Visiblement, il avait déjà eut des problèmes dans le quartier, puisque des voisins l'avaient trainés en justice et il avait perdu...rancœur, vengeance sur nous ???
Si je doit faire passer ce tuyau dans ma maison, le montant des travaux s'élève a 10 000Euros.....
Nous n'avons pas les moyens pour cella.
Que puis-je faire quel sont mes recours, je n'ai pus de wc ......?
Dans un courrier adresser à un juge de conciliations, il indique que je ne lui ai jamais demandé d'autorisation **, alors qu'il passait devant les travaux tous les jours en me saluant....
**Mais dix lignes plus bas, sur ce mĂŞme courrier, il indique que je n'ai pas respecter les accords que nous avions passez ensemble....!
Le plus inquiétant, c'est que pour faire le plein de ma cuve a gasoil, le livreur passe par cette petite cour (ouverte), pour faire le plein de notre cuve et ce depuis 30 ans.
Nous avons peur qu'il nous interdises également l'accès au plein de notre cuve...et comme il refuse qu'un tuyau passe sur notre mur, nous ne savons comment faire au cas ou il clos cette cour.
Cette cuve existe depuis plus de 30ans et avec les ancien propriétaire (sa mère) cella n'avait jamais posé le moindre problèmes (deux ou trois remplissages par ans, d'une durée de 5 minutes)
Je suis au chômage(sans indemnités), ma femme gagne 600 euros par mois , et comme nous sommes propriétaire nous n'avons pas le droit à l'aide juridique...!!!!)
Nous avons , tout de même payer un avocat (2000 euros), mais finalement il nous dit que sa va pas être possible......trop difficile trop de procédure, long, couteux... ...
Nous on demande simplement qu'un juge tranche, vue que cette mise en conformité est une obligation imposé....
Nous ne comprenons pas en quoi un tuyau enterré le long et en bas de notre pignon pose un désagrement...
Nous serions même prêt a donner de l'argent a "ce" "voisin" pour qu'enfin ce tuyau puisse être réparé...
Nous souhaitons vendre au plus vite ce bien, mais comment vendre cette maison avec ce probleme de voisin procédurier ?
Personnes ne peut nous aider a ressouder ce probleme qui est très "embêtant"?
Ceci est un véritable SOS merci pour votre aide éventuelle.
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Édité par - basquin le 02 nov. 2011 16:59:42 |
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 Posté - 02 nov. 2011 : 18:07:48
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malheureusement, juridiquement, la situation est insoluble... car vous ĂŞtes en tort.
il faut donc négocier avec le voisin. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 02 nov. 2011 18:12:31 |
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basquin
Nouveau Membre
France
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 2
Posté - 02 nov. 2011 : 18:16:33
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Bonjour, lorsque vous dites "vous ĂŞtes en tord" , de quel tord parlez vous ?
D'un coté on nous demande d'etre conforme aux textes, de l'autre on nous dit que nous ne pouvons pas mettre un tuyeau sur notre propre mur. A ce sujet, tous mes murs, façade y compris, sont utilisés par les voisins :
Sur mon mur de ma façade = electricité pour le voisin
Sur ce même mur : câble téléphonique pour le voisin.
A l 'arrière de ma maison, une construction qui s'appuie contre mon mur.
Et moi, je ne peut pas utiliser mon mur ????
C'est a ce taper le tĂŞte contre...le mur !
Et pour le gazoil, il pourrait me couper l’accès a ma cuve sans que je n'ai rien a dire ?
Donc je n'ai plus de WC et bientĂ´t avec l'hiver je risque de ne plus pouvoir me chauffer ?????
Comment négocier, puisque cette personne refuse tout contacte ?
Que dois je faire ???? Qui peut m'aider ????? |
Édité par - basquin le 02 nov. 2011 18:18:24 |
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3
Posté - 02 nov. 2011 : 18:58:29
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le problème n'est pas le mur mais la canalisation qui forme un empiètement, une emprise irrégulière dans le terrain du .
quant au passage pour le fuel : oui, faute d'acte vous autorisant Ă passer, il peut bloquer. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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basquin
Nouveau Membre
France
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4
Posté - 02 nov. 2011 : 19:13:33
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Merci pour votre reponse.
Donc la question reste entière....;que pouvons nous faire :
Alors que ce passage pour cette cuve etait autorisé depuis plus de 30 ans par sa mère.
Qu'il nous avait donné sont autorisation pour les traveaux du tuyau de WC, confirmé par écrit par lui même par sont courrier au juge de conciliation.
Dans le cas ou il a raison, alors pourquoi nous supportons ces câbles électrique et téléphonique sur Notre mur et ce sans aucuns papiers de servitude d'EDF et de france Telecom.
Ou est la logique...?
Bref la question reste la mĂŞme : qui peut nous aider et comment ?
merci
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5
Posté - 02 nov. 2011 : 20:36:40
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il faut négocier.
tentez le conciliateur de justice : adresse en mairie et ... c'est gratuit. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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basquin
Nouveau Membre
France
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6
Posté - 02 nov. 2011 : 20:50:50
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Bonsoir.
merci pour votre aide, mais comme indiquez dans l’explication nous avons déjà contacté le conciliateur.
Lui même n'a pas réussit a convaincre notre voisin.
Ce conciliateur nous a dit que nous pouvions défendre notre droit au chauffage qui existe depuis 30 ans et que pour l’évacuation des
eau de nos WC, vue que notre voisin avouais, par maladresse, qu'il nous avait donné sont accord que notre dossier devant un juge pouvait etre favorable.
De plus nous sommes prêt a payer 2000 ou 3000 euros pour avoir le droit de passer faire notre plaint de cuve et faire passer sur ,notre mur ou sous terre le long de notre mur l’évacuation de wc....
Ceci restant évidement lettre morte auprès de ce voisin......
C'est une histoire de fou... |
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7
Posté - 03 nov. 2011 : 15:03:26
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citation: Initialement posté par basquin
Bonsoir.
merci pour votre aide, mais comme indiquez dans l’explication nous avons déjà contacté le conciliateur.
Lui même n'a pas réussit a convaincre notre voisin.
Ce conciliateur nous a dit que nous pouvions défendre notre droit au chauffage qui existe depuis 30 ans
Les conciliateurs et leur connaissance du droit, ça fait vraiment peur... 
Vous pouvez bien passer depuis 1 siècle par chez le voisin pour remplir votre cuve, ça ne créé en rien un droit.
Le voisin peut donc effectivement, du jour au lendemain, que cessent vos passages chez lui (que ce soit vous ou quelqu'un qui travaille pour vous).
A vous alors de "tout simplement" faire mofidier votre installation pour que le remplissage puisse se faire depuis chez vous (oĂą la voie publique au pire).
citation:
et que pour l’évacuation des
eau de nos WC, vue que notre voisin avouais, par maladresse, qu'il nous avait donné sont accord que notre dossier devant un juge pouvait etre favorable.
Bah non. On a le droit d'accorder oralement une libéralité un jour et le lendemain demander de respecter la loi.
Sauf à avoir obtenu une servitude en bonne et due forme (c'est à dire au strict minimum écrite, et le mieux inscrite par un notaire aux hypothèques), l'évacuation de vos toilettes, il fallait la passer par l'intérieur de chez vous, quitte à faire des tranchées dans vos dallage.
citation:
De plus nous sommes prêt a payer 2000 ou 3000 euros pour avoir le droit de passer faire notre plaint de cuve et faire passer sur ,notre mur ou sous terre le long de notre mur l’évacuation de wc....
Ceci restant évidement lettre morte auprès de ce voisin......
C'est une histoire de fou...
Heu, l'histoire de "fou", elle commence en fait lorsque vous avez imaginer passer chez le voisin plutĂ´t que chez vous...
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 03 nov. 2011 : 16:28:37
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citation: Initialement posté par Laurent CAMPEDEL
Heu, l'histoire de "fou", elle commence en fait lorsque vous avez imaginer passer chez le voisin plutĂ´t que chez vous...
Bonjour,
Clairement d'accord Ă 100%.
Même à 10K euros, les travaux chez soi me semblent préférables à une longue bataille avec le voisin. Surtout quand on lit l'argent que vous avez déjà dépensé en vain dans cette affaire :
- 2000 euros d'avocats pour une cause perdue d'avance,
travaux réalisés en empiètement... à la légère tout de même (on ne paye pas des travaux sur la parcelle d'un voisin sans avoir bétonné au préalable tous les aspects juridiques du problème... non ?).
Cordialement
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basquin
Nouveau Membre
France
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9
Posté - 03 nov. 2011 : 18:07:31
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Bonjour
Ce qui me choque, c'est que ce voisin ma donner sont accord, certes verbale mais confirmé par écrit.
Ce qui me choque c'est qu'il me détruise le tuyau entéré, alors qu il m'avait demandé de l'netérer.
Ce qui me choque c'est qu'il ne ma jamais dit quoi que se soit avant de faire ça.
Oui c'est une histoire de fou, car JAMAIS je n'aurais fait de tel travaux " un tuyeau sur mon mur" puis "sous terre" comme il me la demandé sans sont propre accord et sans l'avoir consulté !!!
Si il m'avait tout simplement dit "non", je n'aurais jamais fait consigné ma fausse septique.
Oui c'est une histoire de fou, jamais j'aurais cru cella possible.
je n'ai pas d’aces directe à la rue pour cette cuve et ce wc., et à l'époque ou cella a été fait, c'etait "a la parole donnée" entre "bon voisins"
Donc , 10 000 euros pour les WC, et bientĂ´t suppression du chauffage, c'est pas mal comme histoire.
Tous le monde peut mettre des câbles électrique et téléphonique sur mes murs et moi je ne peut rien y mettre...
Et bien oui, je trouve ça profondément choquant.
Et le jour ou je devrais refaire le pignon du mur, ça va être quoi le sketch !?
J'etait a des années lumières d'une telle réaction de sa part, je me suis fait avoir !
Donc finalement, comme j'ai pas les 10 000 euros pour les WC et encore moi d'argent pour changer le type de chauffage il ne me reste aucunes solutions.
Plus de wc, et bientĂ´t plus de chauffage.
Bon ok...
Merci pour vos conseils.
Cordialement
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Édité par - basquin le 03 nov. 2011 18:10:28 |
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néné 13
Contributeur débutant
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10
Posté - 03 nov. 2011 : 22:06:04
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Bonsoir,
Envoyez-lui une lettre recommandée pour qu'il enlève les fils électrique et du téléphone de votre mur sous 15 jours sinon......., il n'a pas d'autorisation lui non plus..........
néné 13 |
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basquin
Nouveau Membre
France
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11
Posté - 04 nov. 2011 : 01:02:15
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Bonsoir
Merci
Mais Je pense que ça ne servirais à rien, et en plus contre EDF et Telecom....
j'ai déjà assez de ce problème.
je vous remercie pour vos informations et donc il ne me resterais plus cas prier pour que ma maison crame.
Merci pour vos conseils.
Si il y a du "nouveau" je vous tiendrais informé.
Cordialement |
Édité par - basquin le 04 nov. 2011 01:04:04 |
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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Posté - 04 nov. 2011 : 16:41:29
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Bonsoir,
Je comprends votre amertume. Il est dommage que vous nous sollicitiez "après la bataille", si vous l'aviez fait en avance de phase vous vous seriez peut-être épargné du stress, des coûts inutiles et de la sueur.
Dans une négo en échec avec un voisin, une piste à suivre et de "gratter" s'il n'a rien non plus de son côté à se reprocher, pour repartir ensuite sur du donnant / donnant ? N'a-t-il pas un piquet de clôture 2cm chez vous ? Un petit empiètement ailleurs ? A vous de voir. En relisant les différents posts de ce forum - et il y a de la lecture ! - vous ne manquerez pas d'exemple pour chercher où chercher...
En vous souhaitant bonne chance et bon week-end
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néné 13
Contributeur débutant
98 message(s)
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13
Posté - 04 nov. 2011 : 21:30:28
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Bonsoir,
Vous n'avez rien à voir avec erdf ou france télécom mais avec votre voisin, ses fils sont scellés dans le mur de votre maison il n'a pas d'autorisation, ils les enlèvent.
Il ne peut rien vous arrivez vous étes chez vous et lui il est chez vous. Le problème est inversé, maintenant lui aussi est hors la loi. Peut-être que pour lui ça lui coutera plus cher d'acheminer son électricité de l'autre côté de sa propriété alors négocier..........
Néné 13 |
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