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 Posté - 13 nov. 2011 : 18:53:33
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Bonjour,
Je vis dans une copropriété à 2 copropriétaires (deux maisons imbriquées).
Nous allons sortir de la copropriété un terrain qui m'appartient (je vends ce terrain à l'autre copropriétaire). Pour cela nous avons fait établir un document arpentage par un géomètre.
Le notaire me dit qu'il faut de plus recalculer les tantièmes (cela me parait une bonne chose car les tantièmes actuels, calculés je ne sais comment il y a 40 ans, ne correspondent pas à la réalité) et que pour cela le géomètre doit intervenir à nouveau. Le coût annoncé est de 3500€...
Le bon sens nous dit (à moi et à l'autre copropriétaire) qu'on pourrait se débrouiller tout seul pour ce calcul : par exemple au prorata des surfaces des deux maisons.
Est-ce si simple? Je crois comprendre d'après le net qu'il n'y a pas de règles de calcul claires et/ou qu'elles ne sont pas obligatoires. Je précise que les 2 copropriétaires sont d'accord pour faire quelque chose de simple.
Merci pour vos lumières...
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nefer
Modérateur
14632 message(s)
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Posté - 13 nov. 2011 : 19:46:35
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citation: Initialement posté par francois69
Bonjour,
Je vis dans une copropriété à 2 copropriétaires (deux maisons imbriquées).
Nous allons sortir de la copropriété un terrain qui m'appartient (je vends ce terrain à l'autre copropriétaire). Pour cela nous avons fait établir un document arpentage par un géomètre.
Le notaire me dit qu'il faut de plus recalculer les tantièmes (cela me parait une bonne chose car les tantièmes actuels, calculés je ne sais comment il y a 40 ans, ne correspondent pas à la réalité) et que pour cela le géomètre doit intervenir à nouveau. Le coût annoncé est de 3500€...
Le bon sens nous dit (à moi et à l'autre copropriétaire) qu'on pourrait se débrouiller tout seul pour ce calcul : par exemple au prorata des surfaces des deux maisons.
Est-ce si simple? Je crois comprendre d'après le net qu'il n'y a pas de règles de calcul claires et/ou qu'elles ne sont pas obligatoires. Je précise que les 2 copropriétaires sont d'accord pour faire quelque chose de simple.
Merci pour vos lumières...
doit on comprendre qu'il existe plusieurs lots?
2 lots maisons
x lots de terrains
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Posté - 13 nov. 2011 : 19:59:52
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C'est peut-être l'occasion d'avoir quelque chose de cohérent, plustôt qu'approximatif en passant par votre GE et dans le même temps de voir si tout ce qui est partie commune, servitudes, etc est cohérent.....
Quand aux millièmes......pour les droits de vote, la copro à deux n'est pas le top!
Une division en volumes ne peut -elle être étudiée ? |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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 Posté - 13 nov. 2011 : 19:59:58
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Pour être plus précis la copropriété comprend :
- 2 lots de maison
- 3 terrains : 2 terrains rattachés (jouissance exlcusive) à ma maison (dont celui que je vends et qui sort de la copropriété)et un terrain rattaché à la maison de l'autre copropriétaire. Ces terrains ne sont donc pas des lots à part entière |
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Posté - 13 nov. 2011 : 20:04:44
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A Jean-Michel Lugherini:
- je sais que les droits de vote n'ont pas de valeur dans une copro à 2 puisqu'il faut être d'accord.
- je comprends que le tantième servent uniquement pour répartir les charges (il n'y en a pas dans notre cas, sauf s'il faut faire un jour de grosse réparation sur le toit commun par exemple)
- je ne sais pas ce qu'est une division en volume.. ça permet de remplacer la copro?
Cordialement |
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Posté - 13 nov. 2011 : 20:45:21
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Ca peut se concevoir !
A voir avec un GE ou notaire ! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Gédehem
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Posté - 13 nov. 2011 : 22:01:59
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Dans la mesure où vous êtes tous les 2 d'accord, ce qui est incontournable dans une copropriété à 2, rien ne s'oppose à ce que vous entrepreniez toutes les modifications souhaitées.
Il faut vous conformer à ce que précise l'art.5 de la loi :
"Art. 5 - Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation."
A 2 en parfait accord, pas besoin d'engager 3500 e !
En revanche, les conseils de votre notaire seront nécessaires, en particulier pour la publication des modifications à laquelle il procèdera après que vous l'ayez décidé en AG. |
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Posté - 13 nov. 2011 : 22:56:50
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citation: Dans la mesure où vous êtes tous les 2 d'accord, ce qui est incontournable dans une copropriété à 2, rien ne s'oppose à ce que vous entrepreniez toutes les modifications souhaitées
Il est par contre tout à fait intéressant de voir si, puisque les deux sont d'accord aujourd'hui, il ne serait pas utile de "sortir" de la copro par une division en volumes... comme le propose JML
Car qui est d'accord aujourd'hui, le sera peut-être moins demain en cas de vente de l'un, décès de l'autre... etc... 
Voir
Ou encore
http://www.jurisprudentes.net/Qu-es...sion-en.html
Qu’est-ce qu’une division en volumes ?
Et, sur le site d'une "référence" d'UI
http://www.jpm-copro.com/Etude%201-5-2.htm |
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Édité par - quelboulot le 13 nov. 2011 23:06:34 |
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