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jerem
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1 message
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Posté - 03 juil. 2009 :  18:45:08  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
mon voisin n'arrête pas de déplacer mon vélo, pourtant pas gênant du tout, qui se trouve dans notre hall commun. Visiblement il fait ça pour m'embêter. Je suis à la recherche du terme juridique correspondant à cet acte qu'il commet. Violation de propriété ? Violation de biens ? ou autre ?
Merci par avance pour votre aide

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
2000 message(s)
Statut: Laurent CAMPEDEL est déconnecté

 1 Posté - 03 juil. 2009 :  20:33:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Et vous, quelle autorisation avez-vous de laisser votre vélo dans le hall commun ?

Si la copro ne vous y a pas autorisé, c'est vous qui êtes en tort.

Et le voisin ne fait que vous adresser des avertissements sans frais...
Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 juil. 2009 :  20:37:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Jerem, comme Jeremie, celui de la Bible ?
celui qui ne comprenait pas pourquoi Dieu l'éprouvait pour raffermir son apprentissage de la Vérité ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
2000 message(s)
Statut: Laurent CAMPEDEL est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 juil. 2009 :  21:28:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Emmanuel Wormser

Jerem, comme Jeremie, celui de la Bible ?
celui qui ne comprenait pas pourquoi Dieu l'éprouvait pour raffermir son apprentissage de la Vérité ?



Tu as été élevé chez les frères, c'est pas possible autrement.

Et en plus tu as retenu toutes les leçons !


Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 03 juil. 2009 :  22:28:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Laurent, je te l'ai dit, grenouille je suis, grenouille je reste...

et en plus ... j'assume
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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