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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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spirit
Contributeur actif
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 Posté - 15 déc. 2011 : 21:35:03
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J'ai eu une remarque surprenante d'un acquéreur d'un terrain qui m'a demandé de déposer un permis d'aménager modificatif pour la couleur des tuiles afin de permettre les tuiles noires. Hors le POS demande une toiture avec des matériaux de couleur terre cuite.
Renseignement pris auprès de l'instructrice en charge des permis, elle et sa collègue préconise cela, j'attends de voir cela demain avec l'instructeur en charge du dossier de lotissement.
question 1 : est ce légal? j'en doute
question 2 : risque de retrait de la part de la préfecture et dans ce cas risque de retrait des permis
question 3 : questions déjà posées maintes fois y a t'il des tuiles qui ont naturellement une couleur noir...
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 Posté - 15 déc. 2011 : 23:54:46
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1/ non : la modif de règlement devra être conforme au POS... et être mise en oeuvre avec l'accord des colotis (2/3 3/4...)
2/difficile à mesurer... la préfecture ne retire pas : elle demande au maire de retirer ou au juge d'annuler
3/solaire ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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vazy
Contributeur vétéran
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 2
Posté - 16 déc. 2011 : 23:19:22
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Il existe des terres (terres argileuse naturelles ou plus ou moins travaillées) qui prennent à la cuisson des couleurs qui varient du jaune au rouge en passant par toutes les nuances de l'ocre (ocre jaune , orangé, ocre rouge,rose) mais aussi de l'ocre brun au noir en passant par toutes les nuances de brun, marron, "terre brulée" etc...
Je ne mentionne pas ici les terres cuites vertes ..... se serait hors sujet !
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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3
Posté - 20 déc. 2011 : 08:08:37
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Voici (au hasard de Glouglou) ce que propose un fabricant:
http://www.koramic.fr/servlet/Satel...r_fr_home_fr
Tout ceci est de la terre cuite !
Donc, comme dit plus haut, la "couleur terre cuite" est une notion très élastique.
citation: y a t'il des tuiles qui ont naturellement une couleur noir...
Le POS précise-t-il "naturelle"?
Quand bien même ce serait précisé, il doit bien être possible de trouver l'exemple d'une veine d'argile naturelle qui contiendrait les oxydes la rendant noire à la cuisson...
Mais la tuile naturelle est une espèce en voie de disparition
la totalité de la production est artificielle, ce qui permet notamment de bien maitriser....les couleurs
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