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 Conduite d'eau nécessitant de traverser caves
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crappic
Nouveau Membre

1 message
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Posté - 26 juin 2012 :  20:33:38  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
nous habitons le rdc d'une copropriété de 3 étages. Nous souhaiterions transformer un actuel salon en salon-cuisine, et ainsi installer une arrivée et évacuation d'eau dans la pièce.
Pour ce faire il est nécessaire de tirer une conduite d'eau + évacuation depuis un local de chaufferie (partie commune), traverser la cave d'un copropriétaire (partie privative), déboucher dans le garage d'un autre copropriétaire (autre partie privative), pour enfin remonter le long du mur de ce garage vers notre pièce à aménager.
Il faut forcément une autorisation de travaux de la part des deux autres copropriétaires à soumettre lors d'une prochaine AG, n'est-ce pas ?
Ces travaux n'impacteraient en rien la structure du bâtiment, aussi je pense qu'un avis d'expert est superflu...? Doit-on fournir un devis ? Doit-on souscrire une assurance spécifique pour les travaux, mais aussi derrière en cas de fuite d'eau impactant ces lieux privatifs ? Quelles voies de recours si nous n'obtenons pas la majorité (c'est à dire si nous ne parvenons pas à convaincre au moins un des deux voisins) ?
Merci d'avance de votre aide !
Vincent

nefer
Modérateur

14608 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 27 juin 2012 :  00:43:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il vous faut 2 sortes d'autorisation
- une pour vos travaux affectant les parties communes du syndicat
- une de la part de chaque copropriétaire de chaque lot.....qui n'ont aucune obligation à vous l'accorder, car vous créez ainsi une servitude, plus le risque que représente un sinistre dégat des eaux dans leur lot

les avez vous questionné?
leur avez vous proposez un dédommagement financier ?

rambouillet
Pilier de forums

18224 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 27 juin 2012 :  08:46:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
le fait de passer chez les voisins créent des servitudes qui devront être enregistrées quelque part.

En effet, un nouveau proprio de ces caves, dans quelques décennies, pourrait se demander qu'est ce que ces tuyaux et soutenir, à juste titre, que cette servitude n'existe pas sur son acte de vente , ni sur son RDC.

Donc il conviendrait de noter cela dans le RdC (frais à votre charge) par une annexe ou une description des deux lots caves concernés dans le EDD.

En copropriété, il faut bien avoir à l'esprit que les proprios du moment disparaissent OBLIGATOIREMENT un jour ou l'autre par mutation, par décès, etc... La copropriété elle continue à vivre avec ses documents/écrits et non ses bonnes intentions.

ABCT
Contributeur senior

993 message(s)
Statut: ABCT est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 27 juin 2012 :  09:18:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Et pourquoi ne pas "tirer" ces conduits àl'intérieur de votre appartement???? quitte à les masquer par un coffret ou fausse plinthe ou autres???
 
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