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mespres
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 Posté - 23 juil. 2012 : 16:04:59
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Sujet déjà évoqué, mais avec une particularité.
Je viens de recevoir un projet de modification de RdC, écrit par un notaire. La modification prévoit :
-Modification des tantièmes de charges pour une profession libérale,
-obligation d'installer un système de contrôle d'accès indépendant, approuvé en AG, aux frais exclusif du copropriétaire exerçant une profession libérale.
Le premier point est classique, il faut l'unanimité. Le deuxième me semble carrément indigne d'un notaire : c'est pour moi un contresens juridique. Même avec l'unanimité, on ne peut pas imposer n'importe quoi ! Tant qu'on y est, pour être sûr de ne pas avoir de profession libérales, le RdC pourrait imposer la présence permanente d'un garde en arme !
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oldman24
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Posté - 23 juil. 2012 : 17:39:42
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Il faudra prévoir une rémunération de ce garde bien > à celle d'un gardien d'immeuble !
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mespres
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Posté - 23 juil. 2012 : 19:25:24
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Certes, mais cela ne répond pas à ma question ! |
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Posté - 23 juil. 2012 : 20:29:44
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citation: obligation d'installer un système de contrôle d'accès indépendant, approuvé en AG, aux frais exclusif du copropriétaire exerçant une profession libérale.
En premier lieu qu'est le système de contrôle d'accès actuel ?
Car imposer un système de contrôle indépendant, "contrôlé" par LA "profession libérale" est aussi idiot que de demander à quelqu'un de s'imposer une règle de fonctionnement contraignante.
Pour "subir" - dans un immeuble ou les professions libérales sont admises - le "je m'en foutisme de certaines", je doute fortement de leur implication dans un contrôle d'accès efficace.
La porte d'accès de l'immeuble avec système d'interphonie s'ouvre automatiquement dès qu'un "client" (oHHHHHHH! pardon...UN PATIENT) sonne, sans aucun contrôle... et oui me direz-vous, faites faire un constat d'huissier (150/200 euros environ) et... recommencez, recommencez, recommencez ...etc...
Pour quel résultat ????
Jusqu'à ce que l'une de ces professions libérales soit agressée par un "client/patient" non reconnu... et que ce "professionnel libéral" vienne après coup (ou plusieurs coups reçus...) attaquer en responsabilité la copropriété pour ne pas l'avoir "protégé" !!!
Il y a vraiment des jours ou je souhaite que cela arrive à l'un(e) d'entre-eux(elles) !!! (je sais, ce n'est pas moral comme réflexion mais... quel plaisir j'aurais à les entendre lors d'une AG ou ils ne viennent jamais bien que copropriétaires!!! - sauf lorsque les professions libérales sont concernées).
Ils n'ont pas réussi - malgré leur lobbying intensif auprès des leurs "vieux clients copropriétaire de l'immeuble" - à bloquer la mise en place d'un système d'interphonie, mais ils l'ont aussi vite contourné par un système d'ouverture automatique !!!
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Édité par - quelboulot le 23 juil. 2012 20:31:31 |
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mespres
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Posté - 23 juil. 2012 : 20:54:51
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Certes, mais cela ne répond pas à ma question ! |
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Posté - 23 juil. 2012 : 20:57:43
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Vous pourriez au moins nous indiquer - sauf erreur de ma part, ce n'est pas le cas dans votre post initial - quel est le système de contrôle d'accès actuel ??? |
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Édité par - quelboulot le 23 juil. 2012 22:53:08 |
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mespres
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Posté - 24 juil. 2012 : 07:21:16
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Le système actuel comprend un digicode pour entrer dans le hall, puis un interphone positionné dans le hall.
Sur le plan technique, je sais bien que c'est idiot de demander à une profession libérale un deuxième dispositif, redondant avec le premier. Cette manoeuvre n'a qu'un seul objectif : dissuader les professions libérales de s'installer.
Reste à savoir si elle est juridiquement valable ... |
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Posté - 24 juil. 2012 : 07:34:30
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attention : il n'y a pas nécessité de l'unanimité, si un projet de résolution prévoit un changement de destination d'un lot, par ex d'habitation en local de profession libérale, car dans ce cas cette modification s'accompagne à la même majorité des tantièmes.... et encore heureux.
quant au controle d'accès, ce que le projet ne dit pas, c'est si ce controle d'accès deviendra une partie commune ou une partie privative.
dans le premier cas, s'il est commun, c'est donc le syndicat qui le décide, le paie, l'installe et libre ensuite à la profession libérale de l'utiliser 
dans le second cas, une AG ne peut imposer une modification des parties privatives d'un copro.
peut-on connaitre l'origine de l'intervention de ce notaire : demande d'un particulier, d'une prof libérale, du syndicat ? |
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Posté - 24 juil. 2012 : 08:39:05
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citation: attention : il n'y a pas nécessité de l'unanimité, si un projet de résolution prévoit un changement de destination d'un lot, par ex d'habitation en local de profession libérale, car dans ce cas cette modification s'accompagne à la même majorité des tantièmes.... et encore heureux.
Unanimité car il y a modification du règlement de copropriété qui interdit actuellement les professions libérales.
citation: loi 1965
Article 26
? Modifié par LOI n°2009-323 du 25 mars 2009 - art. 24
Sont prises à la majorité des membres du syndicat représentant au moins les deux tiers des voix les décisions concernant :
a) Les actes d'acquisition immobilière et les actes de disposition autres que ceux visés à l'article 25 d ;
b) La modification, ou éventuellement l'établissement, du règlement de copropriété dans la mesure où il concerne la jouissance, l'usage et l'administration des parties communes ;
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mespres
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Posté - 24 juil. 2012 : 09:23:47
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Rambouillet, je ne comprends pas : citation: attention : il n'y a pas nécessité de l'unanimité, si un projet de résolution prévoit un changement de destination d'un lot, par ex d'habitation en local de profession libérale, car dans ce cas cette modification s'accompagne à la même majorité des tantièmes.... et encore heureux.
Pour le reste, j'ai tenu exactement le même raisonnement que vous.
L'intervention du notaire a été demandée par le syndic, sur pression du président du CS, celui ci cherche à interdire les professions libérales, en rendant les conditions d'installation insupportable.
Le notaire comme le syndic se sont comportés comme de bons exécutants. Pour le syndic, c'est un classique. Quant au notaire, je n'aurais jamais pensé qu'il puisse rédiger une modification de RdC sans la contrôler.
Notre RdC autorise les professions libérales, c'est d'ailleurs l'origine des gesticulations que j'expose.
En tant que bailleur, louer à une profession libérale m'intéresse, car il est possible de pratiquer des loyers plus élevés. Toute information me permettant de torpiller ce projet de modification de RdC est la bienvenue |
Édité par - mespres le 24 juil. 2012 11:39:04 |
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ABCT
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 Posté - 25 juil. 2012 : 16:24:16
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Si le R.d.C. permet les professions libérales, il n'est pas possible de revenir sur ce point....sauf à l'unanimité.
Par contre, l'intéressé peut prendre en charge les "nouveautés" qui lui conviennent éventuellement..... sans obligation.
S'il veut "contrôler" ses entrées il peut éventuellement, effectuer des travaux ( genre vidéo...) à ses frais et sur son compteur par ex... donc sans calcul de nouvelles répartitions.
Car en dehors de ce point quelles charges supplémentaires "facturer" à ce libéral???? je présume que le lot se situe au R.de.Ch???? |
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Posté - 25 juil. 2012 : 17:34:09
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mespres : votre RDC autorise les professions libérales, il n'y a donc pas de changement de destination de lot, c'est hors sujet !!!
Le syndic, le notaire et le président du CS ne décident de rien.
Cette proposition de changement de répartition des charges se vote à l'Unanimité. Vous êtes contre, alors impossible d'obtenir ce changement de répartition.
Demander une installation suplémentaire de controle d'accès à la charge exclusive d'un copropriétaire me parait très contestable.
Ce projet ne peut pas être adopté faute de majorité. |
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mespres
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Posté - 25 juil. 2012 : 17:55:51
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Pour répondre à ABCT : le logement est en RDC, j'en suis le bailleur. L'une des raisons qui m'a poussé à acheter a été le fait que les professions libérales soient autorisées. Cela ne plait pas, le président du CS croit avoir trouver une magouille pour interdire de facto les professions libérales. Il ne faut pas chercher de raisons objectives dans l'idée d'augmenter les charges, c'est seulement pour dissuader un éventuel médecin ou autre qui voudrait s'installer.
Les réactions sur ce post me laissent penser qu'un notaire peut écrire absolument n'importe quoi, puisque cela ne l'engage pas. Consternant.
Cela donne de la matière aux avocats qui peuvent ensuite gloser sur
citation: toute clause illicite est réputée nulle
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Posté - 25 juil. 2012 : 19:42:53
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citation: L'intervention du notaire a été demandée par le syndic, sur pression du président du CS, celui ci cherche à interdire les professions libérales
si on cherche à l'interdire, c'est que c'est autorisé..... ,
citation: L'intervention du notaire a été demandée par le syndic, sur pression du président du CS, celui ci cherche à interdire les professions libérales, en rendant les conditions d'installation insupportable.
qui va payer les frais de notaire ?...
Donc, le RdC semble autoriser les prof libérales, le proprio qui voudra en changer la destination, devra en faire une demande en AG, non pour autorisation, mais pour information, modification des tantièmes et de l'EDD aux frais du demandeur... pour la première résolution, pas de pb, sauf qu'il serait mieux d'adapter les tantièmes à la nature de la profession libérale.
votre président de CS est hors des clous pour le second point, et il faut expliquer aux proprios que si l'un d'eux (sous réserve de l'acceptation des projets de réoslution) veut vendre à une prof libérale, il ne pourra le faire et passer à coté d'un potentiel acquéreur et en ses temps diffiicles  |
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mespres
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Posté - 25 juil. 2012 : 22:05:59
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Rambouillet pas d'accord !
Le RdC stipule
citation: Bien qu'à usage principal d'habitation, l'exercice des professions libérales sera autorisé sous réserve des autorisations administratives nécessaires
En conséquence, n'importe quel résident autorisé administrativement peut poser sa plaque du jour au lendemain sans solliciter le syndicat. Il paiera ses charges telles que prévues au RdC. Le RdC ne prévoit aucune clause d' aggravation de charges liées à l'exercice d'un profession libérale . Selon les débats de ce fil, une modification de la répartition des charges dans ces conditions demande l'unanimité, c'est entendu.
La question du fondement juridique du contrôle d'accès particulier devient assez inconsistante. |
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Posté - 26 juil. 2012 : 08:59:40
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je pense que vous confondez deux choses : l'autorisation des profs libérales (qui est acquise) et la modification du lot dans l'EDD qui doit être "habitation".
Il convient donc en AG de modifier cet EDD pour que le lot passe de "habitation" à "local prof libéral" et dans ce cas, du fait de l'usage intensif (peut-être) de certaines parties communes, les tantièemes de ce lot sont à chnager ; le changement consiste en génral à augmenter les tantièmes de ce cot et en même temps de la même valeur les tantièmes totaux du syndicat. Et pas besoin de l'unanimité pour cela :
citation: article 25-f) La modification de la répartition des charges visées à l'alinéa 1er de l'article 10 ci-dessus rendue nécessaire par un changement de l'usage d'une ou plusieurs parties privatives |
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Posté - 26 juil. 2012 : 09:50:26
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rambouillet :" Il convient donc en AG de modifier cet EDD pour que le lot passe de "habitation" à "local prof libéral"
Pas du tout !!!! il ne s'agit pas de cela.
Le RDC AUTORISE déjà les professions libérales, et les questions de l'ODJ ne portent pas la dessus du tout.
Il s'agit d'une augmentation des charges pour ce lot, mais une telle modification de la répartition des charges du RDC se votent à l'Unanimité. Rien n'est prévu dans ce RDC, celui-ci est le seul opposable en l'état pour ce lot.
Et d'imposer un deuximèe système d'ouverture aus frais de ce lot, alors qu'il existe déjà une système d'ouverture. l'AG devra simplement voté des modalités d'ouverture de la porte de l'immeuble, article 26 de la loi de 1965 :
26.e) Les modalités d'ouverture des portes d'accès aux immeubles. En cas de fermeture totale de l'immeuble, celle-ci doit être compatible avec l'exercice d'une activité autorisée par le règlement de copropriété. La décision d'ouverture est valable jusqu'à la tenue de l'assemblée générale suivante ;
Si cet ODJ est maintenu, Unanimité pour la modification de la répartition des charges de copropriété, impossible car Mespres vote contre, et voir si la résolution d'imposer un deuxième système d'ouverture est légal !! |
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Posté - 26 juil. 2012 : 21:50:32
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nous sommes en désaccord avec philippe..
mespres, peut-être pourriez vous nous dire ce qui est écrit sur l'EDD actuel concernant ce lot ? |
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mespres
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Posté - 27 juil. 2012 : 06:45:12
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l'EDD mentionne pour mon lot "appartement" sans plus de précisions. La seule phrase faisant allusion aux professions libérales a été citée. Contrairement à certains RdC, rien sur les augmentations de charges. l'article 25 f, que je découvre avec ce fil, me paraît être une porte ouverte à des discussions sans fins. Il est contradictoire avec l'article 48.
http://www.macsf.fr/vous-informer/m...opriete.html |
Édité par - mespres le 27 juil. 2012 06:50:18 |
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Posté - 27 juil. 2012 : 09:20:15
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mespres :" Notre RdC autorise les professions libérales, c'est d'ailleurs l'origine des gesticulations que j'expose."
IL est normal que l'EDD précise appartement pour votre lot de copropriété.
Si les professions libérales sont autorisées par votre RDC, pas de problème.
Je persiste qu'une modification de la répartition des charges se vote à l'Unanimité. |
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