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Conduit d'évacuation de chaudière

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Alwalter
Nouveau Membre

1 message
Statut:

Posté - 14 nov. 2012 : 16:08:24

Bonjour

j'habite au premier étage et le conduit d'évacuation des fumées de ma chaudière à gaz est partiellement bouché, ce qui est dangereux et entraîne un risque d'intoxication au monoxide de carbone. Le fumiste qui est venu pour ramoner me dit qu'il y a des éléments obstruants au niveau du 5e étage.
Avant de faire les travaux il faut faire une analyse avec une sonde vidéo, opération plutôt coûteuse. Ensuite, il faudra sans doute faire des travaux chez les voisins du 5e. Qui doit gérer cela?
Le fumiste me dit que c'est à la charge de la copropriété ce que le syndic réfute. Il s'agit à l'intérieur d'une cheminée commune de conduit individuel propre à chaque appartement.
Qui a raison?
Par avance merci de votre aide.

Signature de Alwalter

alw

JPM
Modérateur

8599 message(s)
Statut:

Posté - 14 nov. 2012 : 17:09:56

Il faut lire votre règlement de copropriété qui précise certainement si les conduits de fumée desservant les appartements sont parties communes ou privatives.

S'il ne dit rien de précis, l'article 3 de la loi du 10 juillet 1965 indique que les têtes, gaînes et coffres de cheminées sont des parties communes.

Il est bien certain que le bon sens commande qu'il s'agisse de parties communes ; mais l'article 3 nous vient tout droit de l'article 864 du Code civil ! En 1804 les copropriétés étaient des empilements d'appartements privatifs liés par des servitudes.

Signature de JPM

La copropriété sereine

rambouillet
Pilier de forums

18251 message(s)
Statut:

Posté - 14 nov. 2012 : 18:30:28

c'est au syndic de gérer tout cela, même si le conduit est privatif et encore faut-il que le RdC le dise, sinon comme le dit JPM c'est du commun.

qui a commandé le fumiste pour le ramonage, vous à titre perso ou le syndic. Tous les ans, il doit y avoir ce problême et dans ce cas qui apie le ramonage les années passées...

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