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guesde
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 Posté - 27 févr. 2013 : 11:29:49
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Bonjour N° 6
A l'origine il n'y a eu aucun parquet de posé, c'était soit moquette soit carrelage, nous sommes au deuxième Syndic et les deux ont fait ou font prendre en charge les parquets abimés par des dégats des eaux par l'assurance copropriété. Je pense que c'est une affaire à suivre.
Cordialement |
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Xill
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 22
Posté - 27 févr. 2013 : 15:29:03
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citation: Initialement posté par guesde
Bonjour
Le premier incident était de 980€ le deuxieme est beaucoup plus important puisqu'il est sur trois étages je n'ai pas obtenu par notre syndic le chiffre mais à mon avis il dépasse les 5000€
@Guesde,
J'avais loupé votre message.
Concernant le sinistre de 980 EUR, il a été indemnisé dans le cadre de la convention CIDRE. Recours abandonné. RAS.
Concernant le second sinistre, il faudrait connaître la ventilation des 5 000 EUR, pour savoir si un recours a été oublié...
Pour vous consoler (un peu), jetez un oeil aux factures de plomberies (et de toiture) des 5 dernières années.
Vous pourriez y trouver des factures de réparation de fuite, en provenance des parties communes, pour lesquelles l'assurance de l'immeuble n'a pas payé un centime (prise en charge par l'assureur de l'occupant sans recours contre le SDC...).
Cdlt
Xill |
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Luc Standon
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Posté - 28 févr. 2013 : 12:09:54
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citation: Initialement posté par Numero6
...
J'ai eu ce cas personnellement, la réponse qui m'avait été donnée à l'époque :
parquet d'origine : assurance copropriété
parquet non d'origine : assurance habitation du résident
Facture ( 4200 euros) - le parquet Ă©tant d'origine c'est donc l'assurance de la copro qui a pris en charge ce sinistre
Peut importe que le parquet soit d'origine ou pas... Puis de quelle origine d'ailleurs ?  
Le fait est que dans le cadre de la convention CIDE-COP, il faut se référer à l'article 3 concernant les dispositions relatives aux embellissements et aux parties immobilières privatives.
Noter à ce sujet le point 3.11 côté RAP (Règlement d'Application Pratique) qui précise entre autre :
citation: 3.11 - Précisions concernant la définition des embellissements du copropriétaire occupant exclusivement
.../...
Carrelages et parquets
Les parquets (y compris tous les parquets flottants) et carrelages doivent toujours être considérés comme des biens immobiliers, quel que soit l’endroit où ils sont posés ou fixés (sols, murs, plafonds).
Lorsque les dommages n’entraînent que des travaux de ponçage, vitrification, peinture, mise en cire, il s’agit d’embellissements. Dans tous les autres cas, les dommages aux carrelages et parquets sont « immobiliers ».
Avouons que si l'assureur n'est pas de mauvaise foi (mouais...), c'est simple Ă comprendre, et que l'origine du parquet ou sa provenance ne change rien Ă l'affaire.
Donc si l'assureur prétend autre chose, renvoyez le devant son miroir...
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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Xill
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Posté - 28 févr. 2013 : 13:18:56
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Bonjour Ă tous,
Sur la notion de parquet d'origine (ou pas), ce qu'il faut regarder, c'est la qualité de l'occupant.
S'il ne s'agit pas d'un copropriétaire, que le revêtement de sol à été exécuté à ses frais (ou repris avec un bail en cours), et qu'ils ne sont pas devenus la propriété du bailleur, c'est l'assureur de l'occupant qui indemnise (Articles 3.12 et 4.3 de la CIDE COP).
Le cas se pose majoritairement, dans le cadre de baux commerciaux
Cordialement,
Xill
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Luc Standon
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25
Posté - 28 févr. 2013 : 14:47:44
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Oui mais lĂ N6 disait que le cas, il l'avait eut personnellement -> donc pas en bail commercial.
Pour une fois que je donne des explications simples, on ne va pas me reprocher à présent de ne pas les avoir compliquées par divers cas de figures.
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Édité par - Luc Standon le 28 févr. 2013 14:48:52 |
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Numero6
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26
Posté - 28 févr. 2013 : 15:39:55
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Xill
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27
Posté - 28 févr. 2013 : 16:10:25
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Numero6
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28
Posté - 28 févr. 2013 : 16:25:56
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citation: Comment voulez-vous que je connaisse le patrimoine de Numero6 ??
Déjà qu'entre tous mes appartements, locaux commerciaux,villas sur la côte....sans parler de ce qui est à létranger. j'ai moi même du mal à m'y retrouver.
citation: Mes pouvoirs d'enquête sont bien plus limités, depuis que je ne suis plus membre du lobby des assureurs
Ah bien, après Bercy. vous êtes donc allé dans les assurances, comme quoi cela mène à tout.Et donc maintenant vous êtes dans l'immobilier.Bof C'était peut-être pas le bon moment de changer.m'enfin.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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29
Posté - 28 févr. 2013 : 16:57:54
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Donc je reprends où j'en étais avec l'arrêté NOVELLI qui précise, concernant les assurances en copropriété :
citation: IV-2. DĂ©claration des sinistres concernant :
- les parties communes ;
- les parties privatives lorsque le dommage a sa source dans les parties communes.
Théoriquement c'est simple à comprendre. Mais.... 
Mais déjà en avant la musique, ce sera d'autant plus agréable à lire 
J'adore l'intro vocal de Rhythm Control
pour ceux/celles qui comprennent l'anglais
Déjà ce qu'il faut donc comprendre, c'est que les syndics ne peuvent pas facturer au syndicat des frais d'administration de gestion de sinistre dans la mesure où cela fait partie intégrante des tâches minimum de gestion courante, en vertu de l'arrêté NOVELLI.
Pas grave, les syndics contournent la problématique en facturant des pseudo frais de gestion technique sur sinistre déclaré  Évidement, c'est illégale, car ce n'est qu'un détour pour contourner le sens et la nature de l'arrêté.
Le syndic n'Ă©tant, je le rappel, ni courtier, ni assureur; on se demande bien quel serait sa part dans le cadre du suivit technique de la gestion d'un sinistre. 
Donc mĂŞme si c'est Ă©crit dans le contrat de mandat de syndic : c'est un leurre pour que les syndics se fasse du beurre.
A la limite le syndic peut facturer des honoraires de déplacement (cadre ou pas) si une personne du syndic (en honoraire cadre ou pas) se déplace sur les lieux du sinistre pour venir faire un constat de l'état de la situation. Et dans ce cas là , il faut évidement que le syndicat puisse disposer du rapport de constat faisant état du déplacement. Ben oui, le syndicat ne va pas se contenter de payer les frais de déplacement de M ou Mme ZZZZ du syndic si M. ou Mme ZZZZ ne fait qu'un simple constat visuel et verbal de la situation de sinistre de l'immeuble, logique non ?
D'autant plus que le syndic n'étant ni courtier ni assureur, son rôle s'arrête simplement à déclarer le sinistre soit au courtier soit à l'assureur (selon l'importance du sinistre déclaré), lesquels des 2 prennent ensuite le relais de la gestion technique et administrative du sinistre. Dès lors le syndic n'a plus rien à faire, à part le relais entre la victime sinistré, et l'assureur de l'immeuble ou le courtier.
Jusqu'Ă la c'est simple.
Le problème arrive dès lors que le sinistre à déclarer auprès de l'assureur de l'immeuble se situe dans une partie litigieuse de l'immeuble.
Et des parties litigieuses dans un immeuble, il y en a plein 
- Pourquoi croyez-vous qu'en cas de gros sinistre, les assureurs demandent à lire le Règlement de copropriété d'un immeuble, lequel règlement est alors envoyé illico-presto par le syndic représentant le syndicat.
On a ici plusieurs cas de figure, car, bon nombres de règlements de copropriétés ne sont pas à jour, comme chacun le sait, malgré la Loi SRU de 2000 qui demandait cette Mà J au plus tard pour 2005.
Donc en parties litigieuses, nous avons par exemple :
- Les parties communes à l'usage exclusif d'un copropriétaire.
- Les parties communes devenues de fait réservé à l'usage exclusif d'un copropriétaire, mais non enregistré au cadastre ni modification sur le RC de l'immeuble.
- Les robinets d'arrêts d'eau dans les veilles copropriété où il n'y a pas de compteurs individualisés pour chaque logement.
- Les balcons longiligne dont chaque copropriétaire en détient une parcelle pour son usage exclusif.
etc.
La liste n'est pas exhaustive, d'autant que les assureurs savent aussi très bien jouer avec les absurdités des trop anciens Règlements de Copropriétés par rapport aux article 2 et 3 de la Loi de 1965 qui précisent pratiquement l'inverse de la Convention CIDE-COP dans le silence ou la contradiction des titres du RC :
citation: Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
Article 2 :
Sont privatives les parties des bâtiments et des terrains réservées à l’usage exclusif d’un copropriétaire déterminé.
Les parties privatives sont la propriété exclusive de chaque copropriétaire.
Article 3 :
Sont communes les parties des bâtiments et des terrains affectées à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d’entre eux.
Dans le silence ou la contradiction des titres, sont réputées parties communes :
- le sol, les cours, les parcs et jardins, les voies d’accès ;
- le gros oeuvre des bâtiments, les éléments d’équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ;
- les coffres, gaines et têtes de cheminées ;
- les locaux des services communs ;
- les passages et corridors.
Sont réputés droits accessoires aux parties communes dans le silence ou la contradiction des titres :
- le droit de surélever un bâtiment affecté à l’usage commun ou comportant plusieurs locaux qui constituent des parties privatives différentes, ou d’en affouiller le sol ;
- le droit d’édifier des bâtiments nouveaux dans des cours, parcs ou jardins constituant des parties communes ;
- le droit d’affouiller de tels cours, parcs ou jardins ;
- le droit de mitoyenneté afférent aux parties communes.
Le but Ă©tant pour l'assureur de l'immeuble de trouver la faille lui permettant d'Ă©chapper Ă la Convention CIDE-COP dans le silence ou la contradiction des titres. Et oui ! Il en est ainsi.
Heureusement, il y a des cas de jurisprudence existants qui permettent de contre-carrer les projets de non indemnisation de l'assureur de mauvaise foi. Mais la bataille est longue et périlleuse même si le sinistré à un avocat. Il faut qu'il soit certain que l'avocat ne s'allongera pas devant les propositions en dessous de table (car il y en aura) de l'assureur de l'immeuble Pour le moment je passe ce détaille.
Quoiqu'il est soit en tout Ă©tat de cause, le principe et la position des syndics est simple :
Si un copropriétaire déclare un sinistre au syndic, le syndic fera pratiquement automatiquement la déclaration de sinistre au courtier qui transmet à l'assureur.
Le syndic est très soucieux de respecter le délai imparti par l'article L. 113-2 du Code des Assurances afin de bénéficier pleinement des garanties du contrat d'assurance immeuble qui couvre tant les parties communes que privatives. Et ce serait vraiment ballot de s'en priver pour une simple faute de délai de déclaration.
Le syndic n'ira pas prendre le risque de déclarer lui-même l'origine d'un sinistre (il a raison), laissant le soin aux experts d'assurance de débattre tant de l'origine que des responsabilités (et d'exposer les garanties du contrat d'assurance).
Ce faisant, en déclarant le sinistre automatiquement le syndic représentant le syndicat couvre ainsi la responsabilité du syndicat dans les délais impartis; ainsi le syndic se couvre aussi d'une faute de gestion potentiel qui risquerait d’entacher son assurance RCP, s'il s’avérait par la suite des expertise que c'est l'assurance immeuble qui doit prendre en charge le sinistre, mais qu'en ayant été prévenu que trop tardivement, l'assurance immeuble n'exposera aucune des garanties du contrat et laissera le syndicat régler la douloureuse directement à la victime sinistré.
D'où l'importance pour le syndic sitôt qu'il a connaissance d'un sinistre en copropriété de dépêcher (via un ordre de mission) un homme de l'art pour remédier à la cause du sinistre : en cas de DDE (cas les plus fréquents) le syndic missionnera un plombier pour recherche de fuite et réparation de la fuite.
- Si il n'y a aucun doute sur l'origine de la fuite, le syndic basculera les frais de réparation directement sur le compte copropriétaire de la partie privative d'où provient la fuite.
- S'il y a un doute sur l'origine de la fuite, le syndic laisse les frais d'intervention sur le dos du syndicat, et déclare le sinistre dans les moindre délais au courtier ou directement à l'assureur de l'immeuble (s'il n'y a pas de courtier intermédiaire).
Une fois chose faite, reste plus qu'Ă attendre le passage des experts et les propositions et/ou offres d'indemnisations du contrat collectif de l'assurance immeuble.
Comme quoi, vous voyez, le syndic n'a vraiment pas grand chose à faire en cas de sinistre déclaré.
NB - Selon la Préfecture de Police de Paris, il y a plus de cas de gros DDE en 2010/2011 que de cas de cambriolage.
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Xill
Contributeur actif
153 message(s)
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Posté - 28 févr. 2013 : 17:06:55
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citation: Initialement posté par Numero6Déjà qu'entre tous mes appartements, locaux commerciaux,villas sur la côte....sans parler de ce qui est à létranger. j'ai moi même du mal à m'y retrouver.
Je compatis Ă votre souffrance, puisque vous compatissez Ă la mienne
citation:
Mais, les assureurs sont chez eux, Ă Bercy !
(FĂ´ suivre ce que Luc Ă©crit...)
Ah, Bercy...
Ses ballades sur la seine, aux frais du contribuable,
Son semeur, vent dans le dos,
Ses salons feutrés...
Comme tout cela me manque, désormais
Xill |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 28 févr. 2013 : 17:23:06
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citation:
Mais si quand même c'est compréhensible, puis ce n'est que de rendre honneur au travail d'image que d'utiliser toutes les fonctions du forum qu'il a mis en place
citation: Initialement posté par Numero6luc vous n'allez pas à la montagne ?.....
La petite me le réclame effectivement, mais en ce moment, je suis bloqué sur Paname à résoudre plusieurs dossiers. J'en ai mare des allers-retours.
Je serais au TGI (endroit neutre et sécurisé) pour passer des dossiers à qui de droit sur certains faits et agissements... Qui sait cela ressortira probablement indirectement dans le coin-coin déchaîné sur accord des RoGers Restant moi-même à disposition de la Brigade Financière si besoin, mais sans aucunement interférer dans le travail de la Justice. Nannn j'irais pas jusqu'à là 
Au fait, le fiston a été recalé des OP... 2 fois ce couillon ! Il n'est pas assez mature (ça c'est de ma faute  ) pour entrer directement par la grande porte sans faire ses preuves. Sa mère en étant soulagé, dans un sens, c'est une bonne chose pour tous. Ce qui n'empêche pas qu'il doit quand même se sortir les doigts du ... même dans le civil. Bref... Maintenant, il se venge sur la PS3 où il se glorifie de cartonner sa p'tit sœur : évidement les 2 sont pas capables de jouer en équipe, et préfère se foutre dessus. Faites des gosses qui disait l'autre Puis question boxe, la p'tite n'y va pas de main morte avec son grand frère. Résultat, elle a été puni : pas de boxe cette année pour elle. Enfin à son âge, c'est seulement de la boxe éducative, que l'on se rassure. Puis de toute manière dans la région, même les filles pratiquent le rugby au moins à l'école Ah je voulais une fille, ben j'ai été servit
citation: Initialement posté par Numero6Déjà qu'entre tous mes appartements, locaux commerciaux,villas sur la côte.... sans parler de ce qui est à l'étranger. j'ai moi même du mal à m'y retrouver.
C'est ça fait le malin avec tes compagnies financières Off-Shore
C'est quoi déjà le code NAF ? 6420Z Activités des sociétés holding Gibraltar ?
Nannn t'es quand mĂŞme pas en simple 6630Z Gestion de fonds
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Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 17 mars 2013 : 09:55:56
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....luc vous n'allez pas Ă la montagne ?.....