Les conseillers syndicaux sont des individus choisis parmi les copropriétaires.
Lorsque le copropriétaire est une indivision "personne morale" (un couple sous la communauté des biens) cette indivision, si elle est désignée, est représentée au conseil par son représentant légal (l'un ou l'autre des conjoints - ou leur fondé de pouvoir spécialement habilité pour les représenter au conseil syndical -mais pas les deux le même jour).
Lorsqu'un couple est sous le régime de séparation des biens, le conjoint du copropriétaire, bien que non copropriétaire lui-même, peut être élu au conseil syndical, tout comme le copropriétaire du lot.Ils peuvent alors être élus tous les deux et sieger le même jour ensemble au conseil syndical. Ils doivent alors dans ce cas avoir présenté chacun une candidature séparée à l'assemblée générale : Si un seul se présente c'est lui seul qui est élu.
citation:
Les membres du conseil syndical sont désignés par l’assemblée générale parmi les copropriétaires, les associés dans le cas prévu par le premier alinéa de l’article 23 de la présente loi, les accédants ou les acquéreurs à terme, leurs conjoints, les partenaires liés à eux par un pacte civil de solidarité, leurs représentants légaux, ou leurs usufruitiers. Lorsqu’une personne morale est nommée en qualité de membre du conseil syndical, elle peut s’y faire représenter, à défaut de son représentant légal ou statutaire, par un fondé de pouvoir spécialement habilité à cet effet.
Les "sièges" du conseil syndical ne sont pas assez larges pour pouvoir s'y asseoir à deux 
Ils ne laissent place que pour un seul séant
Sous réserve de confirmation par les juristes ou spécialistes, car je n'en suis pas un, je cite seulement la loi et la façon dont je la comprends.Â
Et en plus je suis célibataire et je m'en porte bien
Posté - 04 avr. 2013 : 12:47:17
Posté - 04 avr. 2013 : 15:12:34
