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alphonse
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 Posté - 25 juil. 2009 : 13:24:38
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Je viens de rentrer, avec la plus grande difficulté, au conseil syndical et suis éffaré par son mode de fonctionnement.
Le président du conseil syndical, le seul mec, considère avoir tous les pouvoirs, et ne supporte pas q'un membre du conseil syndical ou copropriétaire puisse s'adresser au syndic sans passer par son intermédiaire.
Il interdit aux membres du conseil syndical de communiquer aux copropriétaires les document transmis par le syndic.
Les membres actuels du conseil syndical considérent que comme élus ils ont le droit de faire la police dans l'immeuble, réprimender les copropriétaires, d'avoir autorité sur la gardienne qui garde leurs enfants, leurs chats le repassage...
Beaucoup plus grave le CS couvre toutes les fautes ou négligences du syndic avec lequel le président est cul et chemise.
Il fait bénéficier les copropriétaires qui votent pour lui de passe droit ou d'arrangement du type faire payer par la copropriété des travaux privatifs lors de la réfection des parties communes...
Et j'en passe ...
Les copropriétaires qui s'opposent à lui sont harcelés de mails du CS ou de lettres de rappel à l'ordre par le syndic.
Des copropriétaires veulent créer un contre pouvoir en créant une association, si possible avec d'autres immeubles (A paris sur le 11 ème ou 12 ème) qui ont le même type de problèmes.
Cela est il possible ? Comment faire ?
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Posté - 25 juil. 2009 : 13:29:37
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petit rappel : les membres du CS sont élus par l'AG ! 
monter une association, oui c'est possible mais pour faire quoi ? un contre-pouvoir ? elle b'aura aucun pouvoir donc pas de contre-pouvoir.
Le mieux, c'est du loobying pour rentrer à plusieurs au CS et élire un nouveau président. C'est la seule solution. |
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Posté - 25 juil. 2009 : 13:56:20
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alphonse : citation: Il fait bénéficier les copropriétaires qui votent pour lui de passe droit ou d'arrangement du type faire payer par la copropriété des travaux privatifs lors de la réfection des parties communes...
Si vous êtes sur de cette grave accusation, avez vous écrit au syndic sur ce sujet ?? a t'il réagit ?? en avez vous parler à l'AG ??? Vous demandez à ce cher syndic, avec vos pruves à l'appui qu'il vous rembourse votre quote-part sur le montant des travaux payés par le SDC , mais au profit de certains copros. Attention à de telles accusations.
Ce CS et son président outrepassent leurs droits, vous leyr rappeler qu'ils n'ont AUCUNS pouvoirs de décision. Il ne faut pas laisser faire. |
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alphonse
Nouveau Membre
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 Posté - 25 juil. 2009 : 18:01:27
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Merci pour vos réponses.
Vous parlez de ne pas se laisser faire, c'est ce que je fais à la dernière réunion en pointant le doigt sur des points sensibles en ce qui concerne des gros travaux de rénovations dans l'immeuble, suite à des informations obtenues directement auprès des entreprises. Le président du CS était furieu et m'a dit que je n'avais pas le droit de contacter les entreprises et encore moins l'achitecte sans son accord.
Si je comprend bien le seul droit qu'ils m'accordent et de payer.
D'autre part, j'ai demandé au présidents du CS copies des CR des précédentes réunions et des ducuments transmis par le syndic: fin de non recevoir (il n'a pas le temps de s'en occuper ???)alors que conformément au réglement du CS voté il a obligation d'en donner copies à tous les copropriétaires .
Le problème est que la Syndic et le président du conseil syndical ne veulent pas que je puisse avoir accès aux documents relatifs à la gestion de la copropriété.
Si vous avez un CS de ce type regroupons nous pour échanger nos expériences. |
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Posté - 25 juil. 2009 : 19:39:38
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alphonse : citation: Le problème est que la Syndic et le président du conseil syndical ne veulent pas que je puisse avoir accès aux documents relatifs à la gestion de la copropriété.
Vous êtes membre du CS, le président DOIT vous donner TOUTES les infos et documents concernant la gestion et la compta du SDC, vous avez été élu pour cela.
De plus, en tant que copropriétaire, vous avez le droit de vérifier les comptes avant l'AG, le syndic ne peut vous refuser ce droit.
Syndic et CS n'ont aucun pouvoir de décision, seule l'AG est décisionnaire, rappelez leur !!! en même temps que la loi et le RFCS que vous avez voté. |
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alphonse
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Posté - 25 juil. 2009 : 20:18:46
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Merci, mais en pratique, comment faire ? |
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rajah
Contributeur débutant
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Posté - 26 juil. 2009 : 10:06:53
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citation: Initialement posté par alphonse
Merci, mais en pratique, comment faire ?
nous faisons face à la même situation... entrer au cs? par le jeu des pouvoirs, ma candidature a été rejetée. Depuis les vieillards ne me saluent plus... d'autant plus que, horreur!, j'ai des amis parmi les locataires!!! Certains membres du cs y siègent depuis... 35 ans!!! Le président (?) depuis 7 ans. Pas de comptes-rendus, sinon des "mémos du président" du type: j'ai décidé..."
Une importante étude a été lancée, le président du cs refuse toute communication à ce sujet, alors qu'il n'y a aucune compétence dans ce domaine... et que nous sommes deux ingénieurs en bâtiment dans la résidence... décrits comme des em*****urs auprès de la majorité des copros, presque tous octogénaires!
Alors, les yakafokon etc... ça ne sert à rien... le cs et ses membres (somnolents) associé au syndic, pratiquent l'opacité et font passer ce qu'ils veulent avec les pouvoirs de la gérontocratie qui n'y comprend rien... sinon qu'"ils" sont bien "gentils"... et ne vient plus aux AGO depuis belle lurette!
Au fait, un copro peut-il exiger, par quel moyen légal? d'avoir connaissance d'une étude concernant SON patrimoine???
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alphonse
Nouveau Membre
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7
Posté - 26 juil. 2009 : 10:16:17
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Avez vous voté un règlement du conseil syndical ?
En principe dans ce règlement il est indiqué que le président doit fournir à tout copropriétaire qui en fait la demande, quitte à en faire la demande au syndic, tout document qui concerne la copropriété.
S'il n'existe pas il faut le faire voter à l'article 24.
Pouvez vous m'indiquer ou est votre copropriété et qui est le syndic ?
Cordialement |
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mmpp31
Contributeur actif
135 message(s)
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Posté - 06 août 2009 : 13:43:14
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est ce que d'autres membres du CS pensent comme vous concernant ce président du CS?
Si oui vous pouvez demander une réunion du CS en respectant le mode choisi de convocation choisi par le RFCS avec pour ordre du jour la révocation du président du CS et l'élection d'un nouveau président.
Si vous êtes seul, essayez de monter un groupe avec d'autres copropriétaires. Récupérer le maximum de documents du CS. Les autres copropriétaires y ont accès. Faites des demandes par LRAR au syndic et même au CS (faites les écrire par un autre copropriétaire). Soit vous récupérerez les documents soit vous n'aurez pas de réponses.
Cherchez tous les travaux et toutes les factures qui peuvent justifier ce que vous avez énoncé plus haut. Ensuite une fois votre dossier prêt contactez tous les copropriétaires et étalez tout. Faites ça régulièrement jusqu'à la prochaine AG pour montrer toutes les erreurs. A la prochaine AG mettez à l'ODJ la révocation du CS pour les fautes signalées et l'élection d'un nouveau CS.
C'est une bagarre très difficile qui prend du temps et de l'énergie. Je suis passé par là et j'ai eu droit à tout type d'attaque, y compris sur ma vie familiale. Des accusations ont été lancées contre moi, des insultes mais il ne faut pas répondre.
Avez vous un gardien dans votre résidence? Si oui est-il de mèche avec ce CS? Sinon essayer de voir avec lui s'il serait prêt à vous soutenir. Souvent les gardiens lorsqu'ils font du bon boulot ont des documents très importants, sont en relation avec beaucoup de monde et peuvent être des plus utiles. |
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Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
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Posté - 07 août 2009 : 07:31:51
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Vous questionnez :"en pratique, comment faire"
Je vous suggère :
1) de bien comprendre la loi du 10 juillet de 1965 ainsi que le décret de 1967 dans leur dernière version ,
2) vous faire expliquer ce que vous ne comprenez pas bien en adhérant, par exemple à l'ARC ou à la FNPI qui tiennent des permanences;
3) analyser les anomalies que vous avez relavé à la lumière de ces textes
==>vous gagnerez probablement en crédibilité...
==> vous inspirerez un peu plus de "sagesse" dans les comportements
==> vous détecterez les "moyens" légaux de contester |
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alphonse
Nouveau Membre
43 message(s)
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10
Posté - 07 août 2009 : 20:39:14
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Merci pour votre soutien et vos réponse.
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chenkak
Contributeur senior
619 message(s)
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Posté - 08 août 2009 : 11:25:49
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Pour déloger un dictateur habile, il faut être très patient, au moins aussi tenace que lui, nouer les contacts utiles et rester bien au courant de la législation (complexe, imparfaite et changeante). |
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Posté - 08 août 2009 : 15:53:22
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alphonse : nous avons connu un président de CS " dictateur " avec un syndic " mou du genous " !!!
Pour éviter toutes pertes de temps en discussions stériles avec ce personnage, étant au CS vous devez avoir toutes les copies des documents comptables - grand livre, relevés de banque, comptes de dépenses et de travaux, et vous pouvez vérifier les factures chez le syndic et poser toutes les questions au syndic et au comptable.
Il vous faudra du temps pour faire une étude approfondie des comptes, et faire une liste très détaillée et précise de tous les problèmes ou "erreurs " dans la gestion et VOTRE comptabilité.
Si le président de CS refuse de vous donner copie de TOUS les documents, le syndic est lui dans l'obligation de vous fournir copie. Si il fait le sourd, vous lui demander ces copies personnellement comme copro. lamda, contre paiement.
A la prochaine AG, avec le soutien de plusieurs copropriétaires prêts à rentrer au CS, vous exposez votre bilan comptable ( distribuez des copies aux copros présents), et tous les problèmes, fautes et erreurs.
Vous avez parler de trvaux privatifs payés par la copropriété, montez un dossier la dessus, et demander à l'AG de voter le remboursement de ces travaux par les copros concernés. Sinon, une petite menace au syndic de saisir le tribunal, car c'ests lui qui a engagé sa responsabilité si cette affaire est VRAI et PROUVEE par des documents.
Dès la résolution pour le vote des membres du CS, vous et vos amis copropriétaires, vous levez la main immédiatement avant vos anciens membres. L'effet de surprise peut en intimider certains - peut-être pas le président dictatuer - mais essayez d'obtenir une majorité de votre groupe comme CS, à la Première réunion, faites vous élir comme président. Ce fût notre méthode et elle a très bien fonctionné.
Parlez d'argent, donnez des explications précises et VERIFIEES aux copropriétaires, demandez des explications au syndic pendant l'AG sur sa gstion, distribues copie de vos explorations et vos conclusions, proposez des économies de charges,.... votre sérieux sur ce dossier vous amenera d'autres copros dans votre camp, pour une meilleure gestion.
Vous devez conservé les mails et les lettres de menace du Président et du syndic. A l'AG, une petite lecture de ces courriers aux copros, avec menace de déposer plainte pour harcèlement, insultes,....Soyez très très ferme, très poli, et sur de votre dossier. !!!
Comme dit précédement, plongez vous dans le loi de 1965, la loi SRU? et aussi le RDC, LE document important. Vous pourrez ainsi rappeler devant l'AG le rôle d'un CS, d'un président de CS et du Syndic, c'est à dire qu'ils n'ont AUCUN POUVOIR DE DECISION. Seule l'AG est décisionnaire en copro.
pas besoin d'association, il vous fuat un group de plusieurs personnes qui sont de votre coté, et prêtes à être membre du CS.
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Posté - 09 août 2009 : 21:47:00
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Il est inutile de partir en guerre si v ous n'avez pas les voix de quelques ou d'une partie des copropriétaires. La démocratie, ce n'est pas un nouveau dictateur contre un ancien, mais une majorité qui gouverne.
Actuellement, que vous le vouliez ou non, votre 'dictateur' est majoritaire du point de vue démocratique, il n'est donc pas le seul contre vous.
Il vous faut donc changer le courant des choses, donc commencer par convaincre.
Le disctateur au conseil syndical et les malversations sont deux choses différentes qu'il ne faut peut-etre pas mélanger. Auant il est difficile d'avoir raison seul contre un 'dictateur élu à la majorité', autant vous pouvez agir seul sur le fondement des malversations, à conditions d'avoir les preuves de ce que voous avancez, bien entendu. |
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