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 Sujet  |
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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 Posté - 05 août 2009 : 12:37:26
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Bonjour,
Dans notre immeble nous avons un sous-sol oĂą il y a les caves. Pas tous les coproprietaires ont de caves !
Des travaux vont etre bientot effectué dans les caves.
L'obejectif est d'assurer l'immeuble
Donc je comprends bien que tous ces travaux doivent etre Ă la charge de tous les coproprietaires (Dans les charges generales)
En revanche, les proprietaires des caves veulent que les couloirs de la caves soint refaites avec de la peinture etc ... à mon avis ça sont des travaux d'amelioration des lieux et non de la securité de l'immeuble qui concerne à tous les coproprietaires comme j'avais deja indiqué.
Ma question :
Doit on payer tous les copropietaires les travaux de peinture et amelioration (decorative) de la cave? ou uniquement les coproprietaires avec une cave?
Peut on demander deux factures : une concernant les travaux de securité de l'immeuble (charges generales) et une autre avec les travaux de peinture etc ... (Propietaires de caves)?
Merci beaucoup
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Posté - 05 août 2009 : 14:14:38
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si des travaux de peinture sont votées par l'AG, c'est tous les copros qui paient . il n'y a pas de demi-mesure (sauf cas particulier décrit au RdC  )
rappelez vous que si vous refaites la peinture de la cage d'escalier qui dessert les apparts, les propriétaires des caves paient à hauteur de leurs tantièmes de cave...  , même s'ils ne possèdent qu'une cave ! |
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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Posté - 05 août 2009 : 14:30:51
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Merci
En revanche je ne suis pas trop d'accord. Dans notre cas, si les escalier doit avoir des travaux de peintures, elle sera payé uniquement pour les lots de cette escalier, avec les tantiemes des travaux d'escalier definies dans le RdC.
Les tantiemes qui concerne les caves, ne rentre pas en jeu qu'uniquement dans les travaux generaux
Moi j'ai pas de cave, et j'ai pas la clé pour acceder meme pas au couloirs des caves .... et c'est ces couloirs des caves qui vont avoir des travaux de peinture.... Pourquoi dois je payer si je n'ai meme pas l'accès????
Pour moi la logique est : Si j'ai pas d'accès = c'est pas de parties comunes, c'est des parties privatives appartenant à ceux qui ont l'accès.
Etes vous d'accord?
Merci
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Posté - 05 août 2009 : 14:40:42
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concernant votre cage d'escalier sur l'exemple que je citai : si le RdC décrit des charges spéciales communes pour l'escalier en regroupant uniquement les lots apparts de cet escalier : OK. Sinon, il n'y a pas possibilité d'interpréter pour ne faire payer que les apparts de l'escalier.
Pour poursuivre dans l'exemple, avez vous des apparts au Rez de chaussée et paient-ils les charges de l'escalier ?
En ce qui concerne citation: Si j'ai pas d'accès = c'est pas de parties comunes, c'est des parties privatives appartenant à ceux qui ont l'accès.
vous ne pouvez appliquer ce raccourci. Prenons un autre exemple : au dernier étage, un copro a la jouissance privative de la terrasse. Vous n'avez pas accés, mais s'il y a défaut d'étanchéité (et pas de responsabilité du copro du dernier étage), vous paierez la remise en état de l'étanchéité et pourtant vous n'avez pas accés.
Si rien n'est prévu au RdC concernant les caves, vous devrez payer si les travaux sont votés. Rien n'empeche l'AG de voter uniquement les travaux de sécurité et de refuser les travaux que vous dites d'embellissement. C'est l'AG qui décide...  |
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