|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 05 août 2009 : 12:30:04
|
Bonjour,
Mon immeuble a 2 escaliers, et chaque escalier a une colonne d'evacuation du WC. Il y a en totale 6 etages.
Tres souvent notre proprietaire du 6eme etage n'utilise pas correctement (On pense) son toilette, et ils bouche la colonne WC entre le 6eme et 5eme etage, donc uniquement le 5ème et 6eme etage etaient derangé par ce probleme.
Ils appellent donc une entreprise pour deboucher cette colonne.
Question : Qui doit payer ces travaux?
a) uniquement les coproprietaire de l'escalier oĂą il y a eu le probleme
b) tous les coproprietaire de l'immeuble (Soit toutes les deux escalier) comme charges generales de l'immeuble
c) uniquement les proprietaire qui ont subi le probleme (dans ce cas 5ème et 6eme etage de l'escalier concerné)
d) uniquement qui a generé le probleme (Evidement le coproprietaire du 6eme etage)
Merci de vos reponses
|
|
|
|
1
Posté - 05 août 2009 : 14:11:01
|
le RdC doit certainement traiter ce problĂŞme oĂą on part du principe que le bouchon se situe sur une partie commune.
Mais est ce une partie commune : si au delà du bouchon, il n'y a au'un seul lot, le bouchon est dans une partie privative, et c'est donc au copro concerné de payer seul.
Si au delĂ du bouchon, il y a au minimum 2 lots, c'est une partie commune
partons du cas général pour une partie commune :
1- rien de particulier au RdC, c'est l'ensemble des copros qui paient en fonction des tantièmes.
2- le RdC fait état de charges spéciales communes par escalier, ce sont les copros de l'escalier conserné qui paient en fonction des tantièmes de l'escalier.
3- en aucun cas, les copros du 5 et du 6 paient seuls.
Si ce bouchon "apparait" souvent, il faut aussi se pencher sur la question : n'y aurait-il pas une anomalie technique qui génère facilement des bouchons ? |
|
|
|
barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 05 août 2009 : 14:25:22
|
|
merci beaucoup pour votre reponse |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
