| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
newton
Contributeur actif
106 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 29 août 2009 : 19:14:39
|
Bjr, je sais que le syndic a le pouvoir de faire exécuter des travaux en urgence quand la sécurité du batiment et /ou des personnes est compromise.
En est-il de même pour l'hygiène et la propreté de la résidence ?
Je souhaite porter à l'ODJ de la prochaine AG l'exécution de travaux sur le réseau d'assainissement de la copropriété.
Des odeurs nauséabondes envahissent l'intérieur de notre batiment, (voire même l'intérieur de l'appartement en fonction de l'orientation du vent).
Question: Dans l'hypothèse où ces trvx seraient refusés en AG, puis-je contraindre le syndic à quand même les faire exécuter ?
Merci à tous par avance.
|
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 29 août 2009 : 20:25:44
|
|
citation: Je souhaite porter à l'ODJ de la prochaine AG l'exécution de travaux sur le réseau d'assainissement de la copropriété
quels travaux ?? |
|
|
|
 2
Posté - 29 août 2009 : 20:32:28
|
|
newton : citation: En est-il de même pour l'hygiène et la propreté de la résidence ?
J'aurai tendance à dire OUI. Le syndic est encharge de l'entretien de l'immeuble, par conséquent d'un nettoyage du réseau d"assainissement. L'Hygiène et la propeté de la résidence peut fiare partie des urgences si rien n'a été fait depuis longtemps.
Ces odeurs sont elles apparues depuis longtemps ?? le syndic a t'il mandaté une entreprise pour voir d'ou viennent ces odeurs, et pour établir un devis.
Si ces odeurs sonr dues à des fortes chaleurs, l'entretien du réseua peut être une résolution à porter à l'ODJ, il serait étonnant que l'AG refuse un tel entretien.
Avez vous prevenu le syndic ?? c'est il rendu sur votre résidence ???
Si ces trvx sont rejetés et que les odeurs persistent, alors vous subissez un trouble de jouissance, et le syndic devra prendre les toutes les mesures pour faire cesser ces troubles. Personne ne peut modifier la jouissance de votre bien, des odeurs persistantes sont un trouble manifeste. |
|
|
|
ainohi
Contributeur vétéran
2137 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 30 août 2009 : 13:30:44
|
Le syndic peut faire exécuter des travaux en urgence sans que cela ait été décidé au préalable par l'assemblée générale, même pour des questions d'hygiène, parce que si, pour des questions d'hygiène, l'immeuble devient inhabitable, il en va de sa sauvegarde. Cependant, tant qu'il est possible, il faut suivre les voies normales de l'administration de la copropriété qui passent par des décisions votées par l'assemblée.
En l'occurence, selon ce que vous dites, le problème sera résolu si l'assemblée décide des travaux nécessaires à la restauration d'une bonne hygiène dans l'immeuble. Il faut donc suivre cette voie.
Dans l'hypothèse où l'assemblée générale déciderait de ne rien faire, vous devriez saisir les services municipaux ou départementaux d'hygiène qui pourront prendre des mesures contraignantes.
Le mieux serait dès à présent d'exposer votre préoccupation au conseil syndical. |
Édité par - ainohi le 30 août 2009 13:31:49 |
|
|
|
newton
Contributeur actif
106 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 30 août 2009 : 16:39:55
|
Auprès de la mairie, j'ai pris conseil qui m'a dirirgé vers la ComCom.
Certains regards d'égouts étant situés au sous-sol dans les garages, un employé des eaux s'est déplacé, m'a indiqué que cela ressort du privé et ne peut donc interveniret.Il m'a toutefois conseillé de faire maçonner des cunettes dans les regards d'égouts. En effet ceux-ci (très anciens) sont de simples trous encombrés de pierres et gravats. Le résultat est que les matières restent accrochées à ses cailloux, stagnent et dégagent bien sur des odeurs insupportables.
|
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 30 août 2009 : 19:21:44
|
voir ce lien Le Règlement sanitaire départemental (Type) notamment le titre II -section 2 -évacuation EP et EV
http://www.universimmo.com/accueil/unijur073.asp
Il faut demander à un ou plusieurs entreprises un devis pour reprendre les regards "défectueux" et,si ce n'est pas le cas actuellement,de prévoir des tampons fonte spéciaux;
Ensuite demande de résolution au syndic pour la prochaine AG
Il est recommander de faire "nettoyer" par une entreprise spécialisée (véhicule avec HP) touis les 7/9 ans les canalisations verticales et horizontales EV et EU (les EP sont en général faites en + gratuitement) |
|
| |
|
Sujet |
|
|
