|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
lalex
Nouveau Membre
2 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 26 mai 2009 : 02:23:55
|
Bonjour Ă tous,
je voudrais faire poser une terrasse en bois non couverte de 60 m² (15*4) sur mon terrain en pente. (merci au forum qui m'a permis d'éviter le permis de construire).
Les petits côtés de la terrasse sont parallèles à la pente principale du terrain.
Une des longueur de cette terrasses serait posé sur un mur de soutènement et l'autre côté sur des pilotis en bois sur plots béton.
Le terrain a été décaissé pour l'occasion à l'emplacement de cette future terrasse, la hauteur de la terrasse au niveau des pilotis par rapport au terrain naturel est de 1.60m et elle est en affleurement au niveau du mur.
Ce terrain est soumis aux règles locales d'urbanisme, et la mairie me demande de respecter celles-ci (en particulier, il me faut démontrer que le terrain a moins de 20° de pente sur et en tout point sur 5m autour de la terrasse) même si à priori cette terrasse n'est soumise à aucune autorisation (SHOB < 2m²).
Je ne suis plus à une expertise près pour être enfin tranquille et avancer dans le projet, mais sur les dernières années ce terrain qui a une pente moyenne proche des 20° a subis de nombreux mouvements de terre impliquant des buttes, du coup on peut métrer ce que l'on veut suivant où l'on mesure et le relevé du géomètre sera contestable (contesté?) ...
La mairie est-elle en droit de me demander un tel document?
Ils m'ont renvoyé sur l'article L421-8 (les constructions, aménagements, installations et travaux dispensés de toute formalité au titre du présent code doivent être conformes aux dispositions mentionnées à l'article L. 421-6.) à priori il n'y a pas photo, mais l'article L. 421-6 ne traite que des permis de construire ou d'aménager.
Je n'arrive pas à voir ce qu'ils veulent (bloquer le projet où s'entourer de précautions élémentaires), dans le second cas je ne veux pas me les mettre à dos en renâclant.
Tout cela me turlupine pas mal (il suffit de jeter un Ĺ“il sur l'heure du post)
Espérant n'avoir pas été trop brouillon.
Cordialement
|
|
|
|
1
 Posté - 26 mai 2009 : 10:35:56
|
Et pourquoi une terrasse sur piloti ne serait-elle pas constitutive de SHOB ?
Elle en constitue non seulement sur sa surface, mais sous celle-ci aussi...
Pour ma part, je ne me "bagarre" à ce sujet que pour les terrasses remplaçant du gazon, c'est posée à même le sol.
|
 |
| Signature de Laurent CAMPEDEL |
|
 |
 |
 |
| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
lalex
Nouveau Membre
2 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 27 mai 2009 : 01:04:01
|
Je pensais que c'était parce que elle serait de plein pied avec le RDC de la maison et que les pilotis ne sont là que pour éviter de bourrer le dessous de terre avec les problématiques de sol qui vont avec, la mairie l'entend comme ça.
Je déduis de la réponse que la mairie n'est pas si tatillonne que ça vu qu'elle a au moins la piste SHOB pour me pourrir le projet, je m'occupe donc sans plus me poser de questions de la partie géomètre.
Juste en exercice de style en faisant comme si la terrasse était posée au sol (ce qui risque de lui arriver si on me demande de la compter comme SHOB), la demande de relevé de géomètre vous semble-t'elle normale?
Je ne veux pas initier une "bagarre" sur le sujet.
|
|
|
|
3
Posté - 27 mai 2009 : 08:01:47
|
|
citation: Initialement posté par lalex
Je pensais que c'était parce que elle serait de plein pied avec le RDC de la maison et que les pilotis ne sont là que pour éviter de bourrer le dessous de terre avec les problématiques de sol qui vont avec, la mairie l'entend comme ça.
Espérons que vos voisins aussi, car c'est faux.
Et la position du ministère est bien plus sévère que la mienne, car il considère que n'importe quel aménagement de plain-pied avec le salon est de la SHOB. Je trouve ceci particulièrement idiot et inaplicable dans la réalité.
citation:
Je déduis de la réponse que la mairie n'est pas si tatillonne que ça vu qu'elle a au moins la piste SHOB pour me pourrir le projet, je m'occupe donc sans plus me poser de questions de la partie géomètre.
Juste en exercice de style en faisant comme si la terrasse était posée au sol (ce qui risque de lui arriver si on me demande de la compter comme SHOB), la demande de relevé de géomètre vous semble-t'elle normale?
Certainement pas.
Il est totalement illégal de demander à quelqu'un de justifier de quelque chose non soumis à autorisation.
Cependant, la mairie pourra, après coup, intenter une action en justice si elle soupçonne une irrégularité de la construction.
Et si elle est démontrée, vous aurez à vous mettre en conformité...
citation:
Je ne veux pas initier une "bagarre" sur le sujet.
|
|
| Signature de Laurent CAMPEDEL |
|
|
|
|
| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
|
|
|
|
|
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
