| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
alain
Contributeur senior
534 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 30 oct. 2009 : 09:05:20
|
Bonjour
s'il y a changement de syndic décidé en AG, que devient le contrat signé en notre nom par l'ancien syndic pour l'enetien des parties communes. devient il caduc, et traite on avec le nouveau syndic, pou établirun nouveau contrat?
|
|
|
|
1
Posté - 30 oct. 2009 : 09:26:11
|
alain : les contrats sont signés par le syndic MAIS ils sont au nom du Syndicat. Ils continuent jusqu'à la fin.
Le nouveau syndic peut naturellement étudié, comme le CS de nouveaux contrats si les anciens ne sont pas satisfaisants ou n'ont jamais été renégociés. Le syndic devra notifier aux prestataires que le Syndicat XXXXX ne désire pas renouveller leur contrat qui prendra fin à la date de FIN !!!!
Les contrats concernent le Syndicat, et non le syndic qui est élu pour gérer la copropriété.
les syndics changent, les contrats restent !! |
|
|
|
alain
Contributeur senior
534 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 30 oct. 2009 : 09:56:42
|
effectivement, je m'en doutais !! mais il me semble que l'ag les a jamais entérinés !
merci |
|
|
|
3
Posté - 30 oct. 2009 : 10:22:28
|
alain : Vous avez élu un CS pour contrôler la gestion et les comptes du Syndic.
Un CS sérieux doit avoir les copies de tous les contrats.
Il peut également rechercher d'autres contrats, et lors du compte-rendu de son activité, le CS peut informer l'AG que tel contrat d'assurance propose des garanties supérieures pour un montnat égal, que tel contrat d'ascenseur n'a jamais été renégociés depuis 10 ans, que tels parties du contrat d'entretien de l'immeuble n'est pas fait régulièrement,.... alors le syndic prendre an compte l'avis du CS, et pourra signer un autre contrat avec un nouveau prestataire sans avoir besoin du vote de l'AG !!!
Le syndic gère la copropriété, il signe les contrats au nom du syndicat, c'est la loi, rien de bizarre la-dedans.
L'AG décide du budget annuel, avec des montnats pour chaque poste. Vous votez un montant de 10 000€pour un contrat d'entretien; de 5 000 € pour l'asecnseur, de 5 000 € pour l'assurances de la copropriété,...
l'AG n'a pas à entérinés le détail du contenu, vous avez élu un mandataire le syndic, il est bien élu pour gérer ces contrats.
l'AG ne vérifie pas chaque chèques signés par le syndic, il n'y a pas de double ou triple signature sur les contrats.
pour info : le contrat de syndic est signé par le président de scéance de l'AG. ET ce contrat est joint à la convocation, car c'est l'AG qui nomme le syndic.
alain : il n'y a rien de scandaleux et d'illégal !!
|
|
|
|
Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 30 oct. 2009 : 10:59:15
|
philippe388 : cette question découle directement de votre réponse à l'autre question dans "CHARGES" |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 30 oct. 2009 : 11:36:55
|
|
citation: les contrats sont signés par le syndic MAIS ils sont au nom du Syndicat. Ils continuent jusqu'à la fin.
vérifier quand même que vos contrats avec vos prestataires EDF-GDF, nettoyage et autres soient établii au nom : syndicat des copropriétaires de XXXXXXX ,représenté par Cabinet MACHIN -syndic
et pas au nom du cabinet MACHIN |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 30 oct. 2009 : 14:55:11
|
Alain, vous avez posé la même question danbs un auitre sujet !
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=3301
Non seulement vous cachez les infos mais vous ne semblez pas lire les réponses !
Lorsque le SYNDICAT passe contrat il le fait par l'intermédiaire du syndic, lequel est à la fois les jambes et les bras du syndicat et à ce titre tient le stylo du syndicat pour signer en son nom ! |
Édité par - Gédehem le 30 oct. 2009 14:58:01 |
|
| |
|
Sujet |
|
|
