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achaib
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Posté - 11 nov. 2009 :  00:55:38  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour a toute et a tous !

ça fait des mois que je recherche une reponse a ma question
j'ai peut-etr trouver mon bonheur!!!

je vous explique:

je viens d'acheter ma maison a henin beaumont ( pas de calais )
la maison est assez grande avec un terrain de 600 m2
sur ce terrain il y a un atelier de 70m2 ou l'ancien proprio exerçait ça profession d'artisan patissier ( équipement: eau courante,electricité,bac de douche,toilette,evier,dalle au sol,fenetres,porte )
asavoir que cet atelier apparait sur le cadastre .
Mon probléme est le suivant: 1100 euro de taxe fonciére!!!
et 900 euro de taxe d'habitation !!!

mon projet serai de demolir cet atelier qui me sert a rien
chose que j'ai commencer a faire en me procurant l'imprimé H1.
sauf que quand je suis partit aux impots ils m'on dit que cela ne servirais a rien car l'atelier n'apparais pas dans leur base de calcul
c'est trop pour un atelier qui me sert a rien .

Qelle solution me conseillez vous pour diminuer mes impots?

***Modération : sujet désassemblé***

Édité par - maoyann le 11 nov. 2009 08:43:32

Emmanuel Wormser
Modérateur



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 1 Posté - 11 nov. 2009 :  08:52:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous renseigner auprès des services fiscaux et obtenir un descriptif précis de ce qui compose la valeur locative cadastrale de votre bien... puis vérifier point par poinbt cette description par rapport à l'existant.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

gloran
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 2 Posté - 11 nov. 2009 :  15:18:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Hors sujet : c'est quoi un "sujet désassemblé" ?? Merci !

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 11 nov. 2009 :  16:09:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
**modération**
Réponse hors sujet donc !
si un UInaute pose une question dans un message qu'il insère dans un fil existant, mais que ça n'a aucun rapport avec ledit fil, un modérateur peut "désassembler" le sujet en créant un nouveau fil pour ce message...
en général, on déplace en plus le message vers un autre forum.
normalement, l'auteur est informé par MP, sauf oubli....

Édité par - Emmanuel Wormser le 11 nov. 2009 16:11:00

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 11 nov. 2009 :  16:24:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Que vous conseiller d'autre que de prendre connaissance de ce sujet
http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=143
Et prendre en considération ce que les impôts vous ont indiquer : Les locaux artisanaux ne sont semble-t-il pas inclus dans les taxes que vous payez pour votre habitation.

Tout comme les annexes, garage, cave etc...

Question, avez-vous eu connaissance du montant de la TH et TF avant votre achat ?

Quant à "mon projet serai de demolir cet atelier qui me sert a rien" sachez qu'il est toujours utile d'avoir des locaux annexes avec une habitation !, surtout s'ils ne sont pas "responsables" du montant de vos impôts...

citation:
Qelle solution me conseillez vous pour diminuer mes impots?
Vérifiez leur base de calcul, si elle est juste... pas grand chose à faire... sauf la "révolution locale"

Ou adhérez à l'ANARILD
http://anarild.monsite.wanadoo.fr/
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 11 nov. 2009 16:30:39

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 11 nov. 2009 :  21:00:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Association Nationale des Affiliés Récurrents aux Impôts Locaux Directs <===

Je me pose quand même une question sur le RECURRENT?
Ne serait-ce pas plutot résistant ou IRRITE PAR?

Récurrent se dit de quelque chose de répétitif, et récurrer de l'action de nettoyer.
L'anarild me semble basée sur un bon concept, mais partie sur de mauvaises définitions...

quelboulot
Modérateur

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Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 11 nov. 2009 :  21:16:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Récurrent se dit de quelque chose de répétitif, et récurrer de l'action de nettoyer.
L'anarild me semble basée sur un bon concept, mais partie sur de mauvaises définitions...
Nous sommes heureux d'apprendre, Ribouldingue, que vous considérez que les impôts locaux ne sont pas, "chez vous", des impôts dits "récurrents"...

Càd qu'ils ne "reviennent" pas tous les ans...

Mais vous avez bien de la chance....

Vous résidez où ?????????????
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

achaib
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 11 nov. 2009 :  22:18:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci pour vos info!!

en fait je reside a henin beaumont dans le pas de calais
la ou le maire de la ville a detourné depuis 2004 prés de 11 MILLIONS D'EURO
avec une trés mauvaise gestion de la ville ce qui a mi la ville en deficit de plus de 21 MILLIONS D'EURO
http://www.nationspresse.info/?p=17844
--si je demande aux impots la fiche de calcul 6675M
et que je decouvre des innegalitées cala va-t-ilchanger grand chose?
au niveau de la taxe d'habitation y'a t-il un impact si je demoli l'atelier?

MERCI .


quelboulot
Modérateur

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Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 11 nov. 2009 :  22:37:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
si je demande aux impots la fiche de calcul 6675M
et que je decouvre des innegalitées cala va-t-ilchanger grand chose?
Vous comparez les données de ce document avec la réalité de lieux. Attention, ce que vous avancez aux impôts comme modifications éventuelles doit être assortis d'éléments de preuve.

Si vous constatez des éléments qui seraient à même de faire diminuer la superficie totale qui sert de base de calcul aussi bien à la TF qu'à la TH... sachez que la modification, si elle est retenue par le fisc, ne vaut que pour les années futures (pas de rappel) et commence l'année d'après la prise en compte par le fisc.

Donc, si validation par les services du fisc en janvier 2010, validité de la minoration à/c des impôts 2011 perçus en fin d'année 2011!
citation:
au niveau de la taxe d'habitation y'a t-il un impact si je demoli l'atelier?

Si le fisc vous a précisé que ce local n'est pas pris en compte dans le calcul, que voulez-vous que je vous réponde de plus ?

Que vous le démolissiez ou non ne changera rien...
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 11 nov. 2009 22:39:01

achaib
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Revenir en haut de la page 9 Posté - 11 nov. 2009 :  23:27:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ok merci pour vos info !!
c'est sympas de prendre le temps de repondre aux gens!!

merci encore et bientot!!

gloran
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 10 Posté - 11 nov. 2009 :  23:47:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par quelboulot
sachez qu'il est toujours utile d'avoir des locaux annexes avec une habitation !, surtout s'ils ne sont pas "responsables" du montant de vos impôts...


200% d'accord ; quand on voit ce que demandent aujourd'hui les entreprises pour juste couler une dalle de 80m2, monter 3 murs et un toit, pour une annexe sans électricité ni eau ni isolation (des devis à + de 40Keuros - à ce demander s'ils veulent vraiment bosser), une annexe déjà en place, quitte à réaménager, c'est presque une bénédiction.
 
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