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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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 Sujet  |
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Elflie
Nouveau Membre
1 message
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 Posté - 19 nov. 2009 : 12:03:07
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Bonjour,.
Avec mon conjoint nous allons être propriétaire pour la première fois en janvier, dans la cuisine nous souhaitons changer la fenêtre qui s'ouvre actuellement à la française pour une identique mais avec l'oscillo-battant (il y aura toujours les deux vantaux comme actuellement), les dimensions seront les mêmes et elle sera en PVC blanc comme l'actuelle.
Nous souhaiterions savoir si on doit absolument avoir l'accord de l'AG, car elle n'aura lieu qu'en juin et nous voulons faire la fenêtre dès notre arrivé juste avant de changer la cuisine.Ou si il faut juste contacter le syndic pour les informer que l'on change la fenêtre mais sans changer l'aspect extérieur.
Merci d'avance pour vos réponse
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felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
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1
Posté - 19 nov. 2009 : 13:55:32
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vérifier quand même ce qui est prévu dans le RC de votre immeuble,;
mais , en fonction de vos informations = même matériaux (PVC blanc) + même aspect extérieur - donc respect de l'harmonie des façades - vous devez pouvoir changer votre fenêtre sans avoir à demander une autorisation à qui que ce soit.
Une précision: en cas de modification de l'aspect extérieur d'une façade par le remplacement d'une partie privative c'est l'AG qui peut donner son accord pas le syndic |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 19 nov. 2009 : 15:40:59
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Les fenetres sont quasi toujours classées "parties privatives" par le RDC.
Leur remplacement est l'affaire de chacun, étant entendu que tour changement d'aspect (formes, dimensions, couleur, etc ...) doit être autorisé par l'AG.
Sur ce qui est présenté ici il n'y aurait aucune modification : liberté d'engager les travaux.
Par courtoisie, un petit mot au syndic pour l'informer de ce changement.
Notez que le sens d'ouverture des fenetres est sans importance.
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