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cyril20
Nouveau Membre
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 Posté - 19 nov. 2009 : 22:07:45
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Bonjour,
J'ai une petite question, mais par internet c'est pas évident, je vais quand même essayer.
Mon voisin veut vendre une partie de son terrain, la partie arrière environ 250m².
Pour avoir accès, a ce terrain, je devrais passer par la maison qui est a cote et qui est celle de mes parents ayant 644m².
Jusque la je pense que ça ne pose pas de problème.
Sur le terrain des mes parents il y a deux maisons, une de 120m² et une autre de 45m².
Je souhaiterais faire une copropriété de sol pour augmenter la surface de mon terrain qui est initialement de 250m² afin de pouvoir construire une maison plus grande.
Par exemple, si je fais une copropriete de sol, je donne 350m² pour la maison ayant 120m² le COS est de 0,35 pour la maison de 45m² je lui donne 130m².
Sur le terrain de mes parents il reste donc 66m².
C'est ce fameux 66m² que j'aimerais partager avec tout le monde ou mettre en copropriete.
Pour moi, ça donnerais 250m²+66 = 316m²
Pour mes parents 350+66 = 416m² et enfin pour la petite maison 130+66 à 196m²
Est ce que j'ai le droit de faire ça ?
Car dans mon exemple, ça veut dire que j'ai plus de terrain que la surface initiale de départ qui était de 644m² sur le terrain de mes parents où il y a deux maisons.
En espérant d'avoir été clair.
Merci d'avance.
J
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pgeod
Contributeur actif
137 message(s)
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Posté - 20 nov. 2009 : 19:18:59
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A ce niveau, ce n'est plus de la copropriété, mais de la duplication de droits à construire, par duplication des surfaces de sol. C'est irréaliste.
Faites acheter ce terrain par vos parents.
Faites construire en bénéficiant des droits à construire sur la totalité
de l'Unité foncière, via un permis valant division ou une division ultérieure.
Ou bien achetez 66 m2 Ã vos parents.
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cyril20
Nouveau Membre
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 Posté - 25 nov. 2009 : 12:08:16
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Merci bien pour ta reponse.
Une autre question, si j'achete le terrain soit 200m².
Est ce que je peux faire un ajout de cette surface au terrain de mes parents pour avoir un terrain de 840m² et obtenir un seul grand terrain.
Merci d'avance.
Cdt.
Cyril |
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Posté - 25 nov. 2009 : 12:39:10
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si vous êtes propriétaire des deux, oui. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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cyril20
Nouveau Membre
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:13:58
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Bonjour,
Merci bien pour la réponse
Si mes parents achètent ce terrain, est ce que c'est automatique le cumul des deux ou faut il faire une démarche particulière ?
Deuxième question, travaillant dans une banque, je souhaiterais prendre le credit à mon nom mais que le terrain acheté soit au nom de mes parents
pour pouvoir cumuler les deux terrains, est ce possible ou non ?
Merci pour votre réponse.
Cyril
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:28:25
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allez voir un notaire, parce que ce type de gymnastique doit être bordée en urba, mais également fiscalement et civilement. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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