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ysatis
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 Posté - 24 nov. 2009 : 13:40:00
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Bonjour
Il existe des contrats d'entretien qui sont obligatoires dans une copropriété (VMC Chaudiére Portes de garage etc..).
Que se passerait-il si un de ces contrats n'Ă©tait pas en place et qu'un accident se produisait suite Ă un "non entretien "?
C'est Ă dire qui serait responsable: le syndicat (pas toujours au fait) ou bien le syndic ?
Merci
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Guymmo
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 Posté - 24 nov. 2009 : 17:28:04
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Le syndicat est responsable.
Si la porte de garage d’un immeuble tombe sur une voiture, le propriétaire peut réclamer indemnisation au syndicat. Peu importe si le syndicat aie un contrat d’entretien ou pas. |
Édité par - Guymmo le 24 nov. 2009 17:36:20 |
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ysatis
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 2
Posté - 24 nov. 2009 : 17:33:10
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Même si le syndicat est mal renseigné ? |
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Guymmo
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Posté - 24 nov. 2009 : 17:37:59
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Bien sûr. D'abord le syndicat doit indemniser le victime, ensuite il peut essayer de prouver la faute du syndic ou la faute de l'entreprise d'entretien afin de récuperer le montant du préjudice. |
Édité par - Guymmo le 24 nov. 2009 17:39:18 |
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Posté - 24 nov. 2009 : 18:04:40
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dans tous les cas, ce serait le syndicat, charge Ă ce dernier de se retourner contre son syndic ayant failli Ă son mandat : conseil... |
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Posté - 24 nov. 2009 : 19:55:03
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Ysatis : le syndicat est responsable de ne pas avoir fait l'entretien des parties et éléments communs, c'est au syndicat de voter des travaux er des budgets, ce sera le SDC de payer des indemnités,....
Et comme l'AG a élu un mandataire syndic pour gérer la copropriété, il devra attaquer ce syndic si celui a commis des fautes de gestion !!!  Le syndic a dans sa mission la sauvegarde de l'immeuble, il doit par conséquent vérifier l'état des équipements, et contracter des contrats d'entretien, il n'a pas besoin de l'accord de l'AG pour cela, cela fait partie du budget, que chacun des copros vote en toute connaissance de cause.
Vous avez également élu des représentants copropriétaires, le CS, pour vérifier tout cela, le Syndicat ne peut pas dire qu'il n'est pas au courant ou mal renseigné !! , tous les copros sont responsables de leur biens communs, !!! , rien ne les empêche de demander des renseignements au syndic et au CS.
Si la porte de garage tombe sur une voiture ou un copropriétaire ou un passant, la compagnie va immédiatement vérifier si cette porte a bien été entretenue, et si un contrat a été prévu pour cela !!! le SDC aura beaucoup de mal à ce que l'assurance prenne en charge ce genre de sinistre, et cela est tout à fait normal. Tous les copropriétaires devront alors sortir leur chéquier pour payer les dégats.
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Guymmo
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Posté - 25 nov. 2009 : 09:55:27
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citation: Initialement posté par philippe388
Si la porte de garage tombe sur une voiture ou un copropriétaire ou un passant, la compagnie va immédiatement vérifier si cette porte a bien été entretenue, et si un contrat a été prévu pour cela !!! le SDC aura beaucoup de mal à ce que l'assurance prenne en charge ce genre de sinistre, et cela est tout à fait normal. Tous les copropriétaires devront alors sortir leur chéquier pour payer les dégats.
Philippe388, à mon avis ce n’est pas exactement comme cela.
L’assurance responsabilité civile de la copropriété prend en charge le sinistre et indemnise les préjudices.
Le syndicat sera en difficulté uniquement si le contrat d’assurance stipule expressément l’obligation de contrat d’entretien. Le fait que la loi impose un tel contrat n’est pas une raison valable pour l’assureur de refuser l’indemnisation. [Exemple : le code de la route impose de s’arrêter au STOP : si vous ne le faites pas, cela n’est pas une raison pour l’assureur de refuser l’indemnisation ; sauf clause expressément stipulé : ce qui est le cas pour conduire sans permis ; conduire en état d’ébriété : là l’assureur peut refuser d’indemniser].
Donc sauf clause spéciale de l’assureur qui exclut l’indemnisation en cas non-souscription d’un contrat d’entretien, 1) l’assurance de la copropriété indemnise, et 2) si quand même cette assurance n’indemnise pas, chaque copropriétaire peut déclarer le sinistre à sa propre assurance qui doit indemniser le quote part de votre lot. 
Conclusion : financièrement on ne risque pas grand-chose si le syndicat ne souscrit pas de contrat de maintenance qui est pourtant obligatoire pour une porte-garage. Plus important est que vos proches, ou vous-même, risquent de se blesser si les mécanismes de sécurité ne fonctionnent pas. Cela peut être grave. |
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Posté - 25 nov. 2009 : 11:20:19
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guymmo : attention, ne mélangez pas le code de la route et la responsabilité d'un syndicat de copropriétaires qui n'a pas entretenu cette porte de garage.
Le fait que vous avez un contrat d'assurance ne vous garanti pas sur une mauvaise gestion du SDC. Guymmo, une expérience personnelle d'un contrat d'assurance de notre entreprise 100% béton me fait écrire cela, après 12 ans de procès, nous avons perdu, malgré une reconnaissance de non responsabilité.
guymmo : pour reprendre votre exemple du code de la route : nous nous sommes arrété au stop,nous avons respecté la vitesse, le code de la route,.... un tiers nous percuté , nous avons payé la totalité des dégats ( plusieurs dizaines de milliers d'euros,!!!) , le tiers rien du tout. La dure réalité du terrain.
Ne pas prendre de contrat d'entretien est irresponsable, vous avez conclu que la porte de garage en mauvais état pouvait créé un accident très grave.
On ne peut dire qu'elle sera la décision d'un tribunal sur de telle sujet en responsabilité. Le bébé dans la poussette était saoul, la mère roulait trop vite, il n'y avait pas besoin de contrat, le syndic n'est jamais venu vérifier cette porte, le CS était au bistro pour la belotte,..... c'est généralement celui qui a le meilleur avocat qui gagne !!!!!
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newton
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Posté - 25 nov. 2009 : 17:03:43
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Quelqu'un peut-il me confirmer qu'il est obligatoire d'avoir un contrat d'entretien pour:
- la VMC ?
- la chaudière fioul collective ?.
Est-ce au syndic de veiller Ă proposer et Ă imposer ces contrats en AG ?
.... et si l' AG refuse.
Merci Ă tous.
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Posté - 25 nov. 2009 : 18:15:30
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newton : le syndic n'a pas besoin de l'accord de l'AG pour signer des contrats d'netretien importants. Il propose le budget avec le montnat de ces contrats, l'AG adopte ou non ce budget en l'Ă©tat, ou elle peut rejetter des lignes du budget. |
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Ankou
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Posté - 25 nov. 2009 : 21:23:57
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Ahhh! ces problèmes d'assurance
Et d'aucuns qui disent que ça ne sert à rien d'avoir des doubles assurances! Avant, il faut passer beaucoup de temps pour être certain d'en avoir au moins une. |
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Guymmo
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Posté - 25 nov. 2009 : 21:52:08
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citation: Initialement posté par newton
Quelqu'un peut-il me confirmer qu'il est obligatoire d'avoir un contrat d'entretien pour:
- la VMC ?
- la chaudière fioul collective ?.
Est-ce au syndic de veiller Ă proposer et Ă imposer ces contrats en AG ?
VMC: pas d'obligation de contrat d'entretien
Chaudière à fioul: pas d'obligation de contrat d'entretien. (Mais le ramonage est obligatoire une fois par an)
Porte de garage automatique obligation de contrat d'entretien.
Un syndic ne peut qu'imposer une dépense quand il peut prouver l'urgence. Cela n'est certainement pas le cas pour des contrats! La faute du syndic a été de ne pas faire voter l'affaire en AG.
Est-il irresponsable de ne pas avoir un contrat d'entretien? Cela dépend. Le mieux est de verifier dès que possible si les méchanismes de sécurité fonctionnent: Vérifiez les capteurs des faiscaux infrarouges; Verifier surtout le limiteur de force, et la barre palpeuse qui coupe le moteur de la porte. Quand cela fonctionne il est très très improbable que la porte déc nne.. Ne pas le vérifier parait bien irresponsable. |
Édité par - Guymmo le 25 nov. 2009 22:04:33 |
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newton
Contributeur débutant
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Posté - 26 nov. 2009 : 08:45:53
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Merci Ankou, Philippe et Guymmo pour vos réponses, mais...
un petit plus pour Guymmo pour la précision des réponses à mes questions.
Je formule une observation.
Souvent et cela est un petit reproche, certains intervenants malgré leur désir d'aider ne répondent pas clairement aux questions posées.
Bonne journée à tous.
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GĂ©dehem
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:59:07
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Sans doute que parfois les réponses partent dans tous les sens, du moins si on peut parler de "réponses" alors qu'elles traitent un autre point que celui abordé dans la question ...
Ici la chose est plus délicate : aucun texte ne liste les contrats d'entretien qui seraient obligatoires. A ma connaissance, seul le contrat d'entretien ascenseur le serait avec sans doute celui des portes communes automatiques des garages .
Pour les autres, il faut distinguer 2 choses :
-l'aspect "assurance risques", dont parle Guymmo au regard de L.art.14
- l'aspect "fonctionnement", qui ne concerne que le syndicat et le confort de ses habitants !
Exemple : un contrat d'entretien pour la toiture terrasse est-il obligatoire ?
Non, au regard des textes. Oui, peut être, au regard de la sécurité du syndicat. Peut-être, car à part remuer le gravier et enlever les éventuelles herbes folles, il n'a pas beaucoup d'utilité si sa réfection et donc son étanchéité est bien faite tous les 10 ans.
Contrat VMC , à ma connaissance non, sauf qu'une VMC qui tombe en panne est parfrois très pénalisante ... pannes qui sont généralement étrangères au bon entretient des équipement, nous le savons depuis longtemps (si c'était le cas, nos ascenseurs entretenus "à prix d'or" ne seraient jamais en panne ...! )
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Édité par - Gédehem le 26 nov. 2009 10:02:40 |
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felix1930
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Posté - 26 nov. 2009 : 10:15:09
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* pour la VMC un contrat est obligatoire (arrêtés de 1985 et 1989)dans le cas d'une VMC gazDSC (dispositif de sécurité collective) pour extraction des gaz brûlés sur chaudières mixtes individuelles
* portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation = obligatoire suivant arrêté du 12 novembre 1990 (JO n°267 17.11.1990)
voir aussi norme NF P 25-362 d'octobre 1992 |
Édité par - felix1930 le 26 nov. 2009 10:22:35 |
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newton
Contributeur débutant
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15
Posté - 26 nov. 2009 : 16:15:05
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et bien voilĂ ,
quand on demande . on obtient de la précision
très sympa.
merci Ă tous.
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poum
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Posté - 26 nov. 2009 : 18:32:03
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citation: Initialement posté par Gédehem
Contrat VMC , à ma connaissance non, sauf qu'une VMC qui tombe en panne est parfrois très pénalisante ...
Oh combien exact.
Cela nous est arrivé avec un moteur de VMC grillé.
Faute de moteur disponible la réparation a pris 1 bon mois pendant lequel des moisissures sont apparus dans certains appartements.
La copro n'étant pas assuré pour cela les résidents ont dû se débrouiller. |
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Ankou
Contributeur vétéran
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Posté - 26 nov. 2009 : 18:34:39
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citation: Initialement posté par poum
La copro n'étant pas assuré pour cela les résidents ont dû se débrouiller.
CQFD |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 26 nov. 2009 : 21:44:45
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pour éviter ,éventuellement, ce problème vous faites ce qui est,pratiquement,une obligation pour les VMC gaz ,ayez un moteur de rechange;en cas de remplacement voir si l'ancien ne peut se réparer.
Nous avons une VMCgaz avec 6 extracteurs dont le modèle ne se fabrique plus depuis + de 15ans ; comme nous avons 3 moteurs en stock nous "tournons" toujours sans problème.........pour l'instant |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 26 nov. 2009 : 21:54:05
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citation: pour éviter ,éventuellement, ce problème vous faites ce qui est,pratiquement,une obligation pour les VMC gaz ,ayez un moteur de rechange;
Je crois que l'on m'avait donné ce conseil dans un sujet précédent. Il faudrait que je le propose à la prochaine réunion du CS.
citation: CQFD ?? |
Édité par - poum le 26 nov. 2009 21:55:46 |
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Louis92
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Posté - 27 nov. 2009 : 13:25:58
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Il peut y a voir des contrats aussi pour les BAES blocs d'éclairage de sécurité. Chenkak Etaspak a donné les différents cas de figures d'immeuble (exigence ou pas) dans le post BLOCS D’ÉCLAIRAGE DE SÉCURITÉ http://www.universimmo.com/forum/to...PIC_ID=75595
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 27 nov. 2009 23:21:31 |
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