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papymiel
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 Posté - 03 déc. 2009 : 02:30:29
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Bonsoir,
Un géomètre, consulté nos soins ( suite à une volonté d'un voisin de nous reprendre du terrain ),après examen de la totalité des documents existants , Plan Napoléonien, les différeéntes versions du cadastre, les différents actes et plans, des planches photographiques pour mieux expliquer la topographie des lieux ( coulée du fossé, rejet d'un talus ), nous dit de repartir l'esprit tranquille: " ce fossé fait partie intégrante de votre bien " et nous gratifie d'une facture, mais pas de résumé écrit de cette consultation.
Quelques mois passent, ce même géomètre est saisi par notre voisin pour une demande de bornage amiable.
Nous lui faisons remarquer que nous l'avons consulté ( réf facture, résumé de ses différentes remarques.... etc ). Réponse " il n'y a pas de problèmes ".
Lors de l'opération, il est accompagné par un géomètre d'un autre cabinet à qui il cède son affaire.
Une pierre est relevée pour confirmer qu'il s'agit bien d'une borne, mais n'est pas remise dans sa position initiale. Parallèle au domaine public, elle est désormais perpendiculaire et risque peut-être d'être interprétée différemment.
Toute cette opération a été faite sous une pluie diluvienne et ce constat a été fait après leur départ. LR avec AR, signalant cette anomalie, demande de remise en place dans les meilleurs délais, Re-rappel des propos tenus lors de notre consultation, aucune réponse. Pas de facture, les provisions règlées par chacune des parties n'a fait l'objet d'aucun reçu. Il y a eu juste un PV de carence. Pas de convention signée et tarification proposée auparavant. Est-ce un comportement normal ?
Depuis assignation par partie adverse suite désaccord de notre part sur proposition. Nous nous interrogeons sur la déontologie et la façon dont une expertise faite dans le but de rechercher la vérité doit être menée.
Bien que géomètre topographe, ce nouvel homme de l'art, désigné par le tribunal, ne fait pas mention d'un fossé existant, ni du rejet du talus sur notre terrain, ni des arbres de trentenaires à centenaires implantés sur le talus.
Il trouve 2 bornes qu'il retient ce qui a pour effet de couper le fond du fossé en diagonale sur environ 45 m, et de remettre en cause l'existence de ces arbres.
Il décrit le bien de notre voisin comme étant constitué de 2 bâtiments ( il y en a 3 bien visibles ),
Il attribue à notre voisin la propriété d'une clôture située perpendiculairement au fossé, alors qu'elle appartient à un autre de nos voisins ( sympa, qui plus est, et oui il y en a ).
Mais, il ne fait aucunement mention des éléments ci-dessous, alors qu'il possède toutes les pièces correspondantes, et que nous avons insisté et qu'il en a constaté l'existence sur le terrain.
Il ne mentionne pas les autres bornes situées de part et d'autre du fossé ( "berge" et "marche pied" ) en d'autres points de ce même fossé, et distantes de 2,60 m, ni au fait qu'au point du litige, il n'existe qu'une seule borne côté " berge " , pas plus au fait que ce voisin a créé un nouvel accès justement au point du litige ( côté " marche pied " ), bien qu'il relève une largeur de 0,72 cm ( avec une erreur ) entre cette borne et les fondations du muret du voisin . Il y a en fait exactement 0,80 cm...
A noter qu'aun débout de ses opérations , il réclamait avec insistance la présence de Mme X, notre voisine, qui n'est pas partie prenante dans la procédure et s'appelle Melle Y. Personne ne réagissant,nous lui avons fait ( timidement ) remarquer qu'il n'y avait pas de Mme X dans la procédure.. Réponse: " Oui, bien, je sais encore lire un acte ". Aïe, la bourde que l'on a fait...!
Que faut-il en penser ?
Notre avocat dit qu'il ne s'est pas "foulé" et envisage de demander à notre défense juridique l'intervention d'un autre géomètre pour s'opposer à cette proposition, et mettre en évidence certains points. A noter, nous ignorons si la Mairie a autorisé ce 2ème accès ( le PLU n'en autorise qu'un ), nous attendons la réponse.
Avez-vous des suggestions à nous faire sur la conduite à tenir? Que pensez-vous du fait que bien des éléments ne soient pas portés à la conaissance du Tribunal par cet expert, ni examinés ?
Très cordialement,
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 Posté - 03 déc. 2009 : 08:40:34
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que, comme le suggère l'avocat, une contre-expertise est nécessaire... mais qu'elle ne sera pas simple à obtenir... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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papymiel
Nouveau Membre
France
9 message(s)
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 2
Posté - 03 déc. 2009 : 09:33:24
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Bonjour,
Merci pour ce message, mais que faut-il penser de la façon très " simpliste " proposée: je vois 2 bornes, je les relie ", en occultant et passant sous silence la configuration des lieux, la présence des autres bornes, le fossé, le talus, et les articles du Code Civil en la matière, le fait qu'un nouvel accès ait été créé justement au point du litige, et que le muret construit constitue un obstacle dans la coulée de ce fossé sur plus de la moitié de sa largeur. Nous savons que ce voisin a l'intention de monter un mur s'il obtient gain de cause.
Toutes les racines constitueront un obstacle aux fondations, puisque cette limite passerait de 0 Ă 30 cm des troncs.
Il a déjà posé la question sur le droit de couper les racines.
La survie et la stabilité des arbres va être compromise. Que va-t-il se passer si cela contribue à leur chute. Ils risquent de tomber sur notre chemin d'accès et arriveront chez un autre voisin.
Cordialement,
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3
Posté - 03 déc. 2009 : 09:38:54
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sur les arbres en limite ou mitoyens, voir les articles 670 et suivants du code civil, pas mieux ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 03 déc. 2009 09:39:27 |
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papymiel
Nouveau Membre
France
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4
Posté - 03 déc. 2009 : 10:02:19
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Bigre, quelle rapidité ! Bravo.
Mais enfin, ces arbres se retrouveraient en limite par suite de la modification de celle existente depuis 3 générations. Sur la continuité de ce fossé qui longe le terrain de notre autre voisin, les arbres sont sur ce même talus et à plus de 2 mètres de la clôture.
Qui aurait été assez idiot pour implanter de grands arbres en diagonale et de 0 à 30 cm par rapport à une limite de priopriété.
C'est à se cogner la tête contre ces arbres. "Nos anciens" n'étaient pas demeurés, quand même, et savaient faire preuve de bon sens. De plus, il y a des fruitiers, il aurait fallu être complètement idiot pour "offrir" leurs fruits à la cueillette du voisin. |
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5
Posté - 03 déc. 2009 : 10:08:17
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la limite va t elle vraiment changer où sera-t-elle formalisée là où elle aurait du être respectée ?
impossible de répondre avant la décision du juge... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 03 déc. 2009 : 10:50:12
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Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
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7
Posté - 03 déc. 2009 : 10:53:28
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papymiel : je crois comprendre que l'expert "qui ne s'est pas foulé" a été nommé par un tribunal...?
Quels sont les termes utilisés (donc) dans un jugement pour fixer la mission de cet expert? |
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papymiel
Nouveau Membre
France
9 message(s)
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8
Posté - 03 déc. 2009 : 15:27:27
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RĂ©p Ă Quelboulot:
Merci pour le lien sur l'expert judiciaire et la liberté du Tribunal de retenir ou non la proposition de l'expert me rassure un peu car j'avoue avoir des passages de désespoir.
RĂ©p Ă Quelboulot et Mout:
L'expert amiable voulait également refaire la limite en diagonale dans le fond du fossé, amis entre 2 bornes en pierre distantes 80 m, l'une située sur notre talus ( berge ) en bordure de la voie publique, l'autre sur la limite avec un autre voisin ( côte marche pied du fossé ). Ceci avait pour effet de remettre en cause sa clôture qui se retrouvait à l'intérieur de son " nouveau terrain". Pas content, et je le comprend d'autant qu'ilne demande qu'à être tranquille.
L'expert judiciaire, lui reprend la même borne sur le talus, mais s'arrête sur la borne géomètre mise en place ( côté marche pied du fossé ) lorsque ce voisin à acheter une partie du bien ( le reste a été ensuite acquis par notre adversaire ).
Pour la mission du géomètre expert, " se rendre sur les lieux judicieux, se faire remettre tous documents utiles, procéder aux opérations de bornage ".
Pour le moment, nous avons sa proposition de bornage. La partie adverse aurait déposé un dire que nous attendons ( audience en début de mois et report à fin JANVIER ), mais qui ne peut qu'être un acceptation pleine et entière avec demande de condamnation aux dépens et dommages et intérêts ( cétait déjà évoqué dans l'assignation ). Sur ce point, il me semble que nous pourrions nous y opposer dans la mesure où la proposition de l'expert judiciaire, bien que non satisfaisante, nous soit plus favorable.
Mais très franchement, lorsque l'on regarde la configuration des lieux ( bornes en pierre, fossé, plantations très anciennes ), le témoignage de l'ancienne propriétaire qui atteste que ses grands parents, parents, et elle-même ont toujours entretenu ce fossé, et exploités le bois des arbres ( ce que nous faisons également depuis 9 ans ), il est complètement aberrant d'aller mettre une limite en diagonale dans la coulée de fossé.
Merci pour le temps que vous nous consacrez et acceptons toute suggestion.
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pgeod
Contributeur actif
137 message(s)
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9
Posté - 03 déc. 2009 : 19:32:21
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C'est le moment de réveiller votre avocat pour qu'il se montre agressif dans le bon sens du terme.
Vous devez, par l'intermédiaire de dires successifs, pointer du doigt toutes les anomalies et les incohérences constatées dans le raisonnement qui vous est proposé par l'Expert.
Obligez l'Expert à annexer tous vos dires au rapport, et mettez-le en demeure d'y répondre avant tout dépôt du rapport définitif.
Insistez sur les possessions trentenaires et tenez un raisonnement cohérent qui, s'il n'est pas apprécié de l'Expert, le sera par le juge.
Vous devez être capable de faire le lien entre l'application de la règle, les possessions, les titres (actes et plans anciens), les délimitations antérieures, les témoignages et les signes matériels existants...
en résumé faire le boulot de l'Expert...
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papymiel
Nouveau Membre
France
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Posté - 03 déc. 2009 : 21:32:44
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Nous nous sommes déjà "appuyés" toutes les recherches ( archives départementales, cadastre, actes dans lesquels les plans font souvent défauts. Nous aurions aimé suite à l'assignation que notre avocat fasse une demande ( reconventionnelle est peut-être le terme employé ), car ce voisin nous pourrit la vie ( tuyau d'eaux usées se jetant chez nous, niveau de terrain relevé pour évacuer ses eaux pluviales chez nous, pas de raccordement au réseau des eaux pluviales ( imposé au PLU), construction illégale avouée, quasiment en limite de propriété à l'aplomb d'une autre dépendance ) et nous pensions ainsi vider l'abcès. Par ailleurs, mais peut-être à tord, il me semblait que cette attitude incivique pouvait être de nature à éclairer le tribunal sur le comportement récurrent de ce Monsieur. Pour info, ce voisin avait implanté un miroir non conforme sur le domaine public pour sécuriser sa nouvelle sortie ( il en était déjà ainsi avant notre arrivée en 2000). En 2005, face à l'inertie de la Mairie ( son employeur ) qui lui a donné une autorisation de construire un mur ( 1,70m ) en bordure de la voie publique, nous condamnant ainsi à jouer à la roulette russe pour sortir, nous avons eu recours au Préjet qui, après enquête de gendarmerie et DDE, nous a permis d'avoir un miroir sur le domaine public.
Par contre, cela a mis en lumière la présence illicite du sien qu'il a dû retirer ( implanté désormais chez le voisin d'en face ), ce qui a envenimé nos rapports déjà plombés, alors que nous n'en sommes pas la cause.
Notre avocat n'a donc pas souhaité joindre les différents points évoqués. A-t-il raison ? Peut-on encore le faire ? Cela nous éviterait une nouvelle procédure si Monsieur persiste... Une action amiable est en cours avec la Mairie... ( nouveau Maire ) afin qu'il soit ramèné à la raison et respecte les règles. Nous attendons également de sa part qu'elle nous dise si cette sortie a été légalement réalisée car elle est la source de nos problèmes, et a l'origine quasi certaine de la suppression de la borne qui fait défaut sur le marche pied du fossé, au vu des éléments relevés par ailleurs. Pour le moment, pas de réponse.
Par avance merci pour votre patience, et l'Ă©clairage que vous pourrez nous apporter.
Codialement |
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Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
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Posté - 04 déc. 2009 : 07:27:27
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VOUS êtes donc la "partie" qui a assigné l'autre en BORNAGE JUDICIAIRE? |
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papymiel
Nouveau Membre
France
9 message(s)
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12
Posté - 04 déc. 2009 : 15:14:06
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Non ! Peut-être aurions nous dû, et demander au tribunal de relever toutes les infractions délibérément commises. Cela aurait éclairé le tribunal sur le comportement de cet individu ( eaux usées, eaux pluviales, relèvement de terrain, construction illicite, occupation du domaine public sans autorisation, défaut d'affichage des permis de construire...). Mais notre principal souhait était d'avoir la paix, et une retraite paisible. Monsieur nous a assigné pour augmenter la largeur de sa deuxième entrée. Nous en sommes à notre deuxième poteau de clôture, car il est malmené lors des entrées et sorties.
Pourrions nous encore demander un élargissement ou un complément d'expertise pour relevé ces différentes infractions et demander qu'il y soit remédié au frais du contrevenant, avec des pénalités en cas de retard à l'exécution.
Cordialement,
Ces manquements aux règles vont nous contraindre à faire des travaux pour rétablir le bon état de notre chemein qui reçoit ses eaux pluviales ( drains, empierrement ). |
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Posté - 04 déc. 2009 : 15:24:52
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commencez par fixer la limite divisoire...
le reste sera beaucoup plus simple : ne mélangez pas tout. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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