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zxc
Contributeur débutant
66 message(s) Statut:
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Posté - 13 déc. 2009 : 17:57:20
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Bonjour, D'après le nouveau PLU qui sera arrêté fin déc 2009 par le conseil municipal (début du PLU juin 2008, avec approbation fin juin 2010), mes parcelles auront deux cos différents : Parcelle P1 =139 m2, cos =0,75, SHON = 104m2 Parcelle P2 = 490 m2, cos= 1, SHON =490 m2.
Question : peut-on additionner les 2 SHON = 104+490 =594 M2, mais de ne construire que sur la parcelle 2 ? ou au contraire, construire plus de 104 M2 sur P1 ?
Merci de votre Ă©clairage !
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Posté - 13 déc. 2009 : 18:35:47
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non : vous pouvez faire 104 sur P1 et 490 sur P2, donc 594 en faisant un batiment Ă cheval sur P1 et P2, dont 104 sur P1 et 490 sur P2. |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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zxc
Contributeur débutant
66 message(s) Statut:
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Posté - 13 déc. 2009 : 19:54:07
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Ok, Merci de votre réponse. |
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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Posté - 13 déc. 2009 : 20:12:01
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Posté - 13 déc. 2009 : 20:32:29
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si elles ne le sont, elles ne forment pas une unité foncière et ne peuvent donc former l'assiette d'une autorisation d'urbanisme unique, de cheval. (y a du Bobby L. là dessous, mais je ne sais pus où !!!???) |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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Angie
Contributeur vétéran
1825 message(s) Statut:
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5
Posté - 13 déc. 2009 : 21:48:09
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zxc
Contributeur débutant
66 message(s) Statut:
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6
Posté - 14 déc. 2009 : 22:49:07
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Les deux parcelles sont bien limitrophes. Mais étant donnée que seule la parcelle P1 dispose d'un accès à la voie publique avec une façade de 10M, déjà construite avec une maison occupant 8 M de façade. La parcelle P2 est, derrière la P1, donc "enclavée" par la parcelle P1.
Question, peut-on nous interdire de construire sur la parcelle P2 sous prétexte qu'elle n'est pas accessible par une voie de 3,5M ? Car dans le POS actuel, il est stipulé que : "Tout terrain doit être accessible d'une voie carrossable publique ou privée en bon état de viabilité ayant une largeur minimum de 3,50 m", cette clause sera reprise dans le PLU !
Doit-on apprécier cette règle au niveau de l'unité foncière (donc le terrain avec 2 parcelles) ou au niveau de chaque parcelle ?
Encore merci pour votre aide.
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Posté - 15 déc. 2009 : 07:47:52
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au niveau de l'unité foncière exclusivement. |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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Posté - 19 avr. 2010 : 22:08:32
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Bonsoir,
Je me demandais si la réponse aurait été différente dans le cas de 2 parcelles contigues ayant le même COS.
En d'autres termes, si - parcelle A fait 900m2 et parcelle B fait 700m2 - le COS pour chacune des parcelles est de 0.25 peut-on compter un SHON total de 400m2 (0.25x1600) et ne construire que sur la parcelle A en laissant vide la parcelle B?
Merci d'avance. |
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Posté - 19 avr. 2010 : 22:10:37
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le découpage parcellaire n'a aucune importance en matière d'urbanisme : seule compte l'unité foncière... |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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Posté - 19 avr. 2010 : 22:17:36
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Donc ce qui compte pour le calcul de la SHON c'est le total du terrain, soit 1600m2 dans mon exemple, et on est ensuite libre de construire où on veut sur ce terrain sans se préocupper des parcelles dont il est composé. C'est bien cela? |
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Posté - 19 avr. 2010 : 22:50:44
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oui, dans le respect des autres règles du POS/PLU. |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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