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 deux parcelles : deux COS
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zxc
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PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  17:57:20  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
D'après le nouveau PLU qui sera arrêté fin déc 2009 par le conseil municipal (début du PLU juin 2008, avec approbation fin juin 2010), mes parcelles auront deux cos différents :
Parcelle P1 =139 m2, cos =0,75, SHON = 104m2
Parcelle P2 = 490 m2, cos= 1, SHON =490 m2.

Question : peut-on additionner les 2 SHON = 104+490 =594 M2,
mais de ne construire que sur la parcelle 2 ?
ou au contraire, construire plus de 104 M2 sur P1 ?

Merci de votre Ă©clairage !

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Bien Ă  vous
zxc

Emmanuel Wormser
Modérateur



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 1 PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  18:35:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
non : vous pouvez faire 104 sur P1 et 490 sur P2, donc 594 en faisant un batiment Ă  cheval sur P1 et P2, dont 104 sur P1 et 490 sur P2.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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zxc
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  19:54:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ok,
Merci de votre réponse.
Signature de zxc 
Bien Ă  vous
zxc

Angie
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  20:12:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Angie
citation:
Initialement posté par Emmanuel Wormser

en faisant un batiment Ă  cheval sur P1 et P2

Espérons que les parcelles sont contiguës .

Signature de Angie 
"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe"
(Confucius).

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  20:32:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
si elles ne le sont, elles ne forment pas une unité foncière et ne peuvent donc former l'assiette d'une autorisation d'urbanisme unique, de cheval. (y a du Bobby L. là dessous, mais je ne sais pus où !!!???)
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Angie
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 13 dĂ©c. 2009 :  21:48:09  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Angie
citation:
Initialement posté par Emmanuel Wormser

de cheval. (y a du Bobby L. lĂ  ...)

Vous ĂŞtes sur que Bobby L. travaillait aux PTT (P&T, PTT, P et T) sous le pseudo de "facteur Cheval "???
Pour ma part j'en doute.
Ce qui ne m'engage Ă  pas grand chose.


Signature de Angie 
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(Confucius).

zxc
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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 14 dĂ©c. 2009 :  22:49:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Les deux parcelles sont bien limitrophes.
Mais étant donnée que seule la parcelle P1 dispose d'un accès à la voie publique avec une façade de 10M, déjà construite avec une maison occupant 8 M de façade. La parcelle P2 est, derrière la P1, donc "enclavée" par la parcelle P1.

Question, peut-on nous interdire de construire sur la parcelle P2 sous prétexte qu'elle n'est pas accessible par une voie de 3,5M ?
Car dans le POS actuel, il est stipulé que :
"Tout terrain doit être accessible d'une voie carrossable publique ou privée en bon état de viabilité ayant une largeur minimum de 3,50 m",
cette clause sera reprise dans le PLU !

Doit-on apprécier cette règle au niveau de l'unité foncière (donc le terrain avec 2 parcelles) ou au niveau de chaque parcelle ?

Encore merci pour votre aide.

Signature de zxc 
Bien Ă  vous
zxc

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 15 dĂ©c. 2009 :  07:47:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
au niveau de l'unité foncière exclusivement.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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LN_de_l_ancien_forum
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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 19 avr. 2010 :  22:08:32  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonsoir,

Je me demandais si la réponse aurait été différente dans le cas de 2 parcelles contigues ayant le même COS.

En d'autres termes, si
- parcelle A fait 900m2 et parcelle B fait 700m2
- le COS pour chacune des parcelles est de 0.25
peut-on compter un SHON total de 400m2 (0.25x1600) et ne construire que sur la parcelle A en laissant vide la parcelle B?

Merci d'avance.

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 19 avr. 2010 :  22:10:37  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
le découpage parcellaire n'a aucune importance en matière d'urbanisme : seule compte l'unité foncière...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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LN_de_l_ancien_forum
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Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 19 avr. 2010 :  22:17:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Donc ce qui compte pour le calcul de la SHON c'est le total du terrain, soit 1600m2 dans mon exemple, et on est ensuite libre de construire où on veut sur ce terrain sans se préocupper des parcelles dont il est composé. C'est bien cela?

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 19 avr. 2010 :  22:50:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
oui, dans le respect des autres règles du POS/PLU.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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