| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 24 déc. 2009 : 11:27:46
|
Questions idiotes?? mais compliquée?
que se passe t il entre l'ag qui aurait Ă©lu un nouveau syndic, et les 2 mois que l'ancien a pour rendre les comptes. le nouveau ne peut rien faire en principe, ne les ayant pas.
peut on considérer que l'ancien gère le courant, et paye les factures jusquà "rédition" des comptes. et qui le paye pdt ce temps là ?
l'ancien doit il diffuser le PVde l'ag?
Merci, et excuses si ce sont des redites, mais pas clair pour moi.
|
|
|
|
|
|
|
1
Posté - 24 déc. 2009 : 13:06:26
|
gustav : l'ancien syndic ne peut plus rien gérer n'étant pas renouveller par l'AG, et il a UN mois pour donner TOUS les documents du syndicat.
IL ne peut plus rien signer, il doit juste préparer les dossiers à trnasmettre. Il n'a plus de mandat de l'AG depuis le jour et l'huere de son non renouvellement. Il n'est plus syndic il ne peut donc toucher d'autres honoraires !!! 
En ce qui concerne les comptes, ils vous ont été présentés lors de cette AG. Avez vous adopté ces comptes ??
Le nouveau syndic vérifiera les comptes du SDC en saisisant votre comptabilité et demandera des explications si des " erreurs " existent .
Pendant ce temps la le nouveau peut rencontrer le conseil syndical, s'informer des problèmes de la copropriété, et également saisir la liste des copropriétaires ayany la liste de présence de l'AG. Il pourra saisir les comptes du SDC dès que l'ancien aura transmis tous les comptes.
Vous avez poser une résolution pour changer de syndic, celui-ci ne peut pas être le secrétaire de scéance. Qui fut le secrétaire de scéance de cette AG ?? avez vous élu un copropriétaire ?? Si l'AG s'est déroulé selon l'ODJ? le PV peut être distribué. Le président et les scrutateurs ont ils signé une copie de ce PV en fin d'AG ?? |
|
|
|
 2
Posté - 24 déc. 2009 : 13:48:22
|
gustav dès lors que vous avez désigné un syndic lors de l'AG (ancien ou nouveau), celui ci est le syndic en titre du SDC. L'ancien n'est plus rien si ce n'est à transmettre les fonds et les archives.
Le nouveau s'occupe en attendant par exemple en :
* ouvrant un Compte bancaire
* préparant son fichier à l'aide de la liste d'émargement
* prépare et envoi les appels de charges à venir
* etc...
Le PV est diffusé par le secrétaire de séance, voir le nouveau syndic. C'est mieux avec le nouveau syndic car ainsi il pourra comptabiliser les débours... |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 24 déc. 2009 : 14:57:29
|
"Le PV est diffusé par le secrétaire de séance, voir le nouveau syndic. C'est mieux avec le nouveau syndic car ainsi il pourra comptabiliser les débours..."
 Comprends pas ! 
Pour ce qui est de la notification du PV d'AG, c'est le syndic en titre qui y procède, syndic qui est entré en fonction à l'instant même de sa dasignation par l'AG. |
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 24 déc. 2009 : 15:06:52
|
|
citation: Initialement posté par rambouillet
gustav dès lors que vous avez désigné un syndic lors de l'AG (ancien ou nouveau), celui ci est le syndic en titre du SDC. L'ancien n'est plus rien si ce n'est à transmettre les fonds et les archives.
Le nouveau s'occupe en attendant par exemple en :
* ouvrant un Compte bancaire
* préparant son fichier à l'aide de la liste d'émargement
* prépare et envoi les appels de charges à venir
* etc...
çà veut dire que pdt ce temps là , mini 1 mois, + le temps de rentrer la compta, le nouveau syndic ne peut pas faire de commande, de combustible par ex, payer des factures, et faire un appel de fonds, payer le salaire de l'employé de l'immeuble..
avez vous une solution?
Merci
|
|
|
|
5
Posté - 24 déc. 2009 : 15:51:09
|
gustav : ceci est le problème du nouveau syndic. Le delai d'un mois est un maximum. L'ancien syndic peut remettre le chéquier, le nouveau syndic pouvant emmettre des chèques pour une urgence - le chauffage et une avance sur les salaires.
Si vous avez un bon CS, le nouveau syndic peut avoir immédiatement une idée précise de la situation financière grace aux documents joint à l'ODJ, et aux documents comptables des années précédentes - budget et comptes de dépenses - que tout bon CS doit avoir.
gustav : pas de panique, c'est au syndic de gérer tout cela, vous l'avez choisi pour cela.
De plus, le syndic peut appeler les fonds sur la base du budget voté à cette AG, il connait la liste des copropriétaires ( liste de présence de l'AG); il fera toutes les regul. nécéssaires après la saisie de la comptabilité.
|
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
6
 Posté - 24 déc. 2009 : 18:25:23
|
bonsoir,et merci : effectivement, je crois que c'est un pb mineur.. seul hic, le compte actuel est unique pour le syndic, le prochain sera séparé.
Peut on en AG, ( dans 8 jours) demander à l'ancien syndic , de verser sur un nouveau compte ( à notre nom) du nouveau syndic, une partie des fonds dispo, pour gérer la trésorerie de Janvier? |
|
|
|
7
Posté - 24 déc. 2009 : 19:27:16
|
et vous croyez que l'ancien syndic qui vient de perdre le marché va accéder à tous vos désirs que feriez vous ?... vous prendriez votre temps et tout votre temps... 
que le syndic pro que vous avez choisi fasse son métier, il sait payer les fournisseurs dans le délai légal. |
|
|
|
nefer
Modérateur
14618 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 25 déc. 2009 : 10:04:41
|
il n'y a aucun problème pour le paiement des fournisseurs: ils ont tous l'habitude en cas de changement de syndic qu'il y ait du retard pour la 1ère facture
et en cas d'application d e pénalités de retard, il suffit d'envoyer un courrier aimable de demande d'annulation gracieuse et la réponse est toujours positive
encore faut il faire le courrier..... |
|
|
|
9
Posté - 25 déc. 2009 : 12:00:21
|
gustav : Vous avez voré pour un compté séparé au nom de votre syndicat, parfiat. C'est au syndic d'aller à la banque avec la décision de l'AG pour ouvrir ce compte pour y déposer les fonds du SDC. Dès que le compte sera ouvert, votre syndic informera tous les copros sur la banque et l'intitulé de ce compte afin que vous puissiez " immédiatement" faire un chèque de vos charges du 1er trimestre sur la base de votre dernier chèque du 4ème T 09.
Pourquoi tant d'inquiétude ?? Faites vous partie du conseil syndical ???
Vous avez choisi un syndic pro, et dès les premiers jours vous vous posez autant de questions sur sa capacité à faire son travail !!!
Reprendre une copropriété fiat partie du travail cournaat pour un syndoc, pas de soucis, gustav. Vous serez bien chauffé, les fournissuers attendront un mois supplémentiares pour être payé, les salariés seront payés, ....... |
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 25 déc. 2009 : 17:15:04
|
merci pour le "réconfort"..
je fais effectivement parti du CS, et tente de surveiller ts les pbs Ă©ventuels |
|
|
|
chenkak
Contributeur senior
619 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 26 déc. 2009 : 15:03:29
|
Le problème du retard de transmission d'éléments, soulevé par Gustav, existe bien malgré le professionnalisme des syndics et malgré la loi réduisant à un mois le délai maximum pour la transmission lors d'un changement de syndic.
A cela s'ajoute les perturbations saisonnières si cela se passe pendant la période d'été, lorsqu'en général et malgré les lois, tout est retardé pour cause de vacances...
De plus, l'ancien syndic transmet l'essentiel, plus ou moins dans les délais, mais il est très difficile pour le nouveau syndic de vérifier si tout est là ...
Ainsi, il n'est pas rare que quelques mois plus tard, le nouveau syndic se rende compte qu'il lui manque quelques dossiers ou un classeur. C'est là que la récupération peut devenir compliqué.
Il est difficile de trouver une formule à inclure dans le contrat de syndic pour éviter tous les problèmes lors d'un changement de syndic.
Comme cela a été expliqué plus haut, en général, l'incidence de ces retards de transmission n'est pas très grave.
|
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 26 déc. 2009 : 16:30:19
|
Bonjour
est ce idiot, voire utile, que l'ag, si l'ancien syndic n'est pas renouvelé, vote une résolution, du genre, l'ag "exige" ou demande que les dossiers soient founis pour .. 1 mois + tard.. et que lapassation s'établisse en toute transpareence et en totalité, . Elle mandate le CS pour participer à l'échange des pièces, le ....
enfin, le paiement d'une "taxe" par le sortant de qqs dizaines d'euros est elle légale, si figurant au contrat de syndic sortant . ( pas de l'entrant, heureusement !) |
|
|
|
13
Posté - 27 déc. 2009 : 09:28:13
|
attention gustav, en prenant ce genre de délibération, vous allez faire pleurer de RIRE l'ancien syndic... Ne perdez pas de temps à cela...
la loi est là pour protéger dans les délais, mais encore faudra t il aller au tribunal...
Lorsque le CS a la volonté de changer de syndic, il doit prendre les devants et s'assurer que :
* il a tous les contrats d'entretien et de maintenance en main
* il a le contrat d'assurance et sa référence
* il a un grand livre récent à jour
* il a la liste des copros Ă jour
* il a le dernier relevé de banque
etc...
AVANT l'AG !!!!!!
|
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 27 déc. 2009 : 10:32:47
|
|
citation: Initialement posté par rambouilletattention gustav, en prenant ce genre de délibération, vous allez faire pleurer de RIRE l'ancien syndic... Ne perdez pas de temps à cela... la loi est là pour protéger dans les délais, mais encore faudra t il aller au tribunal... Lorsque le CS a la volonté de changer de syndic, il doit prendre les devants et s'assurer que : * il a tous les contrats d'entretien et de maintenance en main * il a le contrat d'assurance et sa référence * il a un grand livre récent à jour * il a la liste des copros à jour * il a le dernier relevé de banque etc... AVANT l'AG !!!!!!
bonjour.;
çà c'est "ydilique" et pour nous impossible !! copro de vacances, aucun copro à moins de centaines de km, et CS très peu réactif. déjà , réussir à proposer un chgt de syndic relève de la performance, et probablement aboutir !! . c'est ainsi, et le déplore;
qu'en est il de la facturation par lot par le sortant pour transfert au nouveau. peut on la refuser, même si existe au contrat, car il me semble avoir lu qqpart que ce n'était pas légal!
|
|
|
|
15
Posté - 27 déc. 2009 : 12:08:24
|
|
gustav : citation: çà c'est "ydilique" et pour nous impossible !!
gustav : Vous êtes au CS, et c"est ce CS qui a certainement proposé des contrats de nouveaux syndics !! Ce CS est au cournat de la possibilité que l'AG vote pour un nouveau syndic !!! Votre président de CS ou quelques membres ont du demander aux syndics contactés comment se passait un changement de syndic !!!
Ce n'est pas parce que vous êtes dans une copropriété de vacances que le CS ne peut pas demander tous les documents du SDC au syndic !! Le CS ne doit pas être en vancances 12 mois sur 12, et le syndic est la toute l'année. Rien d'ydillique dans le fait que le CS soit actif, présent au bon moment et en possession des documents de la copropriété. Ce CS n'est pas très efficace, il me semble.
gustav : citation: qu'en est il de la facturation par lot par le sortant pour transfert au nouveau
l'ancien avait un contrat que vous avez rejetté à l'AG, celui-ci n'est plus applicable, la poubelle direct.
Le CS a du ??? discuter des honoraires et du contrat des nouveaux syndics présentés à l'AG ??? Le fait de proposer un prix au lot n'a rien d'illégal, c'est une base de prix. IL fallait plutôt regarder l'ensemble du contrat et des autres facturations ou forfaits dont certains sont illégaux !!
Un contrat de syndic ne passe pas de l'ancien au nouveau !!!
OU avez vous vu cela. !!
gustav : un conseil: lisez les textes de loi 1965, votre RDC, et allez acheter les livrets que l'ARC propose pour un CS. Vous avez beaucoup à apprendre. Il n'est pas trop tard !! vous avez un nouveau syndic, laissez le travailler, votre mission est de vérifier la gestion et les comptes, soyez au top pour cette mission. REVISEZ, et ne vous posez plus des questions après coup, c'est trop tard !!! 
|
|
|
|
16
Posté - 27 déc. 2009 : 12:51:42
|
gustav, votre syndic sortant semble vous facturer une valeur par lot pour le transfert des dossiers et archives au nouveau...
si ce n'est pas au contrat, il n'a pas le droit !  mais il tient toujours le carnet de chèques (compte unique ou compte séparé ?) et un chèque antidaté est toujours possible.
si c'est au contrat, c'est illégal, mais le contrat est signé. Sauf à pouvoir négocier, c'est le tribunal qui peut lui demander de vous rembourser  , mais quand ?????? Quelle est la somme en jeu ?
Il vous signale une somme par lot, mais en fait le paiement pour chacun se fera aux tantièmes car il va facturer au SDC. |
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 03 janv. 2010 : 22:10:39
|
|
Bonjour, et bonne année, et merci à tous ceux qui m'ont fourni ces derniers temps des infos précieuses.; chgt de syndic réussi, en AG il y a 4 jours.; je reviendrai surement pour d'autres questions. |
|
|
|
Lnsacorh
Contributeur actif
200 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 29 janv. 2010 : 13:50:25
|
pour info, le n^tre (nouveau) fait le mort car il a entendu qu'il y aurait contestation. Et oui, un de nos membres n'a pas été convoqué.
Est-ce une dernière banane du syndic sortant ?
En attendant, rien ne se passe- les appels ne sont pas demandés .
Ce nouveau syndic a t-il obligation d' avancer tout de même ? Je lui ai déjà demandé d'expédier le PV et vite car 1 mois s'était déjà écoulé. La secrétaire me répondant qu'ils avaient jusqu' à 3 mois pour le faire. D'où mon 1er coup de gueule, déjà . |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 29 janv. 2010 : 14:03:11
|
Non seulement le syndic n'a que 2 mois pour notifier le PV d'AG, mais comme il entre en fonction aussitot sa désignation, il doit "travailler" sans se soucier des éventuelles contestations d'AG, l'assignation (éventuelle) n'ayant aucun effet suspensif !
Le temps de la justice n'Ă©tant pas celui du syndicat, il faut mettre en demeure ce syndic de se mettre au boulot.
A défaut il y a "carence" dans le sens donné par L.art.18 dern.alinéa.
Met avis que vous n'avez pas trouvé là un bon cheval !
Notez qu'il n'y a plus formellement "appel de charges" et que les copropriétaires doivent régler d'eux-mêmes les provisions selon les modalités d'exigibilité décidées par l'AG, ou à défaut le 1er jour du 1er mois de chaque trimestre (L.art.14-1) |
|
| |
|
Sujet |
|
|
