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eric2022
Nouveau Membre
46 message(s)
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 Posté - 15 janv. 2010 : 11:35:39
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Bonjour à tous et bonne année!
Je dispose d'une parcelle de 2500 m ² où j'ai déja une maison de plus de 170 m² en SHON je voudrai construire une seconde maison isolément de cette première maison sur cette même parcelle qui ferai environ 100 m² de SHON doit-je avoir recours à un architecte !
Merci pour vos réponses
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thunderbird
Contributeur débutant
France
69 message(s)
Statut:
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Posté - 15 janv. 2010 : 13:46:43
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Bonjour
J'ai souvenir d'avoir lu une réponse documentée de Laurent CAMPEDEL sur ce même thême, qui en substance il me semble indiquait, que seule la surface créée était à prendre en compte, pour déterminer l'obligation ou non de recourir à un architecte.
Mais je laisse à d'autres bien plus expert que moi confirmer ou infirmer.
Bonnes recherches |
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| bailleur privé sur Dijon, 3 lots d'appartement en monopropriété, réhabiltation lourde en BBC en cours |
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 Posté - 15 janv. 2010 : 23:02:07
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exact.
les deux batiments étant indépendants, seule la surface crée nouvelle est à prendre en compte. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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3
Posté - 16 janv. 2010 : 09:30:35
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citation: Initialement posté par thunderbird
Bonjour
J'ai souvenir d'avoir lu une réponse documentée de Laurent CAMPEDEL sur ce même thême, qui en substance il me semble indiquait, que seule la surface créée était à prendre en compte, pour déterminer l'obligation ou non de recourir à un architecte.
Non, ce n'est pas la surface créée qu'il faut considérer ici.
C'est l'indépendance des 2 constructions.
Pour aggrandir une construction existante et la mener à plus de 170m2 de SHON, il faut recourir a un architecte.
Par contre, sur une même parcelle, on peut construire autant qu'on veut de bâtiment de moins de 170m2, du moment qu'ils ne forment pas une unité, qu'ils ne soient pas contigus
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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4
Posté - 16 janv. 2010 : 10:15:19
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et que les consructions ne soient pas concommittantes... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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thunderbird
Contributeur débutant
France
69 message(s)
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5
Posté - 16 janv. 2010 : 10:56:14
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citation: Initialement posté par Laurent CAMPEDELcitation: Initialement posté par thunderbird
Bonjour
J'ai souvenir d'avoir lu une réponse documentée de Laurent CAMPEDEL sur ce même thême, qui en substance il me semble indiquait, que seule la surface créée était à prendre en compte, pour déterminer l'obligation ou non de recourir à un architecte.
Non, ce n'est pas la surface créée qu'il faut considérer ici. C'est l'indépendance des 2 constructions. Pour aggrandir une construction existante et la mener à plus de 170m2 de SHON, il faut recourir a un architecte. Par contre, sur une même parcelle, on peut construire autant qu'on veut de bâtiment de moins de 170m2, du moment qu'ils ne forment pas une unité, qu'ils ne soient pas contigus
Mea Culpa 
( C'est aussi l raison pour laquelle j'avais formulé ma réponse comme une piste,et non pas comme une affirmation, laissant le soin à d'autres plus expert tels que vous ou Emmanuel pour donner un éclairage à eric. voire l'inciter à chercher dans l'historique du forum, par ailleurs par surface créée,j'entendais indépendante telle que formulé dans le postulat de départ du fil )
Et encore merci pour le partage de vos expertises |
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| bailleur privé sur Dijon, 3 lots d'appartement en monopropriété, réhabiltation lourde en BBC en cours |
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Édité par - thunderbird le 16 janv. 2010 11:04:55 |
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Posté - 16 janv. 2010 : 11:22:25
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