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medkaon
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 Posté - 07 mai 2010 : 01:06:24
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Bonjour,
Suite à des travaux de remplacement de conduites dans notre copropriété, les colonnes d'eaux ( alimentation et
evacuations) ont été déplacées par rapport à la disposition intiale (traversant parties privatives cuisines et
salle de bain) pour ne plus passer que par les parties communes (cage d'escalier). Ce faisant les colonnes ont
été candamnées dans les parties privatives. Parceque initialement la mise à l'air libre se faisait à travers ma
mansarde (partie privative), le syndic me demande dans cette nouvelle configuration d'utiliser ma mansarde à nouveau. Puis-je contesté la demande du syndic dès lors qu'il a la possibilité d'effectuer une mise à l'air libre depuis les parties communes ou encore mieux d'équiper la colonne d'un aérateur à membrane.J'ajoute qu'à aucun momment l'usage de ma mansarde n'avait été evoqué lors des votes des travaux en assemblée générale par le syndic ou l'architecte retenu pour le
suivi des travaux .
Merci de bien vouloir m'eclairer
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Posté - 07 mai 2010 : 07:49:36
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Le syndic ne peut vous demander que ce qui a été voté en AG. Mais est ce que le descriptif fourni en AG a t il été suffisamment précis sur ce point...
Si la résolution est imprécise, vous aurez du mal à aller contre cette demande. Peut-être la résoluton parle t elle d'un transfert de canalisations dans les parties communes, et dans ce cas vous pouvez peut-être vous appuyer sur ce point. |
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medkaon
Nouveau Membre
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Posté - 07 mai 2010 : 10:28:39
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Re-bonjour
citation: Initialement posté par rambouillet
Le syndic ne peut vous demander que ce qui a été voté en AG. Mais est ce que le descriptif fourni en AG a t il été suffisamment précis sur ce point...
La résolution votée s'appuyait sur le devis d'entreprise selectionné par l'architecte qui était mandaté pour élaboré les travaux à réaliser, faire l'appel d'offre, l'analyse des offres et assistance au choix. Dans le devis retenus, il ne fait nullement référence à la mise à l'air. J'ajoute que le descriptif des travaux élaboré par l'architecte ne nous a pas été fourni. Questionné lors d'une réunion de chantier sur la mise à l'air, il nous avait suggeré la solution d'une pose d'aérateur à membrane sur les colonnes.
citation: Si la résolution est imprécise, vous aurez du mal à aller contre cette demande. Peut-être la résoluton parle t elle d'un transfert de canalisations dans les parties communes, et dans ce cas vous pouvez peut-être vous appuyer sur ce point.
La proposition s'est limitée à l'acceptation des travaux de remplacement des conduites avec acceptation de la proposition de l'entreprise conseillée par l'architecte
Merci pour votre contribution
***Modération : correction de balises***
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Édité par - maoyann le 07 mai 2010 10:36:10 |
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Posté - 07 mai 2010 : 10:45:42
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peut-être faut-il demander le descriptif des travaux à l'architecte ? |
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medkaon
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Posté - 07 mai 2010 : 11:45:17
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citation: Initialement posté par rambouillet
peut-être faut-il demander le descriptif des travaux à l'architecte ?
J'entends bien votre remarqué car plien de bon sens. Cependant, je ne sais s'il me sera produit avant que le délais réponse fixé par le syndic ne soit dépassé.
Mais à supposer que la mise à l'air y était mentionnée, pourquoi ne figuerait-elle nulle part sur l'ensemble des devis remis par les entreprises. L'architecte n'est-il pas sensé retenir et nous conseiller l'offre répondant en tout point à sa demande?
S'il s'avère que ce point était sous entendu et non détaillé par l'architecte. Qu'est-ce que cela m'offre comme possibilité?
Bien à vous |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 mai 2010 : 15:29:00
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"J'ajoute que le descriptif des travaux élaboré par l'architecte ne nous a pas été fourni. (à l'AG)"
Dans la mesure où les travaux prévoyaient l'enlèvemenr des colonnes dans les parties privatives pour les placer dans les parties communes, on ne voit pas de justification à ce retour dans les parties privatives, qui plus est sur simple demande du syndic.
Faute d'un descriptif précis présenté à l'AG prévoyant cette sortie par les parties privatives, le copropriétaires du lot n'a rien à accepter.
Un passage par les parties privatives est éventuellement imposé par l'AG, s'il est justifié, aucune autre solution n'étant possible.
Pas par le syndic entre 2 portes.
Questionné lors d'une réunion de chantier sur la mise à l'air, il nous avait suggeré la solution d'une pose d'aérateur à membrane sur les colonnes.
C'est sans doute vers cette solution qu'il faut se tourner, n vérifiant ce qu'il en est dans le devos e l'entreprise accepté par l'AG.
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sigebert
Contributeur senior
France
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Posté - 17 mai 2010 : 06:50:08
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Sur ces travaux, il y a eu, je suppose, un vote de principe, à savoir si le Syndicat était favorable aux travaux de refonte intégrale des canalisations.
Car la seule présence de cette résolution est fallacieuse dès lors qu'elle ne précise pas que ces travaux nécessiteraient d'utiliser vos parties privatives.
En ce qui concerne une dérivation d'une sortie toiture par vos parties privatives, le syndic n'a pas compétence pour en donner son accord.
Il faudrait que le Syndicat se prononce sur l'article 26 (2/3 des voix) dès lors qu'il y a une atteinte à votre droit de jouissance.
Pour ma part, je me suis opposée à des travaux similaires.
J'estimais la résolution fallacieuse. Et j'ai informé les copropriétaires qu'en cas de coup de force, j'annulais l'assemblée.
Quoi qu'il en soit, le devis descriptif doit être notifié à la convocation de l'AG, et les formules imprécises sont motifs d'annulation par le TGI.
Soyez ferme.
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