| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
ccerne
Nouveau Membre
France
2 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 25 mai 2010 : 21:43:02
|
Bonjour,
J'ai bien lu (et relu) tous les messages de ce forum.
Je pense être bien armé pour m'engager dans cette aventure que constitue une construction en limite de propriété avec un voisin qui s'annonce très procédurier (recours sur le PC). Nota : le terrain que j'ai acheté résulte d'une division.
Les travaux doivent prochainement commencer avec le "démontage" sur la longueur de la construction d'une clôture actuellement mitoyenne.
Ma question : j'envisage de lui proposer une convention qui permette de formaliser les engagements de chacun :
- les miens : rétablir son terrain et la clôture dans l'état initial;
- les siens : la servitude d'échelle notamment pour le crépi.
Qu'en pensez vous? Existe-t-il un modèle ?
|
|
|
|
1
 Posté - 25 mai 2010 : 23:00:20
|
l'idée d'une convention est excellente.
je vous rappelle que la serivtude d'échelage n'est pas "de droit" s'agissant d'une construction neuve... |
 |
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
 |
 |
 |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
ccerne
Nouveau Membre
France
2 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 25 mai 2010 : 23:20:30
|
|
citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
l'idée d'une convention est excellente.
je vous rappelle que la serivtude d'échelage n'est pas "de droit" s'agissant d'une construction neuve...
Merci. J'ai bien noté que cette servitude n'est pas de droit.
Mais comment procéder pour le crépi du mur côté du voisin ? |
|
|
|
3
Posté - 25 mai 2010 : 23:24:49
|
|
en ne construisant pas coté voisin ! |
|
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
|
|
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
gloran
Contributeur senior
969 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 26 mai 2010 : 09:58:33
|
Bonjour,
Il existe des matériaux de construction qui ne nécessitent pas la pose d'enduit. On connait classiquement la brique, mais il existe aussi des parpaings blancs par exemple, d'une facture plus noble et plus esthétique qu'un parpaing brut, et d'autres encore.
Si vous créez une construction neuve, alors vous avez tout loisir d'anticiper ce type de problème et de prévoir, en conséquence, l'usage de matériaux adhoc. Faute d'accord obtenu de votre voisin, utilisez ces matériaux-là , qui ne nécessitent pas d'enduit. Ce ne sont peut-être pas ceux que votre voisin aurait souhaité avoir en face de lui, mais ça, c'est son problème s'il "l'a cherché".
Cordialement |
|
| |
|
Sujet |
|
|
