|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
picsou
Nouveau Membre
26 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 30 mai 2010 : 04:53:04
|
Bonjour,
Je sais, je m'y prends tard,mais peut-ĂŞtre que l'un d'entre vous a un peu de temps Ă me consacrer .
Lors de la déclaration des revenus fonciers 2008, j'avais indiqué,
ligne 229 : provision pour charges payées en 2008: 2850€
Maintenant pour la déclaration 2009, ca se complique,
Sur le document du syndic " répartition exercice 2008 - budget ordinaire, je lis:
Quote part:2532,35
RĂ©cup/loc: 2122,14
Vos appels de fonds: 2548,34
Montant de la régularisation en votre faveur: 15,99
ainsi que:
RĂ©partition exercice 2008 - budget travaux et exceptionnels , je lis:
Quote part:251,68
Vos appels de fonds: 301,42
Montant en votre faveur: 49,74
Maintenant, la ou je coince, devinez...... c'est sur la ligne 230 : régularisation des provisions pour charges déduites en 2008
Quel montant doit y figurer ?
-Dépenses récupérable ======> 2122,14 ?
-Charges déductibles ======> 251,58 ?
-Les montants en ma faveur => 49,74 + 15,99 ?
Soit: ligne 230 = 2439,45€ ?
Merci Ă celles et ceux qui pourront m'aider.
|
|
|
|
|
|
|
jimm94
Nouveau Membre
France
3 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 30 mai 2010 : 21:18:00
|
Bonsoir
ben si j'ai tout compris, votre calcul me parait correct. |
|
|
|
picsou
Nouveau Membre
26 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 30 mai 2010 : 21:43:33
|
Bonsoir Jimm94,
Merci pour votre réponse,
Y a t'il encore une personne qui remplit cette fichue case et me confirme l'avis de Jimm94.
Je ne souhaiterai pas avoir de problèmes avec le fisc .
Merci |
|
|
|
des nues
Nouveau Membre
10 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 30 mai 2010 : 23:21:33
|
Cette ligne 230 m'a toujours posé souci, mais j'ai l'impression que, hormis certains cas particuliers, on peut la calculer simplement comme ceci :
ligne 230 = le montant des provisions pour charge déclarées l'année précédente en ligne 229 - le montant des charges déductibles fournies par le syndic lors de cette même année précédente.
Dans votre cas, Picsou, il faudrait repérer le montant des charges déductibles indiquées par votre syndic. Ce n'est pas les 251,68 de travaux exceptionnels, mais si c'est effectivement le montant de 251,58 que vous indiquez ensuite, ça donnerait :
ligne 230 = 2850 - 251,58 = 2598,42 (ne pas porter les centimes, toutefois  )
La philosophie générale du système des lignes 229 et 230, si j'ai bien compris, vise à ne nous faire déduire de nos revenus fonciers QUE la part déductible des charges de copropriété (ce qui semble assez logique), tout en laissant le temps aux syndics d'immeuble de faire tranquillement leurs calculs sans avoir à les fournir aux copropriétaires obligatoirement avant la date limite de dépôt des déclarations de revenus.
Ca se passe donc en deux temps : une année, on déduit comme charges toutes les provisions versées au syndic, et l'année d'après on corrige le tir en disant "en fait le syndic m'a dit qu'il y avait une partie de ça qui n'était pas déductible, alors on l'indique en ligne 230".
Cela dit, je dois avouer que quand il y a des "régularisations en votre faveur", ça complique le raisonnement d'une façon qui me dépasse, et je ne sais pas ce qu'il convient de faire avec vos 15,99 et 49,74... Probablement rien, en fait. |
Édité par - des nues le 31 mai 2010 08:41:53 |
|
|
|
picsou
Nouveau Membre
26 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 31 mai 2010 : 01:45:46
|
Merci des nues de m'avoir répondu,
Pourquoi pensez vous que les 251,58 € ne concerne pas les travaux exceptionnels ?
En fait cela correspond à l'installation de la TNT et cette somme est bien inscrite dans la rubrique "Budget travaux et Exceptionnels", et je pense,que cela entre bien dans la rubrique des charges déductibles, non?
Quant à la répartition de l'exercice 2008 remise par mon syndic, ne figure que ma quote part et Récup/loc. |
|
|
|
des nues
Nouveau Membre
10 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 31 mai 2010 : 07:17:32
|
On s'est mal compris sur un point, Picsou :
En aucun cas je ne remets en doute que votre quote part de travaux exceptionnels soit de 251,58 ou 251,68€ : cela, je ne me le permettrait pas ! 
Simplement, je dis que le montant des charges fiscalement déductibles et le montant des travaux exceptionnels n'ont rien à voir.
Normalement, sur l'arrêté de charges annuel, votre syndic indique clairement sur une ligne (ou dans une case) un montant intitulé "charges déductibles". C'est ce montant qu'il faut utiliser pour calculer la ligne 230.
Votre question initiale ne permettait pas de savoir clairement si le montant de charges déductibles fourni par votre syndic valait 251,58€, ou si c'est vous qui pensiez -- en vous trompant sur une décimale en rédigeant votre post initial -- qu'il fallait interpréter comme montant des charges déductibles le chiffre de votre quote-part des travaux exceptionnels.
Le montant des charges déductibles, on ne peut pas le "deviner" : c'est à votre syndic de le calculer et de vous le fournir explicitement.
S'il n'apparaît pas sur votre relevé, je ne peux que vous conseiller d'appeler votre syndic pour le lui demander.
Et lorsque vous aurez ce chiffre X des charges déductibles de 2008, vous pourrez porter sur votre ligne 230 un montant égal à : 2850 - X |
Édité par - des nues le 31 mai 2010 08:44:00 |
|
|
|
jimm94
Nouveau Membre
France
3 message(s)
Statut:
|
|
6
 Posté - 31 mai 2010 : 11:44:26
|
Et oui le montant des charges déductibles n'est que rarement mentionné et même le fisc ne précise nul part ce qu'il doit comporter.
Pour revenir à la ligne 230, à mon avis il faut indiquer le montant des charges déductibles + le montant des charges récupérables (alors dans votre cas reste effectivement à savoir si les 251,58 sont des charges déductibles ou pas)
pour ma part le syndic (NEXITY en l'occurence) n'indique pas de charges déductibles. |
|
|
|
des nues
Nouveau Membre
10 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 31 mai 2010 : 15:11:51
|
Les lecteurs l'auront compris : Jimm94 et moi avons des interprétations très très différentes de la notice concernant la ligne 230 et de ce qu'il faut y faire figurer.
Je vais ici tenter de décrypter l'exemple donné au bas de la page 7 de la Notice, qui m'a longtemps laissé perplexe. Ca va me conduire à faire des mathématiques, mais à un niveau élémentaire :
Pour faciliter le raisonnement, je vais remplacer les chiffres qu'ils donnent par des lettres :
citation: au titre de l'année 2008, vous avez versé des provisions pour charges de copropriété pour un montant de 1200 €.
J'appelle p ce montant des provisions pour charges (1200 € dans l'exemple de la notice)
citation: Vous avez déduit cette somme en ligne 228 de votre déclaration de revenus de l'année 2008 Cette année l'ex ligne 228 s'appelle 229, mais passons...
citation: En 2010, au titre de vos revenus 2009, vous devez procéder à la régularisation de ces provisions pour charges de copropriété.
Suite à l'arrêté de des comptes effectués par votre syndic, la ventilation est la suivante :
- dépenses déductibles : 800 €
- dépenses non déductibles : 200 €
- dépenses récupérables : 180 €
J'appelle dd les dépenses déductibles, nd les dépenses non déductibles et r les dépenses récupérables.
citation: Soit un solde positif de (1200 - 800 - 200 - 180) = 20 €.
J'appelle s ce solde positif, et je traduis leur Ă©quation :
p - dd - nd - r = s
citation: La somme à réintégrer, en ligne 230, est donc égale à 400 € (200 + 180 + 20)
Ce qu'on doit indiquer Ă la ligne 230 c'est donc :
nd + r + s
En remplaçant s par sa valeur, ça donne :
nd + r + (p - dd - nd - r)
Et en réorganisant cette somme (commutativité de l'addition, rappelez-vous...  ) :
nd - nd + r - r + p - dd
ce qui se simplifie en :
p - dd
On peut vérifier que, si on remplace mes lettres par les chiffres de leur exemple on trouve bien le même résultat qu'eux : 1200 - 800 ça fait bien 400.
Il semble donc bien que sur la ligne 230, il faille porter le résultat de la soustraction :
(provisions pour charges payées en 2008 et déclarées en 2009 sur la ligne 228) - (dépenses déductibles au titre de l'année 2008)
Tout ça ne vous aidera pas vraiment à remplir la ligne 230 si votre syndic ne vous a pas fourni le montant des charges déductibles, j'en conviens.
Cela dit, si vous devez déterminer vous-même le montant des charges déductibles, il faut prendre votre arrêté de charges 2008 (fourni par votre syndic après l'AG de 2009 qui a approuvé les comptes 2008, normalement), et faire la somme de votre quote-part de toutes les dépenses de réparation, de gestion (honoraires du syndic, frais d'AG, assurance de l'immeuble), et de gardiennage ainsi que de certaines dépenses d'entretien (l'entretien de l'état de fonctionnement de l'immeuble, comme le débouchage des gouttières ou l'entretien de la toiture, par exemple, est déductible, contrairement au ménage, qui n'est pas déductible... mais récupérable).
Il est possible que j'oublie quelque chose, mais en tout cas, ne sont pas déductibles les dépenses d'agrandissement, d'éclairage, de chauffage, ni l'eau, par exemple.
Et dans le cas de PICSOU, intuitivement, l'installation de la TNT ne me semble pas déductible, dans la mesure où ça augmente la valeur de son immeuble (et que ça doit être assimilable à un "agrandissement"), mais je peux me tromper.
Bon courage...
|
|
|
|
jimm94
Nouveau Membre
France
3 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 31 mai 2010 : 16:46:33
|
MĂ©a coulpa
Il faut indiquer le montant des charges non déductibles + le montant des charges récupérables mais pour PICSOU ça change pas le problème (dans quelle catégorie entre ses charges?) |
|
|
|
picsou
Nouveau Membre
26 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 31 mai 2010 : 21:02:05
|
Bonsoir des nues et jimm94,
Je vous remercie pour toutes vos explications. Malgré tout, cela ne reste quand même pas simple et je me demande de quelle manière, en générale, l'ensemble des propriétaires bailleurs gèrent cette ligne.
Bref, je vais tenter de faire au mieux.
Vous remerciant encore du temps passé à m'aider.
Cordialement |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
