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Stilla
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 Posté - 03 juin 2010 : 11:46:07
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Bonjour,
Quand une AG décide d’affecter une rentrée d’argent (panneau publicitaire sur immeuble) pour financer en partie des travaux, est-ce que l’appel de fond travaux doit représenter la différence entre le montant des travaux et la somme affectée ? (hors honoraires syndic )
Exemple : somme affectée (panneau publicitaire) 9 000 - montant travaux :12 000
Donc somme appelée (hors honoraires syndic) : 3000 ?
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Posté - 03 juin 2010 : 12:02:29
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Stilla : que vouliez faire d'autre ??
Les honoraires du syndic devront être également appelés  |
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Posté - 03 juin 2010 : 12:08:49
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l'appel de fonds doit correspondre à ce qui a été voté en AG, d'où l'importance du texte de la résolution.
En effet, pour tous travaux, la résolution doit avoir dans sontexte :
1- la nature et le montant du budget voté,
2- l'entreprise ou le mandat donné au CS pour choisir l'entreprise
3- les sommes exigibles et à quelles dates
4- éventuellement  les honoraires du syndic
Sur l'appel de fonds apparait alors ce qui é eté budgété et voté par l'AG...
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Stilla
Contributeur actif
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Posté - 03 juin 2010 : 14:49:00
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Merci Philippe 388 et Rambouillet
les honoraires du syndic sont calculés sur le coût total des travaux (selon devis) je suppose ?
je reprends mon exemple:somme affectée (panneau publicitaire) 9 000 - montant travaux :12 000 - somme appelée (hors honoraires syndic) : 3000
Les honoraires du syndic sont calculés sur 12 000 ou sur 3000 ? |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 03 juin 2010 : 15:04:49
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logiquement la rentrée "publicitaire" devrait être affectée à chauqe copropriétaire en fonction de leurs tantièmes et reversée de même ; le coût des travaux étant imputé à chaque copro en fonction de leurs tantièmes |
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Posté - 03 juin 2010 : 15:49:14
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Stilla : la aussi c'est une évidence : les honoraires sont à claculer sur le montant totale de la facture. le financement des trvaux n'a rien à voir avec les honoraires du syndic.
Pour info : les honraires du syndic se vote à l'AG sur chaque résolution de travaux. Ils ne doivent plus figurer sur le contrat !! |
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Stilla
Contributeur actif
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Posté - 03 juin 2010 : 16:05:34
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Eh oui.......les honoraires ne "devraient" plus figurer sur le contrat mais rien à faire avec notre syndic qui prétend attendre un décret d'application   lequel décret ne paraitra jamais, il le sait parfaitement.
Nous ferons donc valoir cette anomalie à l'AG et pensons noter une résolution induite précisant que ce point du contrat ne sera pas pris en compte |
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ainohi
Contributeur vétéran
2134 message(s)
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Posté - 03 juin 2010 : 17:34:42
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Si le syndic et les copropriétaires ne parviennent pas à s'entendre sur le montant des honoraires de travaux, comment fait-on ? |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 03 juin 2010 : 19:08:04
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On peut faire à l'AK47, quoi que certains préfèrent le C4 ou Semtex, même si c'est plus bruyant ! ... 
C'est comme dans toute tractation, il faut forcément arriver à un accord ....
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