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arthur06
Nouveau Membre
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 Posté - 09 juin 2009 : 18:19:33
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Bonsoir,
Est-il possible pour un copropriétaire, de louer un parking dans la copropriété et d'utiliser son garage comme une cave en y mettant tous les objets que l'on entrepose normalement dans une cave?
Faut-il en débattre en assemblée et que les autres copropriétaires soient d'accord ou est-ce interdit?
Dans le cas ou cela n'est pas autorisé que se passe t'il en cas de sinistre, un incendie par exemple?
Merci par avance pour vos réponses
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mespres
Contributeur vétéran
1499 message(s)
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Posté - 09 juin 2009 : 19:13:48
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rien à débattre, c'est interdit. Lors d'un changement d'assurance immeuble, l'assureur nous a demandé de faire enlever un matelas déposé dans une place de parking. Si incendie dans votre parking et parking utilisé comme une cave, bon courage.
Il appartient à votre syndic de rappeler tout cela au résidant concerné. |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 09 juin 2009 : 19:37:27
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Il n'y a pas de paralelle à faire entre le fait de louer un parking et d'utiliser son garage comme lieu de stockage.
Il faut voir ce que précise le RDC pour l'usage de ce garage. Si rien n'est interdit ilpeut s'en servir comme bon lui semble, ainsi qu'il en est de l'usage des parties privatives.
Qu'il stock un matelas dans son garage ou dans son séjour ou la salle de abin, quelle différence ?
Le risque d'incendie ? Faut-il interdire les véhicules à essence dans un garage, tout comme la présence de dissolvant type 'white..' dans votre cellier au prétexte qu'il y a risque d'incendie ???
Il n'y aurait que le cas où le garage servirait de lieu de stockage d'un local commercial. Si la destination "commerce" des lots n'est pas autorisée,on ne peut stocker des marchandise de ce commerce dans le garage car il serait alors "local commercial annexe", ce qui n'est pas autorisé. |
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oldman24
Contributeur senior
France
852 message(s)
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Posté - 09 juin 2009 : 22:23:26
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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 Posté - 10 juin 2009 : 16:01:16
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Vous n'aurez jamais de visite "organisée" des garages pour vérifier le stokage.... et parfois les garages, même en copropriété permettent de stocker des "encombrants" mais comme évoqué par Gédehem, il s'agit d'une partie privative, fermée et pas plus exposée que d'autres.
Parfois ces lieux servent même de commerces "illicites" mais là c'est un autre débât. |
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