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VBA
Nouveau Membre
France
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 Posté - 08 juil. 2010 : 09:51:03
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Bonjour,
Nous allons réaliser un pool house et un mur en limite de propriété et nous voulons savoir si nous avons l'obligation de l'enduire côté voisins. Nous sommes dans une zone limite bâtiment de France et le PLU prévoit le type d'enduit mais n'indique pas l'obligation. Je n'ai pas trouvé de texte précis et la mairie ne sait pas répondre arguant seulement d'enduire pour éviter des problèmes. En fait, nous sommes obligés de faire un pool house pour pouvoir se clôturer et servir de brise vue car lorsque nous avons informé les propriétaires des voisins de notre intention de faire un mur éventuellement mitoyen, ils s'y sont opposés en informant la mairie avant même que nous ayons avancé dans notre projet. De plus, dans une LR avec AR, ils nous interdisent de toucher à leur grillage séparatif en limite de propriété.
Par avance, merci
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 Posté - 08 juil. 2010 : 12:11:48
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l'enduit protège votre construction.
il existe des matériaux pré-enduits ne nécessitant pas le passage chez le voisin |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 08 juil. 2010 : 12:16:40
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Où est le problème ? Bâtissez en limite de propriété, de votre côté, contre leur clôture située elle aussi en limite mais de leur côté.
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VBA
Nouveau Membre
France
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Posté - 08 juil. 2010 : 14:39:02
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Merci pour vos réponses, nous allons effectivement construire en limite de propriété en essayant de ne pas toucher le grillage mais nous n'avons pas envie d'enduire son côté (financièrement). A cela se rajoute son interdiction de toucher le grillage ce qui rend difficile l'enduit. Il s'agit d'une construction en moellon. Je cherche juste à valider que nous sommes dans notre droit de ne pas enduire.
Cordialement
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Posté - 08 juil. 2010 : 14:53:30
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vous faites un mauvais calcul pour la durabilité de votre construction.
vérifiez l'article 11 de votre POS/PLU local... et vérifiez que votre demande d'autorisation prévoyait bien un mur brut. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 08 juil. 2010 : 15:02:50
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Et je ne suis pas sur que " construire en limite de propriété" veuille dire " construire a 2 ou 3 cms de la limite" ... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 08 juil. 2010 : 17:33:19
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- 2 ou 3 cm, il me semble qu'on est en-dessous de la résolution d'un bon géomètre, non ?
- 2 ou 3 cm, ça suffira le cas échéant à éviter que le voisin ne réclame le rachat de la mitoyenneté avec le gros risque d'avoir perdu son bout de terrain même quand il sera détruit (donc de perdre une façade rectiligne ce qui obligera à recontruire en "créneau"... sauf à prévoir un "droit de retour" du terrain en cas de destruction du mur).
Ces deux éléments ont déjà été maints fois évoqués dans des fils de ce forum, et de mémoire de façon assez positive / favorable.
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Posté - 08 juil. 2010 : 18:18:07
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citation: - 2 ou 3 cm, il me semble qu'on est en-dessous de la résolution d'un bon géomètre, non ?
Vous ne pouvez pas savoir (ou peut-ĂŞtre le savez-vous) ce que ces "gens-la" arrivent Ă faire comme miracle.....mĂŞme garantir une mesure en dessous du cms !
Bon, ceci-dit là n'est pas le sens de ma réflexion.
En termes de prospects, on doit se tenir ou Ă une certaine distance de la limite...3/4/5 m ou en limite !
En limite veut dire...."en limite" et ne supporte pas de marge de tolérance, que ce soit 2/3 ou 10 cms.
Un procès a duré 20 ans pour 7 milimètres.....pour une clôture qui empiétait .
Donc en théorie aucune marge de tolérance pour la construction en limite (à ma connaissance du moins au niveau des JP.......méaculpa sinon !).
Et soyez sur qu'en cas d'un voisin qui veut faire du contentieux à tout va, l'expert pourra à partir de documents préexistants qui définissait la limite prouver que la construction est en retrait même de 2 ou 3 cms.
Bien sur , nous sommes dans de la théorie.......et non du pragmatisme.
Mais, tout de même si chacun se fixe ses propres tolérances, constructions en retrait de quelques cms et que quelques années après le voisin veut aussi construire en limite, nous aurons un beau"jour" au milieu contraire et au CC et au document d'urba sans parler de l'esprit même de ces règles qui veulent justement éviter ces jours entre 2 constructions.
Par contre dans le cas de notre intervenant, je chercherai Ă savoir d'abord:
- si un bornage a été fait
- si la clĂ´ture existante le respecte
- si cette clĂ´ture est mitoyenne ou pas
- et si elle est en retrait elle mĂŞme......nous aurons Ă©crit 15 lignes pour rien! 
Des réponses à ces questions dépendront une marche à suivre...... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 08 juil. 2010 : 18:58:01
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citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherinicitation: - 2 ou 3 cm, il me semble qu'on est en-dessous de la résolution d'un bon géomètre, non ? Vous ne pouvez pas savoir (ou peut-être le savez-vous) ce que ces "gens-la" arrivent à faire comme miracle.....même garantir une mesure en dessous du cms ! Bon, ceci-dit là n'est pas le sens de ma réflexion. En termes de prospects, on doit se tenir ou à une certaine distance de la limite...3/4/5 m ou en limite ! En limite veut dire...."en limite" et ne supporte pas de marge de tolérance, que ce soit 2/3 ou 10 cms. Un procès a duré 20 ans pour 7 milimètres.....pour une clôture qui empiétait . Donc en théorie aucune marge de tolérance pour la construction en limite (à ma connaissance du moins au niveau des JP.......méaculpa sinon !).
Ce sont les règles de constructions des bâtiments qui imposent un recul minimum.
Pour un problème de dilatation thermique, il faut laisser un joint de 2cm entre les bâtiment (un immeuble en béton, il se dilate en plein soleil et se contracte sur sa façade qui est encore en plein gel => des fissures de contraintes apparaissent si le bâtiment est trop long). D'une manière générale, il est impératif de séparer des bâtiments voisins d'au moins 2cm.
Cela permet aussi une désolidarisation phonique, évitant ainsi tout un tas de problèmes en puissance.
Et c'est sans parler des règles parasismiques qui imposent très rapidement des espaces de 4cm entre bâtiments. Et cela monte à 6 voir 8cm.
Conclusion, il faut bien construire non pas exactement en limite de propriété mais bien en laissant un certain jeu (l'idée étant de se reculer de la moitier du joint prévisible).
Et une jurisprudence serait facile à obtenir : les règles de prospect sont des mesures de salubrités public et tendent à empêcher la création d'espace à vermine ou insuffisement éclairés entre les bâtiments.
Ainsi, laisser un espace de 20cm entre 2 bâtiments est un nid à problème : l'enduit de la première construction en devient inentrenable et va, à terme, se décomposer, laissant à nu un matériaux qui n'est pas prévu pour.
citation:
Et soyez sur qu'en cas d'un voisin qui veut faire du contentieux à tout va, l'expert pourra à partir de documents préexistants qui définissait la limite prouver que la construction est en retrait même de 2 ou 3 cms.
Ce qui, nonobstant ce que je vient d'expliquer, est facile Ă rectifier en cas de condamnation : pose d'une nouvelle couche d'enduit, bardage bois, etc.
citation:
Bien sur , nous sommes dans de la théorie.......et non du pragmatisme.
Mais, tout de même si chacun se fixe ses propres tolérances, constructions en retrait de quelques cms et que quelques années après le voisin veut aussi construire en limite, nous aurons un beau"jour" au milieu contraire et au CC et au document d'urba sans parler de l'esprit même de ces règles qui veulent justement éviter ces jours entre 2 constructions.
Sauf que pour différente raison, l'art de construire impose entre 2 et 8cm...
citation: Par contre dans le cas de notre intervenant, je chercherai à savoir d'abord: - si un bornage a été fait - si la clôture existante le respecte - si cette clôture est mitoyenne ou pas - et si elle est en retrait elle même......nous aurons écrit 15 lignes pour rien! Des réponses à ces questions dépendront une marche à suivre...... |
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 09 juil. 2010 : 08:43:05
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Laurent, ce que tu dits est cohérent lorsque deux constructions sont prévues simultanément!
Mais je n ai encore jamais vu un plan d' exécution d' une construction prévoyant un retrait des quelques cms que tu décrits .....
Dans la pratique le premier qui construit le fait pile poil en limite et le second de débrouille avec son joint chez lui!
Et.... On en implante des immeubles ou constructions.....
Merci à un modérateur de bien vouloir supprimer les posts de 19h48 et 19h 50 dans le sujet changement de destination suite à une erreur de ma part. |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 09 juil. 2010 : 08:50:57
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**modération**
j'va y faire, mais c'est bien parce que c'est toi
il suffit de cliquer sur la poubelle pour supprimer tes propres messages ! |
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VBA
Nouveau Membre
France
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Posté - 09 juil. 2010 : 09:23:31
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Merci à tous pour les réponses. Des informations à certaines de vos questions : un bornage a été fait lors de la construction il y a 4 ans, un nouveau bornage a été fait le mois dernier car ces voisins commençaient à contester car tous les points de bornage n'étaient plantés dans le sol à part que maintenant le géomètre attend qu'ils signent le PV. La demande préalable de construction a été faite en déclarant une couleur d'enduit. Leur grillage est en léger retrait chez eux par rapport aux limites de propriété mais nous avons désormais 2 points marqués au sol, reste à mettre un cordeau pour la ligne droite. Le pool hoose et le bout de mur autorisé va être fait en limite de propriété mais nous comptons décaler de 2 cm en notre défaveur en faisant bien attention qu'elle s'applique au niveau du toit et non pas du bas de la construction afin de respecter la limite de propriété sur toute la hauteur des 3 m. En espérant que ces réponses vous aiguilleront pour ma demande d'enduit uniquement de leur côté. |
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Posté - 09 juil. 2010 : 09:33:16
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si couleur déclarée dans la demande, couleur devra être respectée.
ugh ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 09 juil. 2010 : 10:00:27
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Posté - 09 juil. 2010 : 10:05:51
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Posté - 09 juil. 2010 : 12:40:04
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Posté - 09 juil. 2010 : 13:19:56
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VBA
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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Posté - 09 juil. 2010 : 16:14:14
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Notre toit est 2 pans, c'était la seule solution. 1 pan tombant côté voins mais avec un cheneau couvert par un bandeau plat (qui sera en léger retrait de la limite de propriété) et avec une récupération de l'écoulement des eaux prévu de notre côté. Nous intégrons l'épaisseur du crépis dans le retrait. Si le voisin veut construire en limite de propriété, il pourra s'accoler, restera nos 2 cm d'écart car rien ne dépassera sur sa propriété.
Me reste toujours en attente ma réponse de mon enduit. 1. Mon obligation de son côté. 2. Je ne peux pas enduire avant de faire mon mur ni enduire ensuite sans aller chez lui et sans enlever son grillage (80 cm de hauteur) auquel il m'interdit de toucher. |
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Posté - 09 juil. 2010 : 16:38:35
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vous pouvez utiliser des matériaux pré-enduits.
c'est plus cher, mais vues les circonstances, c'est incontournable |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 09 juil. 2010 : 17:02:35
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citation: Initialement posté par VBA
Notre toit est 2 pans, c'Ă©tait la seule solution.
Permettez moi d'en douter. 
Et les règles locales d'urbanisme permettent-elles cela ?
(avez-vous lu mon Ă©clairage au sujet des constructions en limite ?)
citation:
1 pan tombant côté voins mais avec un cheneau couvert par un bandeau plat (qui sera en léger retrait de la limite de propriété) et avec une récupération de l'écoulement des eaux prévu de notre côté. Nous intégrons l'épaisseur du crépis dans le retrait. Si le voisin veut construire en limite de propriété, il pourra s'accoler, restera nos 2 cm d'écart car rien ne dépassera sur sa propriété.
Ok pour ce point.
Et le jour où il construira, qui ira oter les feuilles qui se seront accumulées dans le chéneau, bien plus qu'avant lorsqu'il n'y avait pas de construction voisine ?
L'hiver très neigeux où 1m de neige se sera accumulé sur votre chéneau, contre le mur du voisin, qui sera responsable des fuites d'eau que cela provoquera chez vous ?
Etc.
citation:
Me reste toujours en attente ma réponse de mon enduit. 1. Mon obligation de son côté. 2. Je ne peux pas enduire avant de faire mon mur ni enduire ensuite sans aller chez lui et sans enlever son grillage (80 cm de hauteur) auquel il m'interdit de toucher.
Votre mur enduit ne sera pas Ă©tanche.
Pour abri de piscine, ce n'est pas forcément gênant.
Et 2-3 ans, vous pourrez obtenir le droit d'aller entretenir votre mur... et d'alors l'enduire...
(et les juges auraient depuis longtemps l'autoriser au moment de la construction  ) |
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 09 juil. 2010 : 17:04:47
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Et Laurent qui me cache tout et me dit rien!
