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ABCT
Contributeur senior

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 21 Posté - 18 juil. 2010 :  09:36:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Donc votre robinet "d'arrivée" (avant compteur) concerne uniquement votre appartement, et son entretien est privatif.


bamara63
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 22 Posté - 20 juil. 2010 :  22:12:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonsoir !

Un robinet d'arrêt, appelé robinet primaire est par défintion privatif puiqu'il est à l'usage exclusif d'un copropriétaire. La colonne montante est collective jusqu'au piquage qui dessert la partie privative et ce quelque soit la position du compteur ou du robinet primaire. Le compteur d'eau n'est pas ou très rarement la propriété du copropriétaire car il est souvent loué par le concessionnaire chargé de sa maintenance et de son relevé. Cette affirmation n'est pas pour autant une vérité car certaines copropriétés ont décidé d'acheter leur compteur.

En matière de responsabilité ça se complique et les amoureux des assureurs vont encore me faire un procès d'intention mais sachez que je ne suis pas responsable des conventions.
Lorsqu'une fuite survient sur un robinet primaire c'est la responsabilité du SDC qui est recherchée. Et oui c'est curieux mais les assureurs ont considéré qu'une intervention sur le robinet primaire necessitant la fermeture de la colonne montante relevait de la responsabilité du syndicat. En effet à ce titre le copro ne peut entretenir remplacer son robinet sans intervention sur la colonne.

Si l'on retombe dans le droit commun (ça peut arriver en cas de franchise élevée sur le contrat immeuble) la responsabilité du copropriétaire est à nouveau recherchée sauf si dispositions contraires sur le RDC.

Enfin pour terminer il faut distinguer les "anciens" robinets équipés de presse étoupe qu'il est judicieux d'entretenir dans le cadre d'un contrat de gérance d'eau pour éviter le blocage de potence (la petite tige qui permet de manimuler le clapet) et l'assèchement des joints assurant l'étanchéité de la potence et les nouveaux robinets à bille sphériques appelés 1/4 de tour qui eux ne nécessitent effectivement pas d'entretien particulier.

espérant avoir apporté une pierre utile à votre édifice je vous souhaite une bonne soirée !

snp
Contributeur actif

432 message(s)
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Revenir en haut de la page 23 Posté - 20 juil. 2010 :  23:01:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Question à bamara63 (20 juil. 2010 : 22:12:09)

En suivant votre raisonnement, si j'ai une fuite sur le robinet de pied de colonne, je peux me retourner vers le fournisseur d'eau, puisque je suis obligé de leur demander de fermer leur robinet pour réparer le mien????
Signature de snp 
snp

mespres
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 24 Posté - 21 juil. 2010 :  15:47:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'aime bien les développements de bamara63
De la clarté dans le foutoir de nos textes !!
Chance, pas de grincheux dans ma copro pour aller contre le changement de tous les robinets d'arrêt avec presse étoupe, source de fuite, par des quarts de tour. Notre syndic a assuré que ces robinets étaient partie commune --> vote à l'unanimité des présents du changement de robinets. Les copros ne supportaient plus les fuites à répétition et l'augmentation de la prime d'assurance qui va avec.
Il serait pertinent que nos législateurs déclarent ces robinets "parties communes"

poum
Contributeur actif



269 message(s)
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Revenir en haut de la page 25 Posté - 21 juil. 2010 :  21:25:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

C'est vrai que les explications de bamara sont claires.
Nous avons des "nouveaux robinets" mais comme ils ne sont pas manœuvrés l'un d'eux se serait cassé au moment où l'on en avait le pus besoin.
Peut on mettre du dégrippant sur ce genre de robinet ?

bamara63
Contributeur actif



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Statut: bamara63 est déconnecté

Revenir en haut de la page 26 Posté - 21 juil. 2010 :  21:44:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
En suivant votre raisonnement, si j'ai une fuite sur le robinet de pied de colonne, je peux me retourner vers le fournisseur d'eau, puisque je suis obligé de leur demander de fermer leur robinet pour réparer le mien????


En pied de colonne il y a souvent des robinets intermédiaires donc je vais extrapoler et considérer que le robinet dont vous parlez est celui de la compagnie concessionnaire de la distribution de votre commune, c'est à dire celui qui permet d'isoler votre immeuble du réseau public collectif.
Là il faut lire le contrat de votre distributeur d'eau car bien souvent ce robinet qui ne peut être manipulé que par le distributeur est réputé privatif à votre immeuble et relevant de la responsabilité de l'immeuble mais dont tous les travaux d'entretien ne peuvent être effectués que par le distributeur.
Vous l'aurez compris nous sommes en présence d'une clause abusive qui a déjà été condamnée par le TGI de Lille (de mémoire) et qui a fait jurisprudence depuis.
Dans bien des cas de sinistre, le concessionnaire par le biais de ses experts "assurances" opposent ce règlement "imposé" pour repousser tous recours en cas de dommages comptant bien sur le désintéressement de l'assureur immeuble qui applique sa garantie dommages en DDE et ne poursuit pas son recours ce qui aura pour conséquence de justifier l'augmentation de la prime d'assurance du SDC l'année suivante !!!
Bien souvent le remplacement du robinet si il s'avère nécessaire est entièrement pris en charge par le concessionnaire sans demander de participation au SDC.

Espérant avoir répondu à votre réponse !

bamara63
Contributeur actif



227 message(s)
Statut: bamara63 est déconnecté

Revenir en haut de la page 27 Posté - 21 juil. 2010 :  21:47:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Chance, pas de grincheux dans ma copro pour aller contre le changement de tous les robinets d'arrêt avec presse étoupe, source de fuite, par des quarts de tour. Notre syndic a assuré que ces robinets étaient partie commune


On applique le même principe lors d'un ravalement. Le vote en AG décide de repeindre les gardes corps, les volets et les fenêtres de payer collectivement ses travaux alors qu'il s'agit souvent de parties privatives !

C'est une bonne solution et ça évite de nombreux problèmes.

bamara63
Contributeur actif



227 message(s)
Statut: bamara63 est déconnecté

Revenir en haut de la page 28 Posté - 21 juil. 2010 :  21:58:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Nous avons des "nouveaux robinets" mais comme ils ne sont pas manœuvrés l'un d'eux se serait cassé au moment où l'on en avait le pus besoin.
Peut on mettre du dégrippant sur ce genre de robinet ?


Voici une réponse trouvée sur le net pour l'entretien de ces robinets que j'apellerai personnellement 1/4 de tout ou à vanne sphérique mais qui sont appelés par le narateur double service.

Bonne lecture !

Robinet "Double-Service"

Le robinet dit "double service" est celui qui dessert les machines, lessiveuse, lave-vaisselle, mais aussi frigos américains et autre robinet de jardin ou de garage. Dans le temps, on changeait encore le joint, la poignée était un croisillon à deux branches, chromée, le plus classique des robinets dit aussi "de rue" pour nettoyer les trottoirs et terrasses. Ce robinet était "increvable".

Aujourd'hui, prédomine le robinet dit "double service quart de tour", ou "avec poignée rouge", c'est selon. Il n'a plus de joint ce robinet, il a une sphère en nylon, comme une boule (lisse et chromée au début, comme une boule de pétanque) coupée à deux extrémités opposées, dans un sens, ça ferme, dans l'autre ça ouvre, et plus ou moins selon la position de la mannette (poignée). Sa longue poignée le rend pratique, plus facile dans l'effort (les poignées courtes sont à éviter, trop dures après quelque temps), c'est indéniable, mais il a deux défauts dont un majeur : quand le nylon est griffé (calcaire, rouille, ...) il est mort et doit être enterré (vieux métaux), il est "non réparable", merci la consommation, encore une fois. Lui aussi doit être manipulé 2-3 fois par an pour éviter l'amas de calcaire qui finit par le griffer ou le bloquer.

Son défaut moins grave, c'est la place que prend la longue poignée, il est régulier de les trouver de travers ces robinets, pour permettre le 1/4 de tour complet, sinon ça coince souvent contre une paroi, un tuyau, un mur ou autres plans ou objets fixes. Plus récemment, une version "antigel" de ce robinet a été créée pour l'extérieur (la poignée est bleue), et cela marche relativement bien en cas de gel léger. Il reste cependant prudent de vidanger les arrivées d'eau vers l'extérieur au début de la saison froide, la prévention reste de mise avec les caprices de la Nature. Ils sont souvent les plus faciles à changer soi-même, mais ce n'est pas toujours évident. Parfois il faut les enlever en les chauffant au chalumeau.

mespres
Contributeur vétéran

1499 message(s)
Statut: mespres est déconnecté

Revenir en haut de la page 29 Posté - 23 juil. 2010 :  10:19:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
chez nous pas de poignée rouge :



la poignée cuivre prend moins de place qu'une poignée rouge. Le plombier a bien insisté sur l'obligation de fermer ces vannes 2 ou 3 fois par an.
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