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 Posté - 17 juil. 2010 : 08:25:25
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Mon RDC précise "la ventilation des dépenses entre charges générales et charges spéciales, et à l'intérieur des charges spéciales, la ventilation des frais pour la détermination des comptes particuliers incombant aux diverses catégories de propriétaires..."
La fin de ce paragraphe stipule que les charges communes seront réparties entre tous les copropriétaires de l'immeuble au prorata de leurs quotes parts de copropriété dans les parties communes.
Dois-je comprendre que charges générales et charges communes = c'est la même chose ?
De plus, dans l'annexe 2 et 3 :
- nous avons des charges communes générales
- Puis des charges spécifiques, je ne les retrouve pas toutes dans le RDC, il doit donc y avoir des règles à connaître.
Celles énoncées par le RDC :
- parking (prévu dans le RDC - Répartition entre les propriétaires)
- casiers d'armement (prévu dans le RDC - Répartition entre les propriétaires)
- dépenses afférentes aux ascenseurs (idem)
Je ne vois rien dans le RDC, concernant des dépenses spécifiques que je retrouve dans les documents du syndic telles que:
- les dépenses de VMC (pourquoi sont-elles spécifiques, car dans la simulation de la cloture comptable, je constate que j'ai des charges de VMC pour les casiers, pour l'appartement, pour le parking ?)
- les charges antennes TV (pourquoi sont-elles spécifiques, l'ancien syndic divisait les charges par le nombre d'appartement ?
- les charges par batiment (il y a 4 batiments : l'on trouve les charges d'EDF, d'eau froide, les contrats de maintenance, entretien et petites réparations, réparations et entretiens matériels) Comment doit-on distinguer de ce qui doit rentrer dans les charges communes, de ce qui est dans les charges spécifiques d'un batiment).
Pouvez-vous m'éclairer sur ces répartitions de charge communes et spécifiques ?
Merci
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1
 Posté - 17 juil. 2010 : 12:06:04
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Avez-vouos bien la dernière version du RdC ou bine y'a t'il aussi eu des décisions d'assembéles géénrales qui n'aient pas été intégrées dans le RdC?
Charges communes = toutes les charges normalement. Il y a du y avoir un raté dans la rédaction.
Un peu plus loin vous citez uen phrase ou l'on parle des charges communes spécifiques, pour les distinguer des charges communes génrales, ou encore des charges individuelels (consommation d'eau, dépense spécifique avancée par le syndic pour un élément n'intéressant qu'un seul copropriétaire, tel que réfection d'une étiquette de boite à lettre par exemple)
Normalement les charges spécifiques font l'objet d'une description particulière soit dans le RdC soit dans l'état descriptif de copropriété, soir éventuellement dans une résolution d'AG qui doit être ajoutée au RdC mais qui a peut-etre échappée a un sydnic.
citation: les charges antennes TV (pourquoi sont-elles spécifiques, l'ancien syndic divisait les charges par le nombre d'appartement ? Il les considérait donc bien comme spécifiques, mais c'est le RdC qui importe.
citation: Comment doit-on distinguer de ce qui doit rentrer dans les charges communes, de ce qui est dans les charges spécifiques d'un batiment Normalement c'est assez logique, il s'agit de distinguer les dépenses qui intéressent tout le monde de celles qui n'intéressent qu'un batiment. Si on nettoie l'escalier du batiment A, c'est une charge du batimentA. |
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océan
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 2
Posté - 18 juil. 2010 : 18:39:59
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Vérifier votre RdC, en général les frais d'antenne TV sont de 1 par lot principal car les parkings et caves sont des lots annexes et ne bénéficient pas d'arrivée d'antenne, donc ces charges ne sont pas communes générales mais spécifiques TV |
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